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Edifiable

Zone AUBI

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Règle générale applicable aux marges d’isolement (voir annexe 1) La largeur (L) des marges d’isolement est au moins égale à la moitié de la hauteur (H) de la construction par rapport au niveau du terrain naturel, au droit des limites séparatives, avec un minimum de 3 m.

Le règlement de la zone AUBI, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 18 articles, avec une recherche
Article AUBI 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Les terrains devront présenter une superficie suffisante de façon à permettre l’installation et le bon fonctionnement d’un assainissement individuel.

Article AUBI 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES

Les constructions devront être implantées avec un retrait supérieur ou égal à 6 m.

Article AUBI 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES DE PROPRIETE 

Règle générale applicable aux marges d’isolement (voir annexe 1) La largeur (L) des marges d’isolement est au moins égale à la moitié de la hauteur (H) de la construction par rapport au niveau du terrain naturel, au droit des limites séparatives, avec un minimum de 3 m.

AVRIL 2018

SECTION 1 - NATURE DE L’OCCUPATION DU SOL

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUBI comme partout.
Sans numéroDispositions générales

AVRIL 2018

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.