HAUTE-GARONNE · 31065
PLU de Bérat
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Bérat, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31065_PLU_20200224
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
PLANTATIONS Secteur Ace Les formations végétales existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations de même nature. Plantations existantes Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage au titre de...
- Zone AU
PLANTATIONS Plantations existantes Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage comme éléments de paysage à protéger au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme, seront maintenues ou remplacées par des...
- Zone AU0
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS Sans objet.
- Zone N
PLANTATIONS Secteur Nce et Nt Les formations végétales existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations de même nature. PLU arrêté | Règlement | Zone N Plantations existantes Les formations végétales existantes identi...
- Zone UA
PLANTATIONS Plantations existantes Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme comme éléments de paysage à protéger, seront maintenues ou remplacées par des...
- Zone UB
PLANTATIONS Plantations existantes Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme comme éléments de paysage à protéger, seront maintenues ou remplacées par des...
- Zone UC
PLANTATIONS Plantations existantes Les formations végétales existantes identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme comme éléments de paysage à protéger, seront maintenues ou remplacées par des...
- Zone UX
PLANTATIONS Espaces libres, plantations et aménagements Les espaces libres à usage public devront être conçus et équipés de façon à faciliter leur entretien, à assurer durablement leur usage : choix adapté des essences végétales, du typ...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 3 087
- Code postal
- 31370
- Code INSEE
- 31065
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.