Le règlement de Beauregard, texte intégral

des sols interdites

Sont interdits :

- Les constructions à usage d'habitation. - Les constructions à usage de groupement

d'habitation. - Les constructions à usage d'hôtellerie.

- L'ouverture et l'exploitationdes carrières.

- Les terrains de camping, de caravanage, le stationnement des caravanes isolées, les mobilhomes.

- Les parcs d'attractions (habitations légères de loisirs).

- Les constructions à usage agricole. - Les constructions à usage industriel et de

groupements industriels - Les affouillementset exhaussements du sol. - Les dépôts de ferrailles et de vieux véhicules.

- -

soumises à des conditions particulières

Sont autorisées :

Les constructions d'équipements publics.

SECTION II :Conditions d'occupation du sol

- -

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Accès Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

2) Voirie Les voies publiques et privées, doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale de 3,50 m, hauteur sous porche minimale de 3,50 m, dans le cas où il est nécessaire de prévoir un retournement il aura un rayon intérieur d'au minimum 11 m. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies primaires à créer seront adaptées à la circulation des poids lourds et respecteront le minimum imposé par le règlement.

-

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Eau potable et assainissement

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au

réseau public de distribution d'eau potable.

En I'absence d'un réseau collectif, un assainissement

individuel conforme au schéma d'assainissement de la

commune et à la réglementation en vigueur doit être réalisé.

2) Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d'eau pluviale est

obligatoire lorsqu'il existe. Les aménagements réalisés sur le

terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans

le réseau collecteur. En I'absence de réseau ou en cas de

réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre

écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant

à la limitation des débits évacués de la propriété) devront

comporter des dispositifs adaptés à I'opération et au terrain

pour ne pas déverser l'eau sur la chaussée. Les

aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui

doit réaliser les dispositifs adaptés à I'opération et au terrain.

3) Réseaux divers

Les réseaux divers de distribution (électricité, téléphone ...)

doivent être réalisés en souterrain à l'intérieur des parcelles

privatives.

-

Non réglementé

- -

rapport aux emprises publiques et aux voies ouvertes à la circulation publique.

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Pour les voies communales existantes et à créer, les constructions doivent être implantées

- À l'alignement

Et 1ou

- à 5m de la voie.

- -

rapport aux limites séparatives.

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Toute construction peut être édifiée : - soit en limite séparative. - soit à une distance maximal des limites séparatives égale à la demi-hauteur du bâtiment (à l'égout du toit) sur une des limites latérales.

(cf.schéma 4)

rapport aux bâtiments existants sur la parcelle Non réglementé

- -

Non réglementé

- -

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Cas général : Les bâtiments à construire devront s'harmoniser avec l'agglomération ou le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site. Les constructions de style particulier, par leur architecture, par les techniques de constructions employées, par la nature des matériaux utilisés, doivent s'intégrer parfaitement à l'environnement immédiat afin d'éviter qu'elles n'apparaissent comme un point singulier dans le quartier, dans le paysage.

Quelques grands principes applicables

Les couvertures doivent être en homogénéité avec les teintes et les formes existantes. Les maçonneries et les menuiseries auront le même aspect que les bâtiments de la bastide. Les bâtiments auront une volumétrie simple.

Règlement

--

Élaborationdu P.L.U. de Beauregard

- -

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Le stationnement doit être réalisé en dehors des voies publiques. II doit être adapté aux besoins des constructions et à la fréquentation du public admis dans la zone. II sera organisé à l'arrière du bâtiment de manière à ne pas être visible depuis les espaces publics et notamment la RD.

- -

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi que les édicules techniques ou ouvrages nécessaires aux senlices et aux réseaux d'intérêt public.

Dans un souci d'intégration paysagère, l'aire de stationnement sera délimitée par une haie de 1,20-1,50m de feuillus caduques. Le mail sera planté d'arbres-tiges à raison d'un arbre toutes les deux places.

- -

Non réglementé

Dispositions applicables à la zone UX

SECTION I : Nature des occupations et d'utilisations du sol

- -

des sols interdites

Sont interdits : - Les constructions à usage d'habitation.

- Les constructions à usage de groupement d'habitation.

- Les constructions à usage d'hôtellerie. - L'ouverture et l'exploitationdes carrières.

- Les terrains de camping, de caravanage, le

stationnement des caravanes isolées, les mobil-

homes.

- Les parcs d'attractions (habitations légères de

loisirs).

- Les constructions à usage agricole. - Les affouillementset exhaussements du sol. - Les dépôts de ferrailles et de vieux véhicules.

-

soumises à des conditions particulières

Sont autorisées sous conditions particulières :

- Toutes les utilisations et occupations du sol non interdites à l'article 1 sont autorisées.

SECTION II :Conditions d'occupation du sol

-

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Accès

Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

2) Voirie

Les voies publiques et privées, doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale de 3,50 m, hauteur sous porche minimale de 3,50 m, dans le cas où il est nécessaire de prévoir un retournement il aura un rayon intérieur d'au minimum 11 m. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies primaires à créer seront adaptées à la circulation des poids lourds et respecteront le minimum imposé par le règlement.

-

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Eau potable et assainissement

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au

réseau public de distribution d'eau potable.

En I'absence d'un réseau collectif, un assainissement

individuel conforme au schéma d'assainissement de la

commune et à la réglementation en vigueur doit être réalisé.

2) Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d'eau pluviale est

obligatoire lorsqu'il existe. Les aménagements réalisés sur le

terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans

le réseau collecteur. En I'absence de réseau ou en cas de

réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre

écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant

à la limitation des débits évacués de la propriété) devront

comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain

pour ne pas déverser l'eau sur la chaussée. Les

aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui

doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

3) Réseaux divers

Les réseaux divers de distribution (électricité, téléphone ...)

doivent être réalisés en souterrain à l'intérieur des parcelles

privatives.

- -

Non réglementé

-

rapport aux emprises publiques et aux voies ouvertes à la circulation publique.

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public. Cas général:

Pour les voies communales existantes et à créer doivent être

implantées :

- À l'alignement de la voie.

Et 1ou

- Respecter un alignement existant

Et 1ou

- Entre 5 et 10 m de l'emprise publique.

rapport aux limites séparatives.

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Toute construction peut être édifiée : - soit en limite séparative. - soit à une distance maximal des limites séparatives égale à la demi-hauteur du bâtiment (à l'égout du toit) sur une des limites latérales. (cf.schéma 4)

- -

rapport aux bâtiments existants sur la parcelle

Non réglementé

-

Non réglementé

-

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu'à l'égout du toit et n'excédera pas 9 m. Elle ne s'applique pas aux ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures (silos, grues.. .).

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Cas général : Les bâtiments à construire, ou les modifications apportées aux constructions existantes, devront s'harmoniser avec l'agglomération ou le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site. Les constructions de style particulier, par leur architecture, par les techniques de constructions employées, par la nature des matériaux utilisés, doivent s'intégrer parfaitement à l'environnement immédiat, au site afin d'éviter qu'elles n'apparaissent comme un point singulier dans le quartier, dans le paysage.

Quelques grands principes applicables Façades et toitures : les couvertures doivent être en homogénéité avec les teintes existantes soit des teintes plutôt foncées. Les clôtures seront doublées à l'extérieur d'une haie champêtre.

-

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Le stationnement doit être réalisé en dehors des voies publiques. II doit être adapté aux besoins des constructions et à la fréquentation du public admis dans la zone.

-

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi que les édicules techniques ou ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Dans un souci d'intégration paysagère, les limites séparatives seront plantées d'arbres de hautes tiges d'essences agricoles.

-

Non réglementé

AU1 Bastide AU2 nouveaux hameaux, extensions en vue

En AU1 Bastide, AU2 nouveaux hameaux et 2AU Les Bourdelles, sont interdits :

En AU1 Bastide, AU2 nouveaux hameaux et 2AU Les Bourdelles, sont autorisées sous conditions particulières :

En AU1 Bastide, AU2 nouveaux hameaux et 2AU Les Bourdelles :

En AU1 Bastide, AU2 nouveaux hameaux et 2AU Les Bourdelles :

AU1 Bastide :

En AU2 nouveaux hameaux: Les constructions doivent être implantées :

- À l’alignement des voies, Ou

- À I ‘alignement des constructions existantes et situées à proximité immédiate, Ou - Respecter un recul maximal de 15 mètres par rapport à l’emprise de la voie. Dans ce cas, un traitement paysager sera demandé, et une annexe devra être implantée entre la voie et l’habitation afin de former un ensemble (cf. schéma ci dessous). Des implantations différentes seront permises à conditions que la pertinence du projet ou la configuration de la parcelle le justifie.

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie

En 2AU Les Bourdelles: Les constructions doivent être implantées :

- À l’alignement des voies, Ou

- À I ‘alignement des constructions existantes et situées à proximité immédiate, Ou - Respecter un recul maximal de 15 mètres par rapport à l’emprise de la voie (cf. schéma ci dessous). Dans ce cas, il est recommandé de qualifier l’espace situé entre la voie et la construction.

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie

Sauf impératif dans l’état actuel des connaissances, les règles s’appliqueront aux installations et constructions à destination d’équipement public ainsi qu’aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d’intérêt public.

En AU1 Bastide : 1- Les constructions seront implantées (cf. schéma 4) : - Soit sur les limites séparatives (ordre continu) - Soit à une distance maximale égale à la demi-hauteur du bâtiment (à l’égout du toit) sur au moins une des limites latérales.

2 - Les implantations différentes sont admises - Pour la reconstruction sous réserve que l’implantation ne nuise pas à la sécurité publique. - Pour les opérations d’aménagement d’ensemble qui font l’objet d’un projet global.

En AU2 nouveaux hameaux et 2AU: Les constructions doivent être implantées (schéma 4) : - soit sur une des limites séparatives - soit à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi hauteur du bâtiment (à l’égout du toit)

Les implantations différentes sont admises: - Pour les opérations d’aménagement qui font l’objet d’un projet d’aménagement d’ensemble. - Pour la reconstruction sous réserve que l’implantation ne nuise pas à la sécurité publique. - Eu égard à la topographie du terrain.

En AU1 Bastide, les règles sont similaires aux prescriptions architecturales de U1 Bastide pour les nouveaux bâtiments.

En AU2 nouveaux hameaux:

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens et éviter le type pavillonaire : • par leur volumétrie : des parallélépipèdes simples avec une

largeur des constructions principales tendant vers 7 mètres, • leur pente et forme de toiture, • la composition de leur façade, et • l’aspect des matériaux et leur teinte.

Les couvertures seront en tuile plates sur les toitures à forte pente et en tuiles canal sur les toitures à faible pente. Leur teinte sera brun rouge.

Les traitements des façades seront identiques à ceux existants sur les bâtiments anciens : pierre apparente ou enduits finition lissée, talochée ou brossée. La teinte des enduits sera en harmonie avec celle de la pierre et des enduits existants.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles, sans blanc ou noir (cf. nuancier p11/annexe).

2AU les BourdeIles

Les nouveaux bâtiments respecteront le caractère du bâti de la commune, notamment en adoptant une volumétrie simple (sans décrochement...) et adopteront le même profil de toiture.

Les teintes de façade seront dans des teintes traditionnelles, sans noir et sans blanc.

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti, les ouvertures pour l'accès des véhicules seront de maximum 3,5m (schéma 5). Les limites de parcelles seront constituées de murets en pierre de 0,70m de hauteur et d'une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages ne sont pas autorisés (schéma 6).

Respect du terrain naturel

Les bâtiments à construire, y compris les terrasses et annexes s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 3O0/0.

Schéma 5

I

Schéma 6

-

Pour les constructions ou installations pouvant remettre en cause le bon fonctionnement du parc de stationnement public, il sera exigé que ce stationnement soit assuré en dehors des voies publiques et qu'il corresponde aux besoins. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'au moins 1 arbre de haute tige pour 50 m2 d'espace réservé aux circulations et stationnements.

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Les secteurs de hameaux sont situés dans des boisements clairs, afin de conserver ou de recréer cette présence végétale les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes et planté lorsqu'elles n'existe pas : chênes pubescents, arbres domestiques (vestige de vergers, arbres fruitiers, arbres de cours, type tilleuls, marronniers, chênes etc...). La végétation exotique ne peut venir qu'en second rang. Pour toute opération d'habitat groupé, une superficie de l'unité foncière d'origine (de 5 à 10%) doit être aménagée en espace libre commun. Cette superficie pourra ne pas être exigée s'il existe un espace public suffisant à proximité.

-

Non réglementé

Dispositions applicables à la zone AUX

SECTION I : Nature des occupations et d'utilisations du sol

-

des sols interdites

Sont interdits :

- Les constructions à usage d'habitation.

- Les constructions à usage de groupement d'habitation.

- Les constructions à usage d'hôtellerie.

- L'ouverture et l'exploitation des carrières.

- Les terrains de camping, de caravanage, le stationnement des caravanes isolées, les Mobilhomes.

- Les parcs d'attractions (habitations légères de loisirs).

- Les constructions à usage agricole. - Les affouillements et exhaussementsdu sol. - Les dépôts de ferrailles et de vieux véhicules.

-

soumises à des conditions particulières

Sont autorisées sous conditions particulières

- Toutes les utilisations et occupations du sol non interdites à l'article 1 sont autorisées, sous réserve d'être compatibles avec les orientations d'aménagement figurant dans le présent PLU et qu'elles se fassent au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone.

SECTION II :Conditions d'occupationdu sol

-

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Accès

Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l'utilisation envisagée. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

2) Voirie

Les voies publiques et privées, doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie : plate-forme minimale de 330 m, hauteur sous porche minimale de 3,50 m, dans le cas où il est nécessaire de prévoir un retournement il aura un rayon intérieur d'au minimum 11 m. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies primaires à créer seront adaptées à la circulation des poids lourds et respecteront le minimum imposé par le règlement.

-

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Eau potable et assainissement

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au

réseau public de distribution d'eau potable.

En I'absence d'un réseau collectif, un assainissement

individuel conforme au schéma d'assainissement de la

commune et à la réglementationen vigueur doit être réalisé.

2) Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d'eau pluviale est

obligatoire lorsqu'il existe. Les aménagements réalisés sur le

terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans

le réseau collecteur. En I'absence de réseau ou en cas de

réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre

écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant

à la limitation des débits évacués de la propriété) devront

comporter des dispositifs adaptés à I'opération et au terrain

pour ne pas déverser l'eau sur la chaussée. Les

aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui

doit réaliser les dispositifs adaptés à I'opérationet au terrain.

3) Réseaux divers

Les réseaux divers de distribution (électricité, téléphone ...)

doivent être réalisés en souterrain à l'intérieur des parcelles

privatives.

-

Non réglementé

-

rapport aux emprises publiques et aux voies ouvertes à la circulation publique

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public. Cas général:

Pour les voies communales, existantes et à créer, les

constructions seront implantées :

- à l'alignement.

Et / ou

- respecter un alignement existant

Et / ou

- entre 5 et 10m de l'emprise publique

-

rapport aux limites séparatives.

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Toute construction sera édifiée : - soit en limite séparative. - soit à une distance maximal des limites séparatives égale à la demi-hauteur du bâtiment (à l'égout du toit) sur une des limites latérales.

-

rapport aux bâtiments existants sur la parcelle

Non réglementé

-

Non réglementé

-

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol existant jusqu'à l'égout du toit, n'excédera pas 9 m. Elle ne s'applique pas aux ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures (silos, grues.. .).

- -

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérét public.

Les bâtiments à construire, ou les modifications apportées aux constructions existantes, devront s'harmoniser avec l'agglomération ou le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site.

Les constructions de style particulier, par leur architecture, par les techniques de constructions employées, par la nature des matériaux utilisés, doivent s'intégrer parfaitement à l'environnement immédiat, au site, afin d'éviter qu'elles n'apparaissent comme un point singulier dans le quartier, dans le paysage.

Quelques grands principes applicables Façades et toitures : les couvertures doivent être en homogénéité avec les teintes existantes soit des teintes plutôt foncées.

Les clôtures seront doublées à l'extérieur d'une haie champêtre.

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Le stationnement doit être réalisé en dehors des voies publiques. II doit être adapté aux besoins des constructions et à la fréquentation du public admis dans la zone.

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Dans un souci d'intégration paysagère, les limites séparatives seront plantées d'arbres de hautes tiges d'essences agricoles.

Non réglementé

Les extensions et annexes des habitations sont autorisées sous condition, ainsi que les changements de destination si le bâtiment a été identifié comme tel.

Les extensions et annexes des habitations sont autorisées sous condition, ainsi que les changements de destination si le bâtiment a été identifié comme tel.

Sont autorisées sous conditions particulières:

- Les constructions à usage d’habitation (ou non) liées à l’exploitation agricole. - L’extension des habitations : elle sera au maximum de 30% (50% pour les surfaces inférieures à 100m²) de la surface plancher de la construction principale au jour d’approbation du PLU modifié. - Les annexes à condition qu’elles s’implantent dans un rayon de 7 mètres des bâtiments préexistants (hors configuration des parcelles ou cohérence du projet). Les piscines, pour des raisons d’aménagements liés à la sécurité, échappent à cette contrainte. L’emprise au sol des annexes à l’habitation existante sera appréciée au regard du caractère accessoire lié à l’usage de cette annexe. Une emprise au sol trop importante au regard des constructions existantes ne justifiera plus la qualification d’annexe du projet. - Le changement de destination des bâtiments identifiés comme tel.

Élaborationdu P.L.U. de Beauregard

- -

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

1) Eau potable et assainissement

Toute construction qui le nécessite doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable. En I'absence d'un réseau collectif, un assainissement individuel conforme au schéma d'assainissement de la commune et à la réglementation en vigueur doit être réalisé.

2) Eaux pluviales

Le raccordement au réseau public d'eau pluviale est obligatoire lorsqu'il existe. Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En I'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) devront comporter des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain pour ne pas déverser l'eau sur la chaussée. Les aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à I'opération et au terrain.

3) Réseaux divers

Les réseaux divers de distribution (électricité, téléphone ...) doivent être réalisés en souterrain à l'intérieur des parcelles privatives.

Non réglementé

-

rapport aux voies et emprises publiques

Sauf impératif incontournable dans I'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions a destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Les constructions à usage d'habitation seront implantées

- À l'alignement des voies et perpendiculairement à la voie (schéma 2 ).

Et 1ou

- À maximum 6 mètres de l'emprise de la voie et

parallèlement ou perpendiculairement à la voie. (schéma7) Des implantations légèrement différentes seront permises à conditions que la pertinence du projet le justifie.

Des implantations différentes pourront être autorisées pour les aménagements et extensions de constructions existantes, à condition qu'elles ne diminuent pas le retrait existant ou ne nuisent pas à la sécurité ou à l'exécution de travaux publics.

Règlement

-

-

p

p

Les extensions seront adossées aux bâtiments existants, les annexes seront dans un rayon de 7m par rapport aux bâtiments préexistants, hors configuration des parcelles ou cohérence du projet. Les piscines pour des raisons d’aménagement liés à la sécurité échappent à cette contrainte.

Emprise au sol Non réglementé

-

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclues. Concernant les bâtiments d’activités, la hauteur n’est pas réglementé. Concernant les habitations et leurs extensions, la hauteur ne devra pas dépasser l’équivalent R+2. Concernant les annexes aux habitations, la hauteur ne devra pas dépasser 4 mètres, sauf si l’intérêt architectural ou technique du projet l’exige.

Le stationnement doit être réalisé en dehors des voies publiques. II doit être adapté aux besoins des constructions et de la fréquentation du public admise dans la zone.

-

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes d'essence locale.

Non réglementé

et des occupations et utilisations du sol mentionnées à l’article N2

Dans la zone Nd, tout est interdit à l’exception des constructions strictement liées à l’activité de dépôt.

Hors secteurs Nd, sont autorisées conditions particulières : - La réfection des constructions existantes, - L’extension des habitations : elle sera au maximum de 30% (50% pour les surfaces inférieures à 100m²) de la surface plancher de la construction principale au jour d’approbation du PLU modifié. - Les annexes à condition qu’elles s’implantent dans un rayon de 7 mètres des bâtiments préexistants (hors configuration des parcelles ou cohérence du projet). Les piscines, pour des raisons d’aménagements liés à la sécurité, échappent à cette contrainte. L’emprise au sol des annexes à l’habitation existante sera appréciée au regard du caractère accessoire lié à l’usage de cette annexe. Une emprise au sol trop importante au regard des constructions existantes ne justifiera plus la qualification d’annexe du projet. - Le changement de destination des bâtiments identifiés comme tel.

En Nd sont autorisées sous conditions particulières les constructions liées à l’activité de dépôt.

La place des annexes est conditionnées par les bâtiments préexistants (article 2).

La place des annexes est conditionnées par les bâtiments préexistants (article 2).

Ou alors : - La hauteur des habitations et de leurs extensions ne devra pas dépasser l’équivalent R+2. - La hauteur des annexes aux habitations ne devra pas dépasser 4 mètres, sauf si l’intérêt architectural ou technique du projet l’exige.

Les extensions seront adossés aux bâtiments existants, les annexes seront dans un rayon de 7 m par rapport aux bâtiments préexistants. Les piscines, pour des raisons d’aménagements liés à la sécurité échappent à cette contrainte.

Élaborationdu P.L.U. de Beauregard

- -

Les extensions de bâtiments existants

Les extensions seront en continuité avec le bâti existant tant dans leur volumétrie, les teintes des matériaux, que dans la proportion des percements et la finition des façades.

- - Nouveaux bâtiments annexes bâtiments de dépôt (zone

Nd)

Les nouveaux bâtiments devront être en harmonie avec les édifices anciens par leur volumétrie (majoritairement parallélépipèdes simple), leur pente et forme de toiture, la composition de leur façade et l'aspect des matériaux et leur teinte.

Les couvertures seront en tuile plates sur les toitures à forte pente et en tuiles canal sur les toitures à faible pente. Leur teinte sera brun rouge.

Les traitements des façades seront identiques à ceux existants sur les bâtiments anciens : pierre apparente ou enduits finition lissée, talochée ou brossée. La teinte des enduits sera en harmonie avec celle de la pierre et des enduits existants.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles sans noir et sans blanc (cf. nuancier p l 1 ou annexes).

Traitement des limites de parcelles

Les murets existants seront conservés dans leur intégralité ou partiellement lorsque le bâti s'implante en limite de parcelle sur le front bâti (schéma 5). Les limites de parcelles seront constituées de murets de 0,70m de hauteur et une clôture végétale d'essences feuillues caduques avec une hauteur maximale de 1,20m. Les grillages d'une hauteur maximale de 1,20m sont autorisés entre deux rangs de végétaux. Si nécessaire, une protection plus haute peut être obtenue avec un dispositif végétal en 2""" épaisseur (schéma 6).

Les bâtiments à construire, y compris terrasses et annexes, s'adapteront précisément au terrain naturel. Si des raccordements au terrain naturel sont nécessaires, les talus présenteront une pente maximale de 3O0I0.

-

Le stationnement doit être réalisé en dehors des voies publiques. II doit être adapté aux besoins des constructions et de la fréquentation du public admises dans la zone.

Sauf impératif incontournable dans l'état actuel des connaissances, les règles s'appliqueront aux installations et constructions à destination d'équipement public ainsi qu'aux édicules techniques ou aux ouvrages nécessaires aux services et aux réseaux d'intérêt public.

Afin de conserver ou de recréer la présence végétale traditionnelle, les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes et planté si elles n'existent pas : chênes pubescents, arbres domestiques (vestige de vergers, arbres fruitiers, arbres de cours, type tilleuls, marronniers, chênes etc...). La végétation exotique ne peut venir qu'en second rang.

-

Non réglementé

Élaborationdu P.L.U. de Beaureaard

IV. Dispositions complémentaires applicables aux bâtiments remarquables

et aux édifices d'intérêt patrimonial

L'objectif de ces dispositions est, indépendamment des zonages, de favoriser et d'encadrer la conservation et la restauration du patrimoine bâti existant.

Dispositions complémentaires applicables aux bâtiments identifiés comme éléments remarquables, à protéger et à mettre en valeur conformément à l'article L. 123-1-7 du code de l'urbanisme

Ces bâtiments sont repérés par une étoile bleue sur le document graphique. Ils présentent un intérêt historique, architectural et urbain. Le règlement de leur aspect extérieur

comprend des mesures supplémentaires.

Leur démolition ne pourra être autorisée.

Les travaux engagés sur ces édifices seront réalisés dans le souci du respect de leur architecture.

La volumétrie existante sera conservée.

Les détails de couverture tels qu'épis de faîtage, cheminées,

corniche, génoises, lauzes à l'égout seront conservées.

Les lucarnes anciennes seront conservées dans la mesure du

possible.

Les façades en maçonnerie de pierre seront rejointoyées ou enduites selon l'état d'origine du bâtiment.

Les enduits seront à la chaux naturelle. Leur finition sera lissée, talochée ou brossée.

La forme et la pente de la toiture seront conservées sauf si elle ne correspond pas de manière évidente à la disposition d'origine.

Les couvertures ou parties de couverture en lauzes seront restaurées dans la mesure du possible.

La teinte et l'aspect des enduits s'harmoniseront avec ceux de la pierre et des joints des édifices environnants.

Les éléments architecturaux comme les baies, les décors seront conservés ou restaurés.

Les nouveaux percements seront évités ou le cas échéant ne devront pas nuire à la composition existante.

Les menuiseries anciennes seront restaurées ou restituées.

Les menuiseries nouvelles auront le même aspect, tant dans la forme que dans leurs épaisseurs que les menuiseries anciennes.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles (voir palette proposée).

Règlement

50178

Dispositions complémentaires applicables aux bâtiments identifiés comme édifices d'intérêt

patrimonial à protéger et à mettre en valeur conformément à l'article L . 123-1-7 du code de

l'urbanisme

Ces bâtiments sont repérés par un cercle rouge sur le document graphique. Ils présentant un intérêt historique, architectural et urbain. Le règlement de leur aspect extérieur comprend des mesures supplémentaires.

Une demande de démolition est obligatoire pour tout travaux impliquant une démolition partielle ou totale.

Les travaux engagés sur ces édifices seront réalisés dans le souci du respect de leur architecture.

La forme et la pente de la toiture seront respectées, même en cas de surélévation, sauf si elle ne correspond pas de manière évidente à la disposition d'origine.

Les couvertures ou parties de couverture en lauzes seront restaurées dans la mesure du possible.

Les enduits seront à la chaux naturelle. Leur finition sera lissée, talochée ou brossée.

La teinte et l'aspect des enduits s'harmoniseront avec ceux de la pierre et des joints des édifices environnants.

Les éléments architecturaux comme les baies, les décors seront conservés ou restaurés.

Les nouveaux percements ne devront pas nuire à la composition existante.

Les menuiseries anciennes seront restaurées ou restituées. Les menuiseries nouvelles auront le même aspect, tant dans la forme que dans leurs épaisseurs que les menuiseries anciennes.

Les détails de couverture tels qu'épis de faîtage, cheminées, corniche, génoises, lauzes à l'égout seront conservées.

Les menuiseries seront peintes dans des teintes traditionnelles (voir palette proposée en annexes).

Les Lucarnes anciennes seront conservées dans la mesure du

possible.

Les lucarnes nouvelles seront créées selon les modèles

existants dans le village.

Les façades en maçonnerie de pierre seront rejointoyées ou enduites selon l'état d'origine du bâtiment.

Règlement

5 1178

I

Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Repérage des édifices faisant l'objet d'une protection particulière (feuille de section, numéro de parcelle, hameaux)

Dans le Bourg :

REPERPiGEDEsEWFICES

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Règlement

SECTIONAK :" LE BOURG"

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Bâtiments de la bastide : Édifices d'intérêt patrimonial

Règlement

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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AK 176

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard Édifices remarquables :

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Règlement

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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61178

SECTION AD : " MAS DE PANIER '

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

SECTION AM : " HAMEAU DE SAINT-LAURENT "

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard Règlement

SEMION AL : " CHATMW DE WRlW '

" LA FONTAINE "

Règlement

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AL 121

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SECTON AN : " LABALME "

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Élaboration du P.L.U. de Beaureaard

Règlement

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Règlement

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard Règlement

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ANNEXES

74178

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Élaboration du P.L.U. de Beauregard

Palette de couleurs pour les menuiseries

Teintes conseillées pour les menuiseries La nuance des fenêtres peut être plus claire que celle des contrevents. Les portes peuvent avoir une teinte plus sciutenue ou différente.

run rouge RAL 3011

alge brun RAL 1011

Beige grlç

RAL 1019

RAL 7014

Élaborationdu P.L.U. de Beauregard Exemples de lucarnes :

Grande lucarne fenière

Petite lucarne maçonnée, Non passante

Exemples d'implantations de lucarnes :

Petite lucarne Charpentée, passante

Implantation de petites lucarnes, soit axées avec les percements, soit axées avec les trumeaux selon la composition des façades.

Règlement

Implantation d'une grande lucarne traditionnelle dans un bâtiment de composition dissymétrique sur une partie s'apparentant à une grange

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie

Espace à qualifier (implantation d’annexe, traitement paysager)

Schéma 3 : Implantation avec un recul maximal de 15 mètres par rapport à la voie

Schéma 5 : conservation des murets et ouverture de

3,5m pour les véhicules

Schéma 6 :

Traitement des limites de parcelles

Schéma 7 : recul de 6m parallèle ou perpendiculaire à la voie

Reglement

Schéma 8 : respecter un alignement existant