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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31065

PLU de Bérat

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Bérat, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    Non réglementé. PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 55

  • Zone AU

    Cet article concerne :  Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m².  Les changements de destination de constructions existantes.  Dispositions générales  Les aires de stationnement, de manœuvre et d’accès des véhicu...

  • Zone AU0

    Sans objet. PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 48 PLU arrêté | Règlement | Zone AU0 PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 49 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | ...

  • Zone UA

    Cet article concerne :  Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m²,  Les changements de destination de constructions existantes.  Dispositions générales  Les besoins en stationnements des véhicules sont déterminés e...

  • Zone UB

    Cet article concerne :  Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m².  Les changements de destination de constructions existantes.  Dispositions générales  Les besoins en stationnements des véhicules sont déterminés e...

  • Zone UC

    Cet article concerne :  Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m².  Les changements de destination de constructions existantes.  Les besoins en stationnements des véhicules sont déterminés en fonction du type de co...

  • Zone UX

    Cet article concerne :  Les constructions nouvelles et les extensions de plus de 100 m².  Les changements de destination de constructions existantes.  Les aires de stationnement, de manœuvre et d’accès des véhicules doivent être réalisée...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
3 087
Code postal
31370
Code INSEE
31065
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.