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Edifiable

Zone UPVZone urbaine à Beaucroissant

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone UPV, 4 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UPV, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 49 rubriques

Rubrique UPV 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : 8.1 Destination des constructions, usage des sols et natures d'activités

8.1.1 Destination des constructions, usage des sols et natures d'activités interdits
8.1.1.1 Sous-destinations de constructions interdites

RAPPEL DES DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de services

Équipements d’intérêt collectifs et services publics

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Sous-destinations interdites

  • Toutes les sous-destinations
  • Toutes les sous-destinations sauf les locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés.
  • Toutes les sous-destinations
8.1.1.2 Usages des sols et natures d’activités interdits

Tout ce qui n’est pas mentionné au paragraphe « usage des sols et natures d’activités soumis à conditions particulières »

8.1.2 Destination des constructions, usage des sols et natures d'activités soumises à conditions particulières
8.1.2.1 Sous-destinations soumises à conditions particulières

Rappel des destinations sous-destinations soumises à condition

Équipements d’intérêt collectifs et services publics

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés :

  • Seules sont autorisées les constructions si elles sont strictement nécessaires aux fonctionnements d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire (locaux techniques)

Rubrique UPV 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 8.2.1 Volumétrie et implantation des constructions

8.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions et installations doivent être implantées avec un recul minimal de 4 m.

8.2.1.2 Emprise au sol

Non réglementé

8.2.1.3 Hauteur

La hauteur totale maximale en tout point de la construction ne devra pas dépasser 6 m.

Rubrique UPV 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 8.2.2 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

8.2.2.1 Clôtures :

Se référer aux dispositions du Tome 1 du règlement : dispositions réglementaires communes et lexique et avec l’application des clôtures de typologie C.

8.3 Équipements et réseaux

Rubrique UPV 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : 8.3.1 Accès et voiries de dessertes

8.3.1.1 Voirie de desserte

Les voiries seront réalisées en structure légère et en revêtement non bitumeux (type stabilisé). Leur largeur ne pourra être inférieure à 4 m.

Règlement des zones urbaines – zone ugv

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 11 autres zones de Beaucroissant

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Beaucroissant, approuvé le 02/02/2026, 4 rubriques pour la zone UPV.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.