Construire à Bougonles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUF

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 12.2.1.1 Emprise au sol Il n’est pas fixé de...

• Zone AUG

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 14.2.1.1 Emprise au sol Il n’est pas fixé de...

• Zone N

  17.2.1.1 Emprise au sol 1/ Pour les extensions des bâtiments d'habitation existants et leurs annexes : L’emprise au sol maximum des bâtiments annexes est limitée à 30 m² en zone N et en zone Ne) pour une seule annexe construite à partir de ...

• Zone UA

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 3.2.1.1 Emprise au sol Il n’est pas fixé de ...

• Zone UB

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 4.2.1.1 Emprise au sol Il n’est pas fixé de ...

• Zone UC

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 5.2.1.1 Emprise au sol Il n’est pas fixé de ...

• Zone UD

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 6.2.1.1 Emprise au sol Il n’est pas fixé de ...

• Zone UE

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 7.2.1.1 Emprise au sol L’emprise au sol maxi...

• Zone UF

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 8.2.1.1 Emprise au sol Il n’est pas fixé de ...

• Zone UG

  Pour la création de lotissement, il est fait opposition à l’application de l’article R151-21 du Code de l’Urbanisme. Les règles du PLUi s’applique donc y compris dans le périmètre du lotissement. 9.2.1.1 Emprise au sol Il n’est pas fixé de ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?