Zone AU

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Sauf impératif dans l’état actuel des connaissances, les règles s’appliqueront aux installations et constructions à destination d’équipement public ainsi qu’aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d’intérêt public.

En AU1 Bastide : 1- Les constructions seront implantées (cf. schéma 4) : - Soit sur les limites séparatives (ordre continu) - Soit à une distance maximale égale à la demi-hauteur du bâtiment (à l’égout du toit) sur au moins une des limites latérales.

2 - Les implantations différentes sont admises - Pour la reconstruction sous réserve que l’implantation ne nuise pas à la sécurité publique. - Pour les opérations d’aménagement d’ensemble qui font l’objet d’un projet global.

En AU2 nouveaux hameaux et 2AU: Les constructions doivent être implantées (schéma 4) : - soit sur une des limites séparatives - soit à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi hauteur du bâtiment (à l’égout du toit)

Les implantations différentes sont admises: - Pour les opérations d’aménagement qui font l’objet d’un projet d’aménagement d’ensemble. - Pour la reconstruction sous réserve que l’implantation ne nuise pas à la sécurité publique. - Eu égard à la topographie du terrain.

En AU1 Bastide, les règles sont similaires aux prescriptions architecturales de U1 Bastide pour les nouveaux bâtiments.

En AU2 nouveaux hameaux:

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens et éviter le type pavillonaire : • par leur volumétrie : des parallélépipèdes simples avec une

largeur des constructions principales tendant vers 7 mètres, • leur pente et forme de toiture, • la composition de leur façade, et • l’aspect des matériaux et leur teinte.

Les couvertures seront en tuile plates sur les toitures à forte pente et en tuiles canal sur les toitures à faible pente. Leur teinte sera brun rouge.

Les traitements des façades seront identiques à ceux existants sur les bâtiments anciens : pierre apparente ou enduits finition lissée, talochée ou brossée. La teinte des enduits sera en harmonie avec celle de la pierre et des enduits existants.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles, sans blanc ou noir (cf. nuancier p11/annexe).

2AU les BourdeIles

Les nouveaux bâtiments respecteront le caractère du bâti de la commune, notamment en adoptant une volumétrie simple (sans décrochement...) et adopteront le même profil de toiture.

Les teintes de façade seront dans des teintes traditionnelles, sans noir et sans blanc.

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti, les ouvertures pour l'accès des véhicules seront de maximum 3,5m (schéma 5). Les limites de parcelles seront constituées de murets en pierre de 0,70m de hauteur et d'une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages ne sont pas autorisés (schéma 6).

Respect du terrain naturel

Les bâtiments à construire, y compris les terrasses et annexes s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 3O0/0.

Schéma 5

I

Schéma 6

-

Pour les constructions ou installations pouvant remettre en cause le bon fonctionnement du parc de stationnement public, il sera exigé que ce stationnement soit assuré en dehors des voies publiques et qu'il corresponde aux besoins. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'au moins 1 arbre de haute tige pour 50 m2 d'espace réservé aux circulations et stationnements.

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Les secteurs de hameaux sont situés dans des boisements clairs, afin de conserver ou de recréer cette présence végétale les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes et planté lorsqu'elles n'existe pas : chênes pubescents, arbres domestiques (vestige de vergers, arbres fruitiers, arbres de cours, type tilleuls, marronniers, chênes etc...). La végétation exotique ne peut venir qu'en second rang. Pour toute opération d'habitat groupé, une superficie de l'unité foncière d'origine (de 5 à 10%) doit être aménagée en espace libre commun. Cette superficie pourra ne pas être exigée s'il existe un espace public suffisant à proximité.

-

Intitulé du document : Coefficient d'occupation du sol

Non réglementé

Dispositions applicables à la zone AUX

SECTION I : Nature des occupations et d'utilisations du sol

-

OC’TÉHA

www.octeha.fr

contact@octeha.fr

À Rodez : Carrefour de l’Agriculture

12026 Rodez Cédex 9 Tel: 05 65 73 65 76

À Mende : 10 Bd. Lucien Arnault

48000 Mende Tél: 04 66 31 13 33

Préfecture du LOT

Communauté de Communes Pays de Lalbenque Limogne

Commune de BEAUREGARD

PLU

Plan Local d’Urbanisme

Modification de droit commun n°1

Modification n°1 du PLU

Approuvée le : Exécutoire le :

Approbation - Révisions - Modifications

Approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 15 décembre 2006

VISA Date :

Règlement

2

Le Président, Jacques POUGET

PLAN LOCAL D'URBANISME

Élaboration

Commune de Beauregard

Règlement

Date PLU approuvé le

Vu pour être annexe à la déiibératicm du conseil municipal

en date du :. .1..5.DEC. ?!I!b

approuvant le P L U

Hélène Sirieys Paysagiste DPLG 22 rue de 1'Ecole Vieille 47 000 AGEN

Philippe Millasseau Architecte DPLG Urbaniste 25 rue Fon Nouvelle 47 000 AGEN

.Nathalie Prat Architecte du patrimoine 247 rue Victor Hugo 46 000 CAHORS

I.Disuositions a~ulicablesaux zones URBAINES

3

Dispositions applicables aux zones U Dispositions applicables à la zone Ue Dispositionsapplicables à la zone UX

II. Dispositions applicables aux zones À URBANISER

24

Dispositions applicables aux zones AU Dispositionsapplicables à la zone AUX

III. Dispositionsapulicables aux zones AGRICOLES ET NATURELLES

39

Dispositions applicables aux zones A Dispositions applicables aux zones N, Inclus N I et Nd

IV. Dispositionscomplémentaires applicables aux bâtiments remarquables et aux édifices d'intérêt patrimonial

49

Dispositionscomplémentaires applicables aux bâtiments identifiéscomme éléments remarquables,à protéger et à mettre en valeur conformément à l'article L. 123-1-7 du code de l'urbanisme

Dispositionscomplémentairesapplicablesaux bâtiments identifiéscomme édifices d'intérêt patrimonial à protéger

et à mettre en valeur conformément à l'article L . 123-1-7 du code de l'urbanisme

Repérage des édifices faisant l'objet d'une protection particulière (feuille de section, numéro de parcelle, hameaux)

Annexes

«U1 Bastide» «U2 Hameaux et faubourg»

Sont interdits en U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

Sont autorisées, sous conditions particulières, en U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide :

En U2 hameaux et faubourgs : Les constructions doivent être implantées :

- À l’alignement des voies, Ou

- À I ‘alignement des constructions existantes et situées à proximité immédiate, Ou - Respecter un recul maximal de 15 mètres par rapport à l’emprise de la voie. Dans ce cas, un traitement paysager sera demandé, et une annexe devra être implantée entre la voie et l’habitation afin de former un ensemble (cf. schéma ci dessous).

Des implantations différentes seront permises à conditions que la pertinence du projet ou la configuration de la parcelle le justifie.

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie

en U1 Bastide :

En U1 Bastide :

Les implantations différentes sont admises: - Pour les opérations d’aménagement qui font l’objet d’un projet d’aménagement d’ensemble. - Pour la reconstruction sous réserve que l’implantation ne nuise pas à la sécurité publique. - Eu égard à la topographie du terrain. En U2 hameaux et faubourgs Les constructions doivent être implantées (schéma 4) : - soit sur une des limites séparatives - soit à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi hauteur du bâtiment (à l’égout du toit)

U1 Bastide,

U2 Hameaux et Faubourg.

En U1 Bastide :

-*Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Les façades seront enduites ou en pierre rejointoyée ou en pierre enduite.

La teinte et I'aspect des enduits s'harmoniseront avec ceux de la pierre et des joints des édifices environnants.

Les extensions de bâtiments existants

Les extensions seront en continuité avec le bâti existant tant dans leur volumétrie, les teintes des matériaux que dans la proportiondes percementset la finition des façades.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles, pas de blanc ou de noir.

Teintes conseillées pour les menuiseries La nuance des fenêtres peut être plus claire que celle des contrevents. Les portes peuvent avoir une teinte plus soutenue ou différente.

Nouveaux bâtiments

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens par leur volumétrie, des parallélépipèdes simples de 7m de large, leur pente et forme de toiture, la composition de leur façade et I'aspect des matériaux et leur teinte.

Les couvertures seront en tuiles plates ,épaisses à pureau irrégulier sur les toitures à forte pente et en tuiles-canal sur les toitures à faible pente. Leur teinte sera brun rouge.

Les traitements des façades seront identiques à ceux existants sur les bâtiments anciens : pierre apparente ou enduits finition lissée, talochée ou brossée. La teinte des enduits sera en harmonie avec celle de la pierre et des enduits existants.

Brun rouge RAL 3011

Belgebrun RAL 1O11

Beige gris' RAL 1019

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti (schéma 5).

I

Schéma 5 : Conservation des murets

Les limites de parcelles seront constituées de murets en pierre de 0,70m de hauteur et d'une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages ne sont pas autorisés. (schéma 6).

Respect du terrain naturel

Les bâtiments à construire, y compris terrasses et annexes, s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 30%.

Schéma 6 : Traitement des limites de parcelles

En U2 hameaux et faubourgs :

Les nouveaux bâtiments

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens et éviter le type pavillonaire : • par leur volumétrie : des parallélépipèdes simples avec une

largeur des constructions principales tendant vers 7 mètres, • leur pente et forme de toiture, • la composition de leur façade, et • l’aspect des matériaux et leur teinte.

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti. Les ouvertures pour l'accès des véhicules seront de maximum 3,5m (schéma 5).

Les limites de parcelles seront constituées de murets en pierre de 0,70m de hauteur et d'une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages ne sont pas autorisés.

Respect du terrain naturel

Les bâtiments à construire, y compris les terrasses et annexes s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 30%.

Schéma 5 :conservation des murets et ouverture de 3,5m pour les véhicules

Règlement

Schéma 6 : traitement des limites de parcelles

En U1 Bastide, non réglementé En U2 Hameaux et Faubourg :

Dispositions applicables à la zone Ue

SECTION I :

Nature des occupations et d'utilisations du sol

-