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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31065

PLU de Bérat

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Bérat, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    PLANTATIONS  Secteur Ace  Les formations végétales existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations de même nature.  Plantations existantes  Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage au titre de...

  • Zone AU

    PLANTATIONS  Plantations existantes  Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage comme éléments de paysage à protéger au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme, seront maintenues ou remplacées par des...

  • Zone AU0

    AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS Sans objet.

  • Zone N

    PLANTATIONS  Secteur Nce et Nt  Les formations végétales existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations de même nature. PLU arrêté | Règlement | Zone N  Plantations existantes  Les formations végétales existantes identi...

  • Zone UA

    PLANTATIONS  Plantations existantes  Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme comme éléments de paysage à protéger, seront maintenues ou remplacées par des...

  • Zone UB

    PLANTATIONS  Plantations existantes  Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme comme éléments de paysage à protéger, seront maintenues ou remplacées par des...

  • Zone UC

    PLANTATIONS  Plantations existantes  Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme comme éléments de paysage à protéger, seront maintenues ou remplacées par des...

  • Zone UX

    PLANTATIONS  Espaces libres, plantations et aménagements  Les espaces libres à usage public devront être conçus et équipés de façon à faciliter leur entretien, à assurer durablement leur usage : choix adapté des essences végétales, du typ...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
3 087
Code postal
31370
Code INSEE
31065
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.