Construire à Bourg-le-Comteles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUC

  architecturale (finesse des profilés, couleur sombre de la structure porteuse) et en garantissant la non-imperméabilisation du sol. Toutefois lorsque des arbres de haute tige sont présents ils ne peuvent être abattus au profit des ombrières...

• Zone 2AU

  Non réglementé jusqu’à ouverture à l’urbanisation de la zone. Article 3 - 2AU et 2AUx : Équipement et réseaux Se référer aux prescriptions applicables à toutes les zones figurant au titre 4 du présent règlement. TITRE 8– DISPOSITIONS APPLIC...

• Zone AUX

  Non réglementé jusqu’à ouverture à l’urbanisation de la zone. Article 3 - 2AU et 2AUx : Équipement et réseaux Se référer aux prescriptions applicables à toutes les zones figurant au titre 4 du présent règlement. TITRE 8– DISPOSITIONS APPLIC...

• Zone N

  Dispositions spécifiques applicables par zone Zone Tous les secteurs Conditions Il est exigé sur le tènement de l’opération : Pour toute création de logements par construction neuve réhabilitation ou changement de destination au moins 2 p...

• Zone U

  canaux, chantournes et cours d'eau. • Les nouvelles aires de camping caravanage et les extensions de celles existantes. • Tout obstacle à l’écoulement des eaux Prescriptions pour les constructions admises : • Les planchers habitables ou fon...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?