Zone AU0 a Bérat

A quelle distance de la rue ?: Sans objet.
A quelle distance du voisin ?: Sans objet. PLU arrêté | Règlement | Zone AU0
Quelle surface au sol ?: Sans objet.
Jusqu'a quelle hauteur ?: Sans objet.
Quel aspect exterieur ?
Combien de places de stationnement ?
Combien d espaces verts ?: AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS Sans objet.

Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DU SOL INTERDITS

Toute occupation ou utilisation du sol est interdite à l’exception des installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DU SOL SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sans objet.

Article AU0 3Acces et voirie

Sans objet.

Article AU0 4Desserte par les reseaux

Sans objet.

Article AU0 5Superficie minimale des terrains

Intitule du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Sans objet.

PLU arrêté | Règlement | Zone AU0

PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 47

Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES

Sans objet.

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Sans objet.

PLU arrêté | Règlement | Zone AU0

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Sans objet.

Article AU0 9Emprise au sol

Intitule du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

Sans objet.

Article AU0 10Hauteur maximale des constructions

Sans objet.

Article AU0 11Aspect exterieur

Intitule du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

Sans objet.

Article AU0 12Stationnement

Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES

Sans objet. PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 48

PLU arrêté | Règlement | Zone AU0 PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 49

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 50

PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 51

PLU arrêté | Règlement | Zone A

Article AU0 13Espaces libres et plantations

Intitule du document : ESPACES LIBRES

AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS Sans objet.

Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols

Intitule du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.O.S.)

Sans objet.

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.