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Edifiable

Zone UEZone urbaine à Beauregard

  • Zone urbaine

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?
Non réglementé - -
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone UE, 13 articles
Sommaire

Le règlement de la zone UE, article par article

Le règlement entier, 59 articles

Article UE 1Types d'occupations et d'utilisations

Le même sujet dans les 6 zones

des sols interdites

Sont interdits :

  • Les constructions à usage d'habitation. - Les constructions à usage de groupement d'habitation. - Les constructions à usage d'hôtellerie.
  • L'ouverture et l'exploitationdes carrières.
  • Les terrains de camping, de caravanage, le stationnement des caravanes isolées, les mobilhomes.
  • Les parcs d'attractions (habitations légères de loisirs).
  • Les constructions à usage agricole. - Les constructions à usage industriel et de groupements industriels - Les affouillementset exhaussements du sol. - Les dépôts de ferrailles et de vieux véhicules.
  • -

Article UE 2Types d'occupations et d'utilisations

Le même sujet dans les 6 zones

soumises à des conditions particulières

Sont autorisées :

Les constructions d'équipements publics.

SECTION II :Conditions d'occupation du sol

  • -

Article UE 3Accès et voirie

Le même sujet dans les 6 zones

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Accès Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

2) Voirie Les voies publiques et privées, doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale de 3,50 m, hauteur sous porche minimale de 3,50 m, dans le cas où il est nécessaire de prévoir un retournement il aura un rayon intérieur d'au minimum 11 m. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies primaires à créer seront adaptées à la circulation des poids lourds et respecteront le minimum imposé par le règlement.

-

Article UE 4Desserte par les réseaux

Le même sujet dans les 6 zones

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Eau potable et assainissement

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

En I'absence d'un réseau collectif, un assainissement individuel conforme au schéma d'assainissement de la commune et à la réglementation en vigueur doit être réalisé.

2) Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d'eau pluviale est obligatoire lorsqu'il existe. Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En I'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) devront comporter des dispositifs adaptés à I'opération et au terrain pour ne pas déverser l'eau sur la chaussée. Les aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à I'opération et au terrain.

3) Réseaux divers

Les réseaux divers de distribution (électricité, téléphone ...)

doivent être réalisés en souterrain à l'intérieur des parcelles privatives.

-

Article UE 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies ouvertes à la circulation publique.

Le même sujet dans les 6 zones

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Pour les voies communales existantes et à créer, les constructions doivent être implantées

  • À l'alignement

Et 1ou

  • à 5m de la voie.
  • -

Article UE 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.

Le même sujet dans les 6 zones

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Toute construction peut être édifiée : - soit en limite séparative. - soit à une distance maximal des limites séparatives égale à la demi-hauteur du bâtiment (à l'égout du toit) sur une des limites latérales.

(cf.schéma 4)

Article UE 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux bâtiments existants sur la parcelle Non réglementé

Le même sujet dans les 6 zones

  • -

Article UE 11Aspect extérieur

Le même sujet dans les 6 zones

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Cas général : Les bâtiments à construire devront s'harmoniser avec l'agglomération ou le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site. Les constructions de style particulier, par leur architecture, par les techniques de constructions employées, par la nature des matériaux utilisés, doivent s'intégrer parfaitement à l'environnement immédiat afin d'éviter qu'elles n'apparaissent comme un point singulier dans le quartier, dans le paysage.

Quelques grands principes applicables

Les couvertures doivent être en homogénéité avec les teintes et les formes existantes. Les maçonneries et les menuiseries auront le même aspect que les bâtiments de la bastide. Les bâtiments auront une volumétrie simple.

Règlement

--

Élaborationdu P.L.U. de Beauregard

  • -

Article UE 12Stationnement

Intitulé du document : Stationnement des véhicules

Le même sujet dans les 6 zones

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Le stationnement doit être réalisé en dehors des voies publiques. II doit être adapté aux besoins des constructions et à la fréquentation du public admis dans la zone. II sera organisé à l'arrière du bâtiment de manière à ne pas être visible depuis les espaces publics et notamment la RD.

  • -

Article UE 13Espaces libres et plantations

Le même sujet dans les 6 zones

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi que les édicules techniques ou ouvrages nécessaires aux senlices et aux réseaux d'intérêt public.

Dans un souci d'intégration paysagère, l'aire de stationnement sera délimitée par une haie de 1,20-1,50m de feuillus caduques. Le mail sera planté d'arbres-tiges à raison d'un arbre toutes les deux places.

  • -

Article UE 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : Coefficient d'occupation du sol

Le même sujet dans les 6 zones

Non réglementé

Dispositions applicables à la zone UX

SECTION I : Nature des occupations et d'utilisations du sol

  • -

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Oc’téha

www.octeha.fr

contact@octeha.fr

À Rodez : Carrefour de l’Agriculture

12026 Rodez Cédex 9 Tel: 05 65 73 65 76

À Mende : 10 Bd. Lucien Arnault

48000 Mende Tél: 04 66 31 13 33

Préfecture du LOT

Communauté de Communes Pays de Lalbenque Limogne

Commune de BEAUREGARD

PLU

Plan Local d’Urbanisme

Modification de droit commun n°1

Modification n°1 du PLU

Approuvée le : Exécutoire le :

Approbation - Révisions - Modifications

Approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 15 décembre 2006

VISA Date :

Règlement

Le Président, Jacques POUGET

Plan local d'urbanisme

Élaboration

Commune de Beauregard

Règlement

Date PLU approuvé le

Vu pour être annexe à la déiibératicm du conseil municipal en date du :. .1..5.DEC. ?!I!b approuvant le P L U

Hélène Sirieys Paysagiste DPLG 22 rue de 1'Ecole Vieille 47 000 AGEN

Philippe Millasseau Architecte DPLG Urbaniste 25 rue Fon Nouvelle 47 000 AGEN

.Nathalie Prat Architecte du patrimoine 247 rue Victor Hugo 46 000 CAHORS

I.Disuositions a~ulicablesaux zones URBAINES

Dispositions applicables aux zones U Dispositions applicables à la zone Ue Dispositionsapplicables à la zone UX

II. Dispositions applicables aux zones À URBANISER

Dispositions applicables aux zones AU Dispositionsapplicables à la zone AUX

III. Dispositionsapulicables aux zones AGRICOLES ET NATURELLES

Dispositions applicables aux zones A Dispositions applicables aux zones N, Inclus N I et Nd

IV. Dispositionscomplémentaires applicables aux bâtiments remarquables et aux édifices d'intérêt patrimonial

Dispositionscomplémentaires applicables aux bâtiments identifiéscomme éléments remarquables,à protéger et à mettre en valeur conformément à l'article L. 123-1-7 du code de l'urbanisme

Dispositionscomplémentairesapplicablesaux bâtiments identifiéscomme édifices d'intérêt patrimonial à protéger et à mettre en valeur conformément à l'article L . 123-1-7 du code de l'urbanisme

Repérage des édifices faisant l'objet d'une protection particulière (feuille de section, numéro de parcelle, hameaux)

Annexes

«U1 Bastide» «U2 Hameaux et faubourg»

Sont interdits en U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

Sont autorisées, sous conditions particulières, en U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide :

En U2 hameaux et faubourgs : Les constructions doivent être implantées :

  • À l’alignement des voies, Ou
  • À I ‘alignement des constructions existantes et situées à proximité immédiate, Ou - Respecter un recul maximal de 15 mètres par rapport à l’emprise de la voie. Dans ce cas, un traitement paysager sera demandé, et une annexe devra être implantée entre la voie et l’habitation afin de former un ensemble (cf. schéma ci dessous).

Des implantations différentes seront permises à conditions que la pertinence du projet ou la configuration de la parcelle le justifie.

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie en U1 Bastide :

En U1 Bastide :

Les implantations différentes sont admises: - Pour les opérations d’aménagement qui font l’objet d’un projet d’aménagement d’ensemble. - Pour la reconstruction sous réserve que l’implantation ne nuise pas à la sécurité publique. - Eu égard à la topographie du terrain. En U2 hameaux et faubourgs Les constructions doivent être implantées (schéma 4) : - soit sur une des limites séparatives - soit à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi hauteur du bâtiment (à l’égout du toit)

U1 Bastide,

U2 Hameaux et Faubourg.

En U1 Bastide :

-*Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Les façades seront enduites ou en pierre rejointoyée ou en pierre enduite.

La teinte et I'aspect des enduits s'harmoniseront avec ceux de la pierre et des joints des édifices environnants.

Les extensions de bâtiments existants

Les extensions seront en continuité avec le bâti existant tant dans leur volumétrie, les teintes des matériaux que dans la proportiondes percementset la finition des façades.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles, pas de blanc ou de noir.

Teintes conseillées pour les menuiseries La nuance des fenêtres peut être plus claire que celle des contrevents. Les portes peuvent avoir une teinte plus soutenue ou différente.

Nouveaux bâtiments

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens par leur volumétrie, des parallélépipèdes simples de 7m de large, leur pente et forme de toiture, la composition de leur façade et I'aspect des matériaux et leur teinte.

Les couvertures seront en tuiles plates ,épaisses à pureau irrégulier sur les toitures à forte pente et en tuiles-canal sur les toitures à faible pente. Leur teinte sera brun rouge.

Les traitements des façades seront identiques à ceux existants sur les bâtiments anciens : pierre apparente ou enduits finition lissée, talochée ou brossée. La teinte des enduits sera en harmonie avec celle de la pierre et des enduits existants.

Brun rouge RAL 3011

Belgebrun RAL 1O11

Beige gris' RAL 1019

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti (schéma 5).

I

Schéma 5 : Conservation des murets

Les limites de parcelles seront constituées de murets en pierre de 0,70m de hauteur et d'une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages ne sont pas autorisés. (schéma 6).

Respect du terrain naturel

Les bâtiments à construire, y compris terrasses et annexes, s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 30%.

Schéma 6 : Traitement des limites de parcelles

En U2 hameaux et faubourgs :

Les nouveaux bâtiments

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens et éviter le type pavillonaire :

  • par leur volumétrie : des parallélépipèdes simples avec une largeur des constructions principales tendant vers 7 mètres,
  • leur pente et forme de toiture,
  • la composition de leur façade, et
  • l’aspect des matériaux et leur teinte.

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti. Les ouvertures pour l'accès des véhicules seront de maximum 3,5m (schéma 5).

Les limites de parcelles seront constituées de murets en pierre de 0,70m de hauteur et d'une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages ne sont pas autorisés.

Respect du terrain naturel

Les bâtiments à construire, y compris les terrasses et annexes s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 30%.

Schéma 5 :conservation des murets et ouverture de 3,5m pour les véhicules

Règlement

Schéma 6 : traitement des limites de parcelles

En U1 Bastide, non réglementé En U2 Hameaux et Faubourg :

Dispositions applicables à la zone Ue

SECTION I :

Nature des occupations et d'utilisations du sol

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Les 5 autres zones de Beauregard

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Beauregard, approuvé le 31/01/2020, 13 articles pour la zone UE.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.