Zone 1AUE

Intitulé du document : ARCHITECTURE ET PAYSAGE INTÉGRATION ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE DES PROJETS

Ensemble de la ZONE AU

CONCEPTION GÉNÉRALE DES PROJETS

SOUBASSEMENT ET EXHAUSSEMENT DES CONSTRUCTIONS

• Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages naturels ou urbains.

• Les constructions devront s’inscrire dans une cohérence d'ambiance, de tonalité et de matérialité.

• Les paraboles, climatiseurs seront implantés sur une face non visible depuis la voie publique (dans le cas où la façade latérale serait visible depuis la rue, ils pourront être implantés sur cette façade de manière dissimulée).

• Concernant les enseignes lumineuses, elles ne devront pas dépasser l’acrotère.

• Les dépôts extérieurs de matériaux et aires de stockage devront faire l’objet d’une mise en discrétion afin de ne pas impacter le paysage, ceci par exemple par la création de rideaux végétaux.

• Le niveau supérieur de la dalle du rez-de-chaussée ne pourra être supérieur à 1 m par rapport au terrain naturel préexistant. Dans le cas de construction sur un terrain en pente supérieure à 10%, ce seuil est ramené à 0,5 m côté amont, mais peut être dépassé côté aval. Le schéma ci-dessous illustre les présentes modalités :

Facilité de lecture : Les schémas sont figurés en zoom en annexe

• Côté rue et au droit des zone A et N, les clôtures doivent : • Être d’une hauteur inférieure à 1,8 m au droit des rues et 2 m au droit des zones A et N. En secteur 1AUe, la hauteur maximale au droit des rues et portée à 2 m. • Être constituées par des haies vives, à condition que celles-ci présentent l'aspect de haies champêtres aux formes libres. La palette végétale d'essences indigènes reproduite en annexe 4 présente une liste indicative de référence. La pose de grillage est autorisée côté privatif des dites haies tel que figuré sur le schéma cidessous :

AMÉNAGEMENTS DES CLÔTURES ET DES ABORDS

Ensemble de la ZONE AU

• Le long des limites séparatives de voisinage, les clôtures doivent être d’une hauteur inférieure à 1 m dans le cas des murs maçonnés, et inférieure à 2 m dans les autres cas (y compris la partie en clairevoie surplombant les éventuels murs bahuts). Ces clôtures doivent être constituées soit : • par des haies vives, à condition que celles-ci présentent l'aspect de haies champêtres aux formes libres. La palette végétale d'essences indigènes reproduite en annexe 4 présente une liste indicative de référence.

• par des grilles, grillages ou tous autres dispositifs à clairevoie, comportant ou non un mur bahut.

• par des murs, présentant une finition soignée sur toutes leurs faces.

ESSENCESVÉGÉTALES

• Les haies doivent être aménagées comme des « niches écologiques », et composées de plusieurs essences. Leur nature peut être nourricière ou esthétique et privilégier une approche plus naturelle qui favorise les plantes champêtres mixtes ou mélangées composées d’essences indigènes (voir tableau Palette végétale d'essences indigène en annexe 4).

• De façon générale, toutes les espèces exotiques, invasives ou exogènes sont à éviter ainsi que les essences allergènes.

DISPOSITIFS FAVORISANT LES

ÉCONOMIES D’ÉNERGIE ET L’ADAPTATION CLIMATIQUE

• La conception bioclimatique est recommandée pour la construction des bâtiments neufs : des constructions bien orientées - bénéficiant d’apports solaires gratuits en hiver et protégées du rayonnement solaire direct en été -, compactes, très isolées, mettant en œuvre des systèmes énergétiques efficaces et utilisant les énergies renouvelables.

• Les dispositifs destinés à économiser de l’énergie ou à produire de l’énergie renouvelable dans les constructions, tels que panneaux solaires, éoliennes, toitures végétalisées, rehaussement de couverture pour isolation thermique, sont autorisés à condition que leur volumétrie s’insère harmonieusement dans le cadre bâti environnant.

• Dans le cadre de la lutte contre le phénomène d’îlots de chaleur, l’emploi de revêtements de sols pour les espaces extérieurs devra privilégier les tons clairs caractérisés par un albédo* élevé.

EMERGENCES ACOUSTIQUES

• Les éléments techniques extérieurs liés ou non au bâtiment (centrales de traitement d’air, unités extérieures de pompes à chaleur, unités de climatisation, pompes de traitement des eaux de piscine, éoliennes domestiques, etc.) devront être traités de manière à limiter l’émergence acoustique.

Facilité de lecture : Les schémas sont figurés en zoom en annexe

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Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES

DISPOSITION GÉNÉRALE

Ensemble de la

ZONE AU

Véhicules motorisés :

Logements

• Lors de toute opération de construction, d’extension, de création de surfaces de plancher ou de changement d’affectation de locaux, il doit être réalisé en dehors des voies publiques un nombre d’aires de stationnement extérieur permettant l’accueil de 2,5 véhicules par logement créé (chiffre arrondi au nombre entier inférieur). Ce nombre minimal de place de stationnement peut être ramené à 1 par logement dans le cas de projet immobilier spécifique réservé aux séniors ou aux personnes dépendantes.

• Pour chaque opération, la moitié au moins des emplacements nécessaires doivent être directement accessibles depuis la voie publique sauf impossibilités techniques justifiées.

Vélos :

• Lors de toute opération de construction, d’extension, de création de surfaces de plancher ou de changement d’affectation de locaux impliquant la création de logements, il doit être aménagé un ou plusieurs espaces couverts et sécurisés dédiés au stationnement des cycles et des poussettes, ceci de sorte que :

• Chaque logement dispose au moins de 2 emplacements ;

• Chaque emplacement représente une surface d’au moins 1,25 m².

Commerce et activités de service

Véhicules motorisés :

• Au-delà d’une surface de vente de 50 m carrés, il sera réalisé un minimum de 3 places de stationnement par tranche de 50 m² de surface de vente supplémentaires ceci dans la limite du plafond et des conditions prévues à l’article L111-19 du code de l’urbanisme.

Vélos :

• Il sera réalisé un minimum de 2 places de stationnement couvert et sécurisé par tranche de 100 m² de surface de plancher, pour le personnel, ainsi que 4 places libres d’accès pour les clients.

• Chaque emplacement devant représenter une surface d’au moins 1,25 m².

Véhicules motorisés :

Activités du secteur secondaire ou tertiaire

• Il sera réalisé un minimum de 1 place de stationnement par tranche de 100 m² de surface de plancher à vocation industrielle et artisanale.

• Il sera réalisé un minimum de 3 places de stationnement par tranche de 100 m² de surface de plancher à vocation de bureau ou de surface de vente.

Vélos :

• Il sera réalisé un minimum de 2 places de stationnement par tranche de 100 m² de surface de vente. Chaque emplacement devant représenter une surface d’au moins 1,25 m².

• Il sera réalisé un minimum de 1 place de stationnement couvert et sécurisé par

tranche de 5 salariés. Chaque emplacement devant représenter une surface d’au moins 1,25 m².

Hôtel et hébergement touristique

Véhicules motorisés :

• Il sera réalisé un minimum de 1 place de stationnement par chambre, ainsi qu’une place de stationnement « bus » à partir de 30 lits.

Equipements d’intérêt collectifs et services

publics

• Non réglementé.

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Envoyé en préfecture le 17/03/2026 Reçu en préfecture le 17/03/2026 Publié le ID : 057-200069441-20260317-12_2026_1-DE

3 - REGLEMENT ECRIT

Modification simplifiée n°2 approuvée par délibération du conseil communautaire le 25 février 2026

Sommaire

M o d e d ' e m p l o i ...................................................................................................................................................... 2 D i s p o s i t i o n s g é n é r a l e s ................................................................................................................................... 5 Zon e u r b a i n e ( U ) ................................................................................................................................................. 16 Z o n e à u r b a n i s e r ( A U ) ................................................................................................................................. 31 Z o n e a g r i c o l e ( A ) .......................................................................................................................................... 39 Z o n e n a t u r e l l e ( N ) ......................................................................................................................................... 43 A N N E X E S ............................................................................................................................................................ 68

Mode d'emploi

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1. DIVISION DU TERRITOIRE

Division du territoire en zones

Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones. La zone urbaine U : La zone Urbaine (U) concerne l'ensemble du tissu urbain existant. Elle est composée de 21 secteurs permettant de moduler la règle générale afin de s’adapter à des enjeux spécifiques :

La zone d'urbanisation future AU : La zone d'urbanisation future (AU) destinée au développement urbain. Elle est composée de 5 secteurs :

La zone agricole A : La zone Agricole (A) destinée à protéger les terres agricoles en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique. Elle est composée de 5 secteurs :