Zone N

Intitulé du document : Types d’occupation et d’utilisation soumises à des conditions particulières

Hors secteurs Nd, sont autorisées conditions particulières : - La réfection des constructions existantes, - L’extension des habitations : elle sera au maximum de 30% (50% pour les surfaces inférieures à 100m²) de la surface plancher de la construction principale au jour d’approbation du PLU modifié. - Les annexes à condition qu’elles s’implantent dans un rayon de 7 mètres des bâtiments préexistants (hors configuration des parcelles ou cohérence du projet). Les piscines, pour des raisons d’aménagements liés à la sécurité, échappent à cette contrainte. L’emprise au sol des annexes à l’habitation existante sera appréciée au regard du caractère accessoire lié à l’usage de cette annexe. Une emprise au sol trop importante au regard des constructions existantes ne justifiera plus la qualification d’annexe du projet. - Le changement de destination des bâtiments identifiés comme tel.

En Nd sont autorisées sous conditions particulières les constructions liées à l’activité de dépôt.

La place des annexes est conditionnées par les bâtiments préexistants (article 2).

La place des annexes est conditionnées par les bâtiments préexistants (article 2).

Ou alors : - La hauteur des habitations et de leurs extensions ne devra pas dépasser l’équivalent R+2. - La hauteur des annexes aux habitations ne devra pas dépasser 4 mètres, sauf si l’intérêt architectural ou technique du projet l’exige.

Les extensions seront adossés aux bâtiments existants, les annexes seront dans un rayon de 7 m par rapport aux bâtiments préexistants. Les piscines, pour des raisons d’aménagements liés à la sécurité échappent à cette contrainte.

Élaborationdu P.L.U. de Beauregard

- -

Les extensions de bâtiments existants

Les extensions seront en continuité avec le bâti existant tant dans leur volumétrie, les teintes des matériaux, que dans la proportion des percements et la finition des façades.

- - Nouveaux bâtiments annexes bâtiments de dépôt (zone

Nd)

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens par leur volumétrie (majoritairement parallélépipèdes simple), leur pente et forme de toiture, la composition de leur façade et l'aspect des matériaux et leur teinte.

Les couvertures seront en tuile plates sur les toitures à forte pente et en tuiles canal sur les toitures à faible pente. Leur teinte sera brun rouge.

Les traitements des façades seront identiques à ceux existants sur les bâtiments anciens : pierre apparente ou enduits finition lissée, talochée ou brossée. La teinte des enduits sera en harmonie avec celle de la pierre et des enduits existants.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles sans noir et sans blanc (cf. nuancier p l 1 ou annexes).

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti (schéma 5). Les limites de parcelles seront constituées de murets de 0,70m de hauteur et une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages d'une hauteur maximale de 1,20m sont autorisés entre deux rangs de végétaux. Si nécessaire, une protection plus haute peut être obtenue avec un dispositif végétal en 2""" épaisseur (schéma 6).

Les bâtiments à construire, y compris terrasses et annexes, s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 3O0I0.

-

Le stationnement doit être réalisé en dehors des voies publiques. II doit être adapté aux besoins des constructions et de la fréquentation du public admises dans la zone.

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Afin de conserver ou de recréer la présence végétale traditionnelle, les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes et planté si elles n'existent pas : chênes pubescents, arbres domestiques (vestige de vergers, arbres fruitiers, arbres de cours, type tilleuls, marronniers, chênes etc...). La végétation exotique ne peut venir qu'en second rang.

-

Intitulé du document : Coefficient d'occupation du sol

Non réglementé

Élaborationdu P.L.U. de Beaureaard

IV. Dispositions complémentaires applicables aux bâtiments remarquables

et aux édifices d'intérêt patrimonial

L'objectif de ces dispositions est, indépendamment des zonages, de favoriser et d'encadrer la conservation et la restauration du patrimoine bâti existant.

Dispositions complémentaires applicables aux bâtiments identifiés comme éléments remarquables, à protéger et à mettre en valeur conformément à l'article L. 123-1-7 du code de l'urbanisme

Ces bâtiments sont repérés par une étoile bleue sur le document graphique. Ils présentent un intérêt historique, architectural et urbain. Le règlement de leur aspect extérieur

comprend des mesures supplémentaires.

Leur démolition ne pourra être autorisée.

Les travaux engagés sur ces édifices seront réalisés dans le souci du respect de leur architecture.

La volumétrie existante sera conservée.

Les détails de couverture tels qu'épis de faîtage, cheminées,

corniche, génoises, lauzes à l'égout seront conservées.

Les lucarnes anciennes seront conservées dans la mesure du

possible.

Les façades en maçonnerie de pierre seront rejointoyées ou enduites selon l'état d'origine du bâtiment.

Les enduits seront à la chaux naturelle. Leur finition sera lissée, talochée ou brossée.

La forme et la pente de la toiture seront conservées sauf si elle ne correspond pas de manière évidente à la disposition d'origine.

Les couvertures ou parties de couverture en lauzes seront restaurées dans la mesure du possible.

La teinte et l'aspect des enduits s'harmoniseront avec ceux de la pierre et des joints des édifices environnants.

Les éléments architecturaux comme les baies, les décors seront conservés ou restaurés.

Les nouveaux percements seront évités ou le cas échéant ne devront pas nuire à la composition existante.

Les menuiseries anciennes seront restaurées ou restituées.

Les menuiseries nouvelles auront le même aspect, tant dans la forme que dans leurs épaisseurs que les menuiseries anciennes.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles (voir palette proposée).

Règlement

50178

Dispositions complémentaires applicables aux bâtiments identifiés comme édifices d'intérêt

patrimonial à protéger et à mettre en valeur conformément à l'article L . 123-1-7 du code de

l'urbanisme

Ces bâtiments sont repérés par un cercle rouge sur le document graphique. Ils présentant un intérêt historique, architectural et urbain. Le règlement de leur aspect extérieur comprend des mesures supplémentaires.

Une demande de démolition est obligatoire pour tout travaux impliquant une démolition partielle ou totale.

Les travaux engagés sur ces édifices seront réalisés dans le souci du respect de leur architecture.

La forme et la pente de la toiture seront respectées, même en cas de surélévation, sauf si elle ne correspond pas de manière évidente à la disposition d'origine.

Les couvertures ou parties de couverture en lauzes seront restaurées dans la mesure du possible.

Les enduits seront à la chaux naturelle. Leur finition sera lissée, talochée ou brossée.

La teinte et l'aspect des enduits s'harmoniseront avec ceux de la pierre et des joints des édifices environnants.

Les éléments architecturaux comme les baies, les décors seront conservés ou restaurés.

Les nouveaux percements ne devront pas nuire à la composition existante.

Les menuiseries anciennes seront restaurées ou restituées. Les menuiseries nouvelles auront le même aspect, tant dans la forme que dans leurs épaisseurs que les menuiseries anciennes.

Les détails de couverture tels qu'épis de faîtage, cheminées, corniche, génoises, lauzes à l'égout seront conservées.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles (voir palette proposée en annexes).

Les Lucarnes anciennes seront conservées dans la mesure du

possible.

Les lucarnes nouvelles seront créées selon les modèles

existants dans le village.

Les façades en maçonnerie de pierre seront rejointoyées ou enduites selon l'état d'origine du bâtiment.

Règlement

5 1178

I

Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Repérage des édifices faisant l'objet d'une protection particulière (feuille de section, numéro de parcelle, hameaux)

Dans le Bourg :

REPERPiGEDEsEWFICES

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EN VALEUR

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aR L 923-17 a ducode'&i'urbanisme

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Règlement

SECTIONAK :" LE BOURG"

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Bâtiments de la bastide : Édifices d'intérêt patrimonial

Règlement

AK 151 avec date

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Règlement

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AK 176

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard Édifices remarquables :

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1 Détail église

Règlement

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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61178

SECTION AD : " MAS DE PANIER '

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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Règlement

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

SECTION AM : " HAMEAU DE SAINT-LAURENT "

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard Règlement

SEMION AL : " CHATMW DE WRlW '

" LA FONTAINE "

Règlement

AL 32'3 Règlement

AL 121

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SECTION Al

Règlement

44

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SECTON AN : " LABALME "

" MAS D'ANDRIEU "

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" MAS D'AZAN"

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Élaboration du P.L.U. de Beaureaard

Règlement

- 71/78

Règlement

72178

Élaboration du P.L.U. de Beauregard Règlement

AH 106

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ANNEXES

74178

II"

Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Palette de couleurs pour les menuiseries

Teintes conseillées pour les menuiseries La nuance des fenêtres peut être plus claire que celle des contrevents. Les portes peuvent avoir une teinte plus sciutenue ou différente.

run rouge RAL 3011

alge brun RAL 1011

Beige grlç

RAL 1019

RAL 7014

Élaborationdu P.L.U. de Beauregard Exemples de lucarnes :

Grande lucarne fenière

Petite lucarne maçonnée, Non passante

Exemples d'implantations de lucarnes :

Petite lucarne Charpentée, passante

Implantation de petites lucarnes, soit axées avec les percements, soit axées avec les trumeaux selon la composition des façades.

Règlement

Implantation d'une grande lucarne traditionnelle dans un bâtiment de composition dissymétrique sur une partie s'apparentant à une grange

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie

Schéma 5 : conservation des murets et ouverture de

3,5m pour les véhicules

Schéma 6 :

Traitement des limites de parcelles

Schéma 7 : recul de 6m parallèle ou perpendiculaire à la voie

Reglement

Schéma 8 : respecter un alignement existant

OC’TÉHA

www.octeha.fr

contact@octeha.fr

À Rodez : Carrefour de l’Agriculture

12026 Rodez Cédex 9 Tel: 05 65 73 65 76

À Mende : 10 Bd. Lucien Arnault

48000 Mende Tél: 04 66 31 13 33

Préfecture du LOT

Communauté de Communes Pays de Lalbenque Limogne

Commune de BEAUREGARD

PLU

Plan Local d’Urbanisme

Modification de droit commun n°1

Modification n°1 du PLU

Approuvée le : Exécutoire le :

Approbation - Révisions - Modifications

Approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 15 décembre 2006

VISA Date :

Règlement

2

Le Président, Jacques POUGET

PLAN LOCAL D'URBANISME

Élaboration

Commune de Beauregard

Règlement

Date PLU approuvé le

Vu pour être annexe à la déiibératicm du conseil municipal

en date du :. .1..5.DEC. ?!I!b

approuvant le P L U

Hélène Sirieys Paysagiste DPLG 22 rue de 1'Ecole Vieille 47 000 AGEN

Philippe Millasseau Architecte DPLG Urbaniste 25 rue Fon Nouvelle 47 000 AGEN

.Nathalie Prat Architecte du patrimoine 247 rue Victor Hugo 46 000 CAHORS

I.Disuositions a~ulicablesaux zones URBAINES

3

Dispositions applicables aux zones U Dispositions applicables à la zone Ue Dispositionsapplicables à la zone UX

II. Dispositions applicables aux zones À URBANISER

24

Dispositions applicables aux zones AU Dispositionsapplicables à la zone AUX

III. Dispositionsapulicables aux zones AGRICOLES ET NATURELLES

39

Dispositions applicables aux zones A Dispositions applicables aux zones N, Inclus N I et Nd

IV. Dispositionscomplémentaires applicables aux bâtiments remarquables et aux édifices d'intérêt patrimonial

49

Dispositionscomplémentaires applicables aux bâtiments identifiéscomme éléments remarquables,à protéger et à mettre en valeur conformément à l'article L. 123-1-7 du code de l'urbanisme

Dispositionscomplémentairesapplicablesaux bâtiments identifiéscomme édifices d'intérêt patrimonial à protéger

et à mettre en valeur conformément à l'article L . 123-1-7 du code de l'urbanisme

Repérage des édifices faisant l'objet d'une protection particulière (feuille de section, numéro de parcelle, hameaux)

Annexes

«U1 Bastide» «U2 Hameaux et faubourg»

Sont interdits en U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

Sont autorisées, sous conditions particulières, en U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide et U2 hameaux et faubourgs :

En U1 Bastide :

En U2 hameaux et faubourgs : Les constructions doivent être implantées :

- À l’alignement des voies, Ou

- À I ‘alignement des constructions existantes et situées à proximité immédiate, Ou - Respecter un recul maximal de 15 mètres par rapport à l’emprise de la voie. Dans ce cas, un traitement paysager sera demandé, et une annexe devra être implantée entre la voie et l’habitation afin de former un ensemble (cf. schéma ci dessous).

Des implantations différentes seront permises à conditions que la pertinence du projet ou la configuration de la parcelle le justifie.

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie

en U1 Bastide :

En U1 Bastide :

Les implantations différentes sont admises: - Pour les opérations d’aménagement qui font l’objet d’un projet d’aménagement d’ensemble. - Pour la reconstruction sous réserve que l’implantation ne nuise pas à la sécurité publique. - Eu égard à la topographie du terrain. En U2 hameaux et faubourgs Les constructions doivent être implantées (schéma 4) : - soit sur une des limites séparatives - soit à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi hauteur du bâtiment (à l’égout du toit)

U1 Bastide,

U2 Hameaux et Faubourg.

En U1 Bastide :

-*Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Les façades seront enduites ou en pierre rejointoyée ou en pierre enduite.

La teinte et I'aspect des enduits s'harmoniseront avec ceux de la pierre et des joints des édifices environnants.

Les extensions de bâtiments existants

Les extensions seront en continuité avec le bâti existant tant dans leur volumétrie, les teintes des matériaux que dans la proportiondes percementset la finition des façades.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles, pas de blanc ou de noir.

Teintes conseillées pour les menuiseries La nuance des fenêtres peut être plus claire que celle des contrevents. Les portes peuvent avoir une teinte plus soutenue ou différente.

Nouveaux bâtiments

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens par leur volumétrie, des parallélépipèdes simples de 7m de large, leur pente et forme de toiture, la composition de leur façade et I'aspect des matériaux et leur teinte.

Les couvertures seront en tuiles plates ,épaisses à pureau irrégulier sur les toitures à forte pente et en tuiles-canal sur les toitures à faible pente. Leur teinte sera brun rouge.

Les traitements des façades seront identiques à ceux existants sur les bâtiments anciens : pierre apparente ou enduits finition lissée, talochée ou brossée. La teinte des enduits sera en harmonie avec celle de la pierre et des enduits existants.

Brun rouge RAL 3011

Belgebrun RAL 1O11

Beige gris' RAL 1019

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti (schéma 5).

I

Schéma 5 : Conservation des murets

Les limites de parcelles seront constituées de murets en pierre de 0,70m de hauteur et d'une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages ne sont pas autorisés. (schéma 6).

Respect du terrain naturel

Les bâtiments à construire, y compris terrasses et annexes, s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 30%.

Schéma 6 : Traitement des limites de parcelles

En U2 hameaux et faubourgs :

Les nouveaux bâtiments

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens et éviter le type pavillonaire : • par leur volumétrie : des parallélépipèdes simples avec une

largeur des constructions principales tendant vers 7 mètres, • leur pente et forme de toiture, • la composition de leur façade, et • l’aspect des matériaux et leur teinte.

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti. Les ouvertures pour l'accès des véhicules seront de maximum 3,5m (schéma 5).

Les limites de parcelles seront constituées de murets en pierre de 0,70m de hauteur et d'une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages ne sont pas autorisés.

Respect du terrain naturel

Les bâtiments à construire, y compris les terrasses et annexes s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 30%.

Schéma 5 :conservation des murets et ouverture de 3,5m pour les véhicules

Règlement

Schéma 6 : traitement des limites de parcelles

En U1 Bastide, non réglementé En U2 Hameaux et Faubourg :

Dispositions applicables à la zone Ue

SECTION I :

Nature des occupations et d'utilisations du sol

-