Sans objet.
Sans objet. PLU arrêté | Règlement | Zone AU0
Sans objet.
Sans objet.
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS Sans objet.
Intitulé du document : TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DU SOL INTERDITS
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Toute occupation ou utilisation du sol est interdite à l’exception des installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
Intitulé du document : TYPES D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DU SOL SOUMIS A DES CONDITIONS PARTICULIERES
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Sans objet.
Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
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Sans objet.
PLU arrêté | Règlement | Zone AU0
PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 47
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES
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Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
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PLU arrêté | Règlement | Zone AU0
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
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Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
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Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
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Intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES
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PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 48
PLU arrêté | Règlement | Zone AU0
PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 49
PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 50
PLU DE BERAT | Règlement - 15 avril 2013 | Page 51
PLU arrêté | Règlement | Zone A
Intitulé du document : ESPACES LIBRES
Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.O.S.)
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Sans objet.
PLU de Bérat, approuvé le 24/02/2020, 14 articles pour la zone AU0.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.