Construire à Bourg-le-Comteles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUC

  a) Hauteur Définition La hauteur d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau ...

• Zone 2AU

  a) Hauteur Non réglementé jusqu’à ouverture à l’urbanisation de la zone. b) Implantations Non réglementé jusqu’à ouverture à l’urbanisation de la zone. a) Hauteur Définition La hauteur d’une construction, d’une façade, ou d’une installatio...

• Zone AUX

  a) Hauteur Définition La hauteur d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau ...

• Zone N

  a) Hauteur Définition La hauteur d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau ...

• Zone U

  recherchée en dehors des zones inondables B. A titre d’information, les aléas de retrait et de gonflement des argiles, sismiques, de mouvements de terrains et de cavités souterraines Le site Géorisques, édité par le ministère de l’Environne...

Voir aussi : article 1, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8