Zone US
- Zone urbaine
- secteur Us
- 2 rubriques
- PLUi de Bining, approuvé le 25/02/2026
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone US, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 22 rubriques, avec une rechercheRubrique US 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
Sont interdits :
Sont autorisés :
Sont autorisés également, mais sous conditions :
Rubrique US 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces verts en pleine terre 1
Arbres de hautes-tiges 0,5
Surfaces semi-ouvertes 0,5
Toitures ou terrasses végétalisées 0,2
Surfaces imperméabilisées extérieures
0
Murs végétaux 0,2
Surfaces imperméabilisées bâties 0
Surface éco-aménagée = Coefficient d’éco-aménagement X Surface par type
Calcul du Coefficient de Surface en Pleine Terre (PLT)
PLT =
Espaces verts en pleine terre Surface de la parcelle
PLT et CBS : EXEMPLE DE CALCUL
Coefficient d’écoaménagement par type de surface
Espaces verts en pleine terre et 1 perméables
Surfaces semi-perméable 0,5
Surfaces imperméabilisées extérieures 0 Surfaces imperméabilisées bâties 0
Arbres de hautes-tiges 0,5 Toitures ou terrasses végétalisées 0,2
Murs et façades végétalisés 0,2
Surfaces par type
170 m2 100 m2 50 m2 100 m2 50 m2 0 m2 0 m2
SURFACE TOTALE DE LA
420
PARCELLE
m2
Surface éco-aménagée
170
50
0 245
0
25 0 0
PLT
CBS
0,40
0,58
VOIR LA NOTE DE PRÉSENTATION ET D’ILLUSTRATION DES TYPES DE SURFACES EN PAGE ANNEXE DU PRÉSENT RÈGLEMENT
Zone à urbaniser
Envoyé en préfecture le 17/03/2026 Reçu en préfecture le 17/03/2026 Publié le ID : 057-200069441-20260317-12_2026_1-DE
(AU)
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone US comme partout.Sans numéroDispositions générales
3 - REGLEMENT ECRIT
Modification simplifiée n°2 approuvée par délibération du conseil communautaire le 25 février 2026
Sommaire
M o d e d ' e m p l o i ...................................................................................................................................................... 2 D i s p o s i t i o n s g é n é r a l e s ................................................................................................................................... 5 Zon e u r b a i n e ( U ) ................................................................................................................................................. 16 Z o n e à u r b a n i s e r ( A U ) ................................................................................................................................. 31 Z o n e a g r i c o l e ( A ) .......................................................................................................................................... 39 Z o n e n a t u r e l l e ( N ) ......................................................................................................................................... 43 A N N E X E S ............................................................................................................................................................ 68
Mode d'emploi
Envoyé en préfecture le 17/03/2026 Reçu en préfecture le 17/03/2026 Publié le ID : 057-200069441-20260317-12_2026_1-DE
1. DIVISION DU TERRITOIRE
Division du territoire en zones
Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones. La zone urbaine U : La zone Urbaine (U) concerne l'ensemble du tissu urbain existant. Elle est composée de 21 secteurs permettant de moduler la règle générale afin de s’adapter à des enjeux spécifiques :
La zone d'urbanisation future AU : La zone d'urbanisation future (AU) destinée au développement urbain. Elle est composée de 5 secteurs :
La zone agricole A : La zone Agricole (A) destinée à protéger les terres agricoles en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique. Elle est composée de 5 secteurs :
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.