PLUi d'Exoudun
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 05/03/2026
- 13 zones
- 78 articles
- INSEE 79115
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200069755_PLUi_20260305, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 05/03/2026
- Lecture
- 254 pages, 13 zones, 78 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 350 planches, de 1 à 40
- Planche 0 6,8 Mo
- Planche 1 2,5 Mo
- Planche 10 1,5 Mo
- Planche 100 1,8 Mo
- Planche 101 1,0 Mo
- Planche 102 1,6 Mo
- Planche 103 1,9 Mo
- Planche 104 2,7 Mo
- Planche 105 2,4 Mo
- Planche 106 2,0 Mo
- Planche 107 1,8 Mo
- Planche 108 2,3 Mo
- Planche 109 2,3 Mo
- Planche 11 1,6 Mo
- Planche 110 3,3 Mo
- Planche 111 2,3 Mo
- Planche 112 190 ko
- Planche 113 201 ko
- Planche 114 204 ko
- Planche 115 254 ko
- Planche 116 378 ko
- Planche 117 255 ko
- Planche 118 267 ko
- Planche 119 248 ko
- Planche 12 1,8 Mo
- Planche 120 325 ko
- Planche 121 277 ko
- Planche 122 289 ko
- Planche 123 321 ko
- Planche 124 289 ko
- Planche 125 352 ko
- Planche 126 296 ko
- Planche 127 353 ko
- Planche 128 274 ko
- Planche 129 220 ko
- Planche 13 2,5 Mo
- Planche 130 268 ko
- Planche 131 271 ko
- Planche 132 299 ko
- Planche 133 248 ko
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200069755_PLUI_20260305. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 13 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
7
Zones à urbaniser
3
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 2AUH
Dans l’ensemble du secteur A : Pour les constructions à usage d’habitation : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 7m ou R+1 au faitage ou à l’acrotère. La hauteur des annexes à l’habitation ne doit pas dépasser 3,5 mètres au fai...
- Zone AUE
La hauteur des constructions ne doit pas excéder 15m à l’égout du toit ou à l’acrotère. AUe REGLES ALTERNATIVES Des hauteurs alternatives peuvent être autorisées : ▪ en cas de forte déclivité (pente égale ou supérieure à 10%), la hauteur pe...
- Zone AULZ
Non réglementé. RÈGLE GÉNÉRALE Dans l’ensemble du secteur AUHl : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 5m à l’égout du toit ou à l’acrotère. La hauteur des annexes ne devra pas dépasser 3,5 mètres au faitage ou acrotère. Ces di...
- Zone AUT
Dans l’ensemble du secteur AUt : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 9m à l’égout du toit ou à l’acrotère. REGLES ALTERNATIVES Des hauteurs alternatives peuvent être autorisées : ▪ une hauteur supérieure à celles fixées aux par...
- Zone N
Libellé EMRPISE AU SOL HAUTEUR Nl STECAL La limite de l’augmentation de l’emprise au sol par rapport à celle existante à la date d’approbation du PLUi-H est de La hauteur maximale est limitée à celle de la 50% ou la nouvelle emprise ...
- Zone UA
Dans le secteur UAa : La hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit ou à l’acrotère ne peut excéder R+4 ou 12m. Dans le secteur UAb et UAc : La hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit ou à l’acrotère ne peut excéder R...
- Zone UB
RÈGLE GÉNÉRALE Dans l’ensemble du secteur UB : La hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit ou à l’acrotère ne peut excéder R+1+Combles ou 9m. La hauteur des annexes ne devra pas dépasser 3,5 mètres au faitage ou acrotère. Ces d...
- Zone UE
Dans l’ensemble du secteur UE : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 15m à l’égout du toit ou à l’acrotère. RÈGLE GÉNÉRALE REGLES ALTERNATIVES Des hauteurs alternatives peuvent être autorisées : ▪ en cas de forte déclivité (pe...
- Zone UH
Dans l’ensemble du secteur UH : La hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit ou à l’acrotère ne peut excéder R+1+Combles ou 9m. La hauteur des annexes ne devra pas dépasser 3,5 mètres au faitage ou acrotère. Ces dispositions ne s...
- Zone UL
Dans l’ensemble du secteur UL : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 9m à l’égout du toit ou à l’acrotère. REGLES ALTERNATIVES Des hauteurs alternatives peuvent être autorisées : ▪ une hauteur supérieure à celles fixées aux para...
- Zone ULZ
Non réglementé.
- Zone UX
RÈGLE GÉNÉRALE Dans les secteurs UXa et UXc : La hauteur de la construction à usage économique mesurée à l’égout du toit ou à l’acrotère ne peut excéder 9m. Dans le secteur UX: La hauteur de la construction à usage économique mesurée à l’é...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Exoudun
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Exoudun
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.
PPRi Sèvre Niortaise amontrisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Sèvre niortaise
- bZonage réglementaire bleu de la Sèvre Niortaise en ammont de NiortPrescriptions
- rZonage réglementaire rouge clair de la Sèvre Niortaise en ammont de NiortInterdiction
- RZonage réglementaire rouge foncé de la Sèvre Niortaise en ammont de NiortInterdiction stricte
8 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 2 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
21 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 13permis de construire
- 6déclarations préalables
- 5logements créés
- 0autorisations annulées
Les 21 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 place de la Mairie, 79800 Exoudun
- Téléphone
- 05 49 05 01 85
- Horaires
- Du lundi au mercredi, de 14 h à 18 h. Le vendredi, de 14 h à 17 h 30.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 78 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Exoudun ?
Le document opposable est 200069755_PLUi_20260305, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 5 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 350 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi d'Exoudun ?
Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : 2AUH, ARB, AUE, AULZ, AUT, N, UA, UB, UE, UH, UL, ULZ et 1 autre. Ils portent 78 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Exoudun ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Exoudun est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Exoudun ?
21 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 13 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Exoudun ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Exoudun ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Exoudun, calculées sur les contours de l'IGN.- Chenay461 hab.
- Sepvret620 hab.
- Bougon169 hab.
- La Mothe-Saint-Héray1 652 hab.
- Prailles-La Couarde929 hab.
- Avon63 hab.
La commune
- Population
- 531 habitants
- Code postal
- 79800
- Code INSEE
- 79115
- Département
- Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 378 sur 378 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.