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Edifiable

Construire à Bougonles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 27/05/2026
  • 10 zones

Les 10 zones

Zones urbaines

7

Zones à urbaniser

2

Zones naturelles

1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AUG

    Le stationnement des véhicules doit se faire en dehors des voies ouvertes à la circulation. Le nombre de places de stationnement sera déterminé en fonction des besoins. Un espace aménagé pour le stationnement des vélos est exigé. Cette disp...

  • Zone UA

    Le stationnement des véhicules doit se faire en dehors des voies ouvertes à la circulation. Le nombre de places de stationnement sera déterminé en fonction du besoin. Dans les opérations d’ensemble de plus de 5 logements, sauf en cas de réh...

  • Zone UB

    Il n’est pas fixé de règle. Toutefois, il conviendra de respecter la réglementation applicable en matière de stationnement sécurisé des vélos dans les bâtiments. 4.3 Equipements et réseaux Voir les dispositions générales au paragraphe 2.5. ...

  • Zone UC

    Le stationnement des véhicules doit se faire en dehors des voies ouvertes à la circulation. Le nombre de places de stationnement sera déterminé en fonction du besoin. Pour les constructions et opérations ayant vocation à recevoir des habita...

  • Zone UD

    Le stationnement des véhicules doit se faire en dehors des voies ouvertes à la circulation. Le nombre de places de stationnement sera déterminé en fonction du besoin. Pour les constructions et opérations ayant vocation à recevoir des habita...

  • Zone UE

    Le stationnement des véhicules doit se faire en dehors des voies ouvertes à la circulation. Le nombre de places de stationnement sera déterminé en fonction du besoin. Pour les constructions et opérations ayant vocation à recevoir des habita...

  • Zone UG

    Le stationnement des véhicules doit se faire en dehors des voies ouvertes à la circulation. Le nombre de places de stationnement sera déterminé en fonction des besoins. Un espace aménagé pour le stationnement des vélos est exigé. Cette disp...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Bougon

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
40 route de Javarzay, 79800 Bougon
Téléphone
05 49 05 00 17
Horaires
Le lundi, de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 8 h à 12 h. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h 30.

Bougon en chiffres

Les 5 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Bougon ?

Le document opposable est 200041994_PLUi_20260527, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 27 mai 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Bougon ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : AUF, AUG, N, UA, UB, UC, UD, UE, UF, UG. Ils portent 39 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bougon ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bougon ?

5 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 4 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bougon ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bougon ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200041994_PLUi_20260527, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
27/05/2026
Contenu
180 pages, 10 zones, 39 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 436 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
79042
Code postal
79800
Département
Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine
Fibre
117 locaux raccordables sur 118 (99,2 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.