Zone AU0
- Zone à urbaniser
- 7 rubriques
- PLU de Bernac, approuvé le 07/11/2024
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, chercher sa parcelle par son adresse ou sa référence cadastrale.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- Quel aspect extérieur ?
Non réglementé.
Le règlement de la zone AU0, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 41 rubriques, avec une rechercheRubrique AU0 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : AU0 - Occupations et utilisations du sol interdites :
Toutes les constructions et utilisations nouvelles du sol à l’exception des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics, dès lors :
- qu’elles ne compromettent pas l’aménagement ultérieur de la zone, - qu’elles ne portent pas atteinte à l’environnement.
ARTICLE 2 AU0 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières:
Non réglementé.
Rubrique AU0 3Implantation des constructions
Intitulé du document : AU0 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques :
L’implantation des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité, etc.).
ARTICLE 7 AU0 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives :
L’implantation des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics ne doit pas porter atteinte aux paysages.
P.L.U. de Bernac
Envoyé en préfecture le 03/10/2023
URBA2D
Reçu en préfecture le 03/10/2023
Publié le 03/10/2023
ARTICLE 8 AU0 - Implantation des constructions les unes par rIDa:p0p81o-2r0t00a66u1x24-a20u2t3r0e91s8-2s1u6_r20u23n-DeE même propriété :
Non réglementé.
Rubrique AU0 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : AU0 - Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords ainsi que, éventuellement, les prescriptions d
Non réglementé.
Rubrique AU0 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : AU0 - Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisations d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs,
Non réglementé.
ARTICLE 14 AU0 - Coefficient d'occupation du sol défini par l'article R.123-10 :
Sans objet.
ARTICLE 15 AU0- Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
Non réglementé.
ARTICLE 16 AU0- Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques.
Non réglementé.
P.L.U. de Bernac
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
P.L.U. de Bernac
Rubrique AU0 8Stationnement
Intitulé du document : AU0 - Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisations d'aires de stationnement :
Non réglementé.
Rubrique AU0 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : AU0 - Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public :
Non réglementé.
Rubrique AU0 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : AU0 - Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement :
Non réglementé.
ARTICLE 5 AU0 - Superficie minimale des terrains constructibles, lorsque cette règle est justifiée par des contraintes techniques relatives à la réalisation d'un dispositif d'assainissement non collectif ; pour préserver l’urbanisation traditionnelle ou l’intérêt paysager d’une zone :
Sans objet.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU0 comme partout.Sans numéroDispositions générales
1 rue de Bezelles ZA de Roumagnac 81600 GAILLAC
05.63.41.18.43 sebastien.charruyer@urba2d.com
URBanisme Aménagement et Développement Durable
Département du Tarn
Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet
MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE
LA COMMUNE DE BERNAC
Modification N°1 du PLU approuvée par délibération du Conseil Communautaire en date du 18 septembre 2023
M. le Président : Paul SALVADOR
4. REGLEMENT ECRIT MODIFIE
SOMMAIRE
Envoyé en préfecture le 03/10/2023 Reçu en préfecture le 03/10/2023 Publié le 03/10/2023 ID : 081-200066124-20230918-216_2023-DE
Sommaire.................................................................................................................................. 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBANISES..................................................... 2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER ................................................. 9 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES .................................................. 17 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES................................................ 25
P.L.U. de Bernac
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBANISEES
P.L.U. de Bernac
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.