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Edifiable

Construire à Beineles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 02/08/2017
  • 4 zones

Les 4 zones

Zones urbaines

2

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    II-3-a - Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non réglementé. II-3-b – Aménagement paysager - Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations en nombre éq...

  • Zone N

    II-3-a - Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non réglementé. II-3-b – Aménagement paysager - Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations en nombre éq...

  • Zone UA

    II-3-a - Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non réglementé. II-3-b – Aménagement paysager - Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations en nombre éq...

  • Zone UB

    II-3-a - Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non réglementé. Zone UB II-3-b – Aménagement paysager - Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations en ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Beine

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Un plan de prévention des risques

2 zones où il est interdit de construire.

4 arrêtés de catastrophe naturelle : 2 inondations et/ou coulées de boue, 2 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
8 rue de la Mairie, 89800 Beine
Téléphone
03 86 42 40 08
Horaires
Du lundi au mardi, de 14 h à 18 h. Le jeudi, de 14 h à 19 h. Le vendredi, de 14 h à 18 h.
Site
www.beines.fr

Beine en chiffres

Les 21 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Beine ?

Le document opposable est 89034_PLU_20170802, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 2 août 2017. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Beine ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : 1AU, N, UA, UB. Ils portent 32 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Beine ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Beine est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Beine ?

21 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 17 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Beine ?

Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Tassements différentiels. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Beine ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
89034_PLU_20170802, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
02/08/2017
Contenu
35 pages, 4 zones, 32 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 34 feuilles chez la DGFiP, 1,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
89034
Code postal
89800
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
330 locaux raccordables sur 330 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.