PLUi de Bougon

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUF

  Sont interdits en façade, les matériaux d’aspect brillant et de couleur blanc pur. Une dérogation à cette règle est permise dans le cas où il y a nécessité pour l’activité de suivre une charte graphique propre à son groupe. 12.2.2.1 Implant...

• Zone AUG

  Il n’est pas fixé de règle. 15.2.2.1 Dispositions générales : Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension, ou l'aspect extérieur des bâtiments à édifier ou à modifier, ne devront pas être de nature à porter att...

• Zone N

  17.2.2.1 Dispositions générales Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension, ou l'aspect extérieur des bâtiments à édifier ou à modifier, ne devront pas être de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intér...

• Zone UA

  3.2.2.1 Dispositions générales Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension, ou l'aspect extérieur des bâtiments à édifier ou à modifier, ne devront pas être de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérê...

• Zone UB

  4.2.2.1 Dispositions générales Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension, ou l'aspect extérieur des bâtiments à édifier ou à modifier, ne devront pas être de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérê...

• Zone UC

  5.2.2.1 Dispositions générales Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension, ou l'aspect extérieur des bâtiments à édifier ou à modifier, ne devront pas être de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérê...

• Zone UD

  6.2.2.1 Dispositions générales Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension, ou l'aspect extérieur des bâtiments à édifier ou à modifier, ne devront pas être de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérê...

• Zone UE

  Il n’est pas fixé de règle. Les clôtures végétales seront composées d’essences locales variées, éventuellement doublées d’un grillage. La composition des différentes haies s’appuiera sur la palette végétale d’essence locale (Cf. Annexe en p...

• Zone UF

  Sont interdits en façade, les matériaux d’aspect brillant et de couleur blanc pur. Une dérogation à cette règle est permise dans le cas où il y a nécessité pour l’activité de suivre une charte graphique propre à son groupe. 8.2.2.1 Implanta...

• Zone UG

  2.2.1 Eléments naturels d’intérêt paysager Les arbres et alignements d’arbres remarquables identifiés sur le document graphique du règlement au titre de l’article L151-19 du Code de l’Urbanisme (éléments d’intérêt paysager) sont à conserver...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Bougon

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

• 4permis de construire
• 0déclarations préalables
• 5logements créés
• 0autorisations annulées

Les 5 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

40 route de Javarzay, 79800 Bougon

Téléphone

05 49 05 00 17

Horaires

Le lundi, de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 8 h à 12 h. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h 30.

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Exoudun531 hab.
• Pamproux1 686 hab.
• Avon63 hab.
• Salles323 hab.
• La Mothe-Saint-Héray1 652 hab.

La commune

Population

169 habitants

Code postal

79800

Code INSEE

79042

Département

Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine

Locaux raccordables à la fibre

117 sur 118 (99,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.