Zone AUAZone à urbaniser à Beaucroissant

2.1.1 Destination des constructions, usage des sols et natures d'activités interdits#

2.1.1.1 Sous-destinations de constructions interdites#

• Zone AUI : se référer aux dispositions de la zone UI
• Secteur AUIa : se référer aux dispositions de la zone UIa
• Secteur AUI BDc : se référer aux dispositions de la zone UI BD secteur UI BDc

1.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques#

Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 m, sauf le long du chemin du Ruis ou elles pourront être implantées jusqu’en limite (à l’alignement).

Pour les piscines, ces dernières doivent être implantées avec un recul minimal de 2 m (calculé à partir du bassin).

Il n'est pas fixé de règles pour les équipements d'intérêt collectif et services publics.

1.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions pourront être implantées jusqu’en limite (à l’alignement).

Autres zones :

• Zone AUA (autres OAP du territoire) : se référer aux dispositions de la zone UA
• Secteur AUAb : se référer aux dispositions de la zone UA secteur UAb
• Zone AUB : se référer aux dispositions de la zone UB
• Secteur AUBa : se référer aux dispositions de la zone UB secteur UBa
• Secteur AUBb : se référer aux dispositions de la zone UB secteur UBb
• Zone AUC : se référer aux dispositions de la zone UC

1.3 Équipements et réseaux#

• Zone AUA : se référer aux dispositions de la zone UA
• Secteur AUAb : se référer aux dispositions de la zone UA secteur UAb
• Zone AUB : se référer aux dispositions de la zone UB
• Secteur AUBa : se référer aux dispositions de la zone UB secteur UBa
• Secteur AUBb : se référer aux dispositions de la zone UB secteur UBb
• Zone AUC : se référer aux dispositions de la zone UC

RÈGLEMENT DES ZONES URBAINES – ZONE AU (i) ÉCONOMIE

2 Zone au indicée dédiée à l’économie#

Les règles ci-dessous s’appliquent aux zones AU indicées à vocation économique : la zone AUI, le secteur AUIa, la zone AUI BD3, le secteur AUI BDc et le secteur AUI BD3s. Ces zones et secteurs sont à urbaniser et ont vocation à assurer le développement urbain économique ou commercial du territoire. Ils ne nécessitent pas de procédure d’évolution du PLUi pour être ouverts à l’urbanisation.

1.2.2.1 Stationnement des véhicules motorisés#

ZONE AU (i) MIXTE

RAPPEL DES DESTINATIONS Habitation

Règles complémentaires aux dispositions du tome 1 du règlement par sous-destinations autorisées#

Logement : Pour les zones AUA (secteurs 1 et 2 mentionnés à l’OAP4) : à partir de 400 m2 de surface de plancher : 20% en plus des places obligatoires seront réalisées en places « visiteurs »

1.2.3 Autres règles non mentionnées ci-dessus#

Se référer aux dispositions de la zone UA

Pour les zones AUBa (Izeaux : OAP n°2, site dit « Ensemble Freytière »)