Règle générale applicable aux marges d’isolement (voir annexe 1) La largeur (L) des marges d’isolement est au moins égale à la moitié de la hauteur (H) de la construction par rapport au niveau du terrain naturel, au droit des limites séparatives, avec un minimum de 3 m.
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
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Les terrains devront présenter une superficie suffisante de façon à permettre l’installation et le bon fonctionnement d’un assainissement individuel.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES
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Les constructions devront être implantées avec un retrait supérieur ou égal à 6 m.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES DE PROPRIETE
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Règle générale applicable aux marges d’isolement (voir annexe 1) La largeur (L) des marges d’isolement est au moins égale à la moitié de la hauteur (H) de la construction par rapport au niveau du terrain naturel, au droit des limites séparatives, avec un minimum de 3 m.
PLU de Brix, approuvé le 13/04/2018, 3 articles pour la zone AUBI.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.