HAUTE-GARONNE · 31065
PLU de Bérat
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Bérat, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31065_PLU_20200224
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Non réglementé. PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 55
- Zone AU
Cet article concerne : Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m². Les changements de destination de constructions existantes. Dispositions générales Les aires de stationnement, de manœuvre et d’accès des véhicu...
- Zone AU0
Sans objet. PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 48 PLU arrêté | Règlement | Zone AU0 PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 49 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | ...
- Zone UA
Cet article concerne : Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m², Les changements de destination de constructions existantes. Dispositions générales Les besoins en stationnements des véhicules sont déterminés e...
- Zone UB
Cet article concerne : Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m². Les changements de destination de constructions existantes. Dispositions générales Les besoins en stationnements des véhicules sont déterminés e...
- Zone UC
Cet article concerne : Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m². Les changements de destination de constructions existantes. Les besoins en stationnements des véhicules sont déterminés en fonction du type de co...
- Zone UX
Cet article concerne : Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m². Les changements de destination de constructions existantes. Les aires de stationnement, de manœuvre et d’accès des véhicules doivent être réalisée...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 3 087
- Code postal
- 31370
- Code INSEE
- 31065
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.