Rappels :
Outre les dispositions réglementaires prévues dans le présent chapitre, s'imposent de façon complémentaire ou substitutive les dispositions précisées aux chapitres 3 et 4 de la partie 1 du règlement à laquelle il convient de se référer.
Tout projet peut être assujetti à des prescriptions particulières après avis de l’Architecte des Bâtiments de France.
Outre les dispositions du présent règlement, les projets doivent être compatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation définies pour le secteur considéré.
3.1 - Règle générale#
Tout projet, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur ne doit pas porter atteinte :
- au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants - aux sites - aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
L'aspect général des constructions, y compris les annexes et les clôtures, devra s'harmoniser, par les volumes et les proportions, par la composition générale des façades, par les matériaux et les couleurs, avec la typologie architecturale dominante du secteur. Dans le cas d'opérations d’ensemble, il convient de rechercher une cohérence d'ensemble dans les partis pris architecturaux.
Ces dispositions ne font pas obstacle à la conception d’une architecture de facture moderne de qualité, dans la mesure où la construction répond aux critères d'insertion dans le site.
Sont interdits :
- toute architecture étrangère à la région et tout pastiche - les terrassements et surélévations de terrain, sauf justifications.
3.2 - Entretien#
Toute construction doit être bien entretenue. Le ravalement des constructions peut être rendu obligatoire au moins une fois tous les dix ans sur injonction de l’autorité municipale par un arrêté préfectoral.
3.3 - Terrains non bâtis#
Les terrains non bâtis sont aménagés et entretenus de façon à ne porter atteinte ni à l'hygiène, ni à la bonne tenue ou à l'harmonie des lieux avoisinants et du paysage.
3.4 - Façades#
Les différentes façades d'une construction, qu'elles soient aveugles ou non, visibles ou non de l’espace public, présentent un aspect qualitatif.
Le choix des matériaux utilisé en façade des constructions doit être guidé, quant à leur aspect et leur texture, au regard de leur pérennité, tout en évitant une trop grande diversité de matières et de couleurs sur une même façade.
Sont interdits :
- les imitations de matériaux tels que faux bois, fausses pierres … ainsi que les incrustations ponctuelles de pierres apparentes dans les murs enduits, les décors de façade surabondants, les matériaux de type écaille, les associations de matériaux hétéroclites
- l'emploi à nu, en parement extérieur, de matériaux destinés à être recouverts : carreaux de plâtre, agglomérés, parpaings, béton, enduit ciment gris …
3.5 - Les percements en façades#
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions à destination d'équipements d’intérêt collectif et services publics.
Dispositions applicables sur des constructions existantes présentant une architecture rurale et villageoise :
Les surfaces pleines doivent rester dominantes par rapport aux percements. Les nouvelles fenêtres ont des proportions similaires à celles des fenêtres des constructions traditionnelles ; nettement plus hautes que larges pour les étages courant, circulaires (dans ce cas une seule par bâtiment et leur dimension n'excédant pas 60 cm), carrée (uniquement en guise de ventilation pour les combles ou les caves et leur dimension n'excédant pas 50 cm).
Dans la mesure du possible elles sont axées par rapport aux baies inférieures ou aux parties pleines en maçonnerie.
Dispositions applicables à toutes les constructions :
Les éléments en bois peuvent être peints : tonalités claires pour les huisseries, tonalités claires ou foncées pour les volets et portes. L'aspect faux bois est interdit sur tous les éléments en bois : huisseries, volets, portes.
Sauf impossibilité technique, les caissons de volets roulants doivent être intégrés à la façade.
3.6 - Les toitures#
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions à destination d'équipements d’intérêt collectif et services publics.
Les toitures des constructions principales présentent des formes simples.
Sont interdits :
- pour le dernier volume couvert d’une construction, les toitures terrasse non végétalisées, telles que définies dans la partie 1 du règlement, chapitre 3,
- les toitures à la Mansart,
- les toitures à un seul versant (excepté pour les annexes, garages et véranda),
- les formes de toiture et les couvertures spécifiques d'autres régions,
- les couvertures en tôles plastiques ondulés,
- les terrassons pour les toitures à pente.
A l'exception des vérandas et des toitures terrasse végétalisées, les toitures des constructions principales ont des pentes comprises entre 30° à 45°. Elles sont couvertes de manière à garantir une cohérence d’ensemble avec l’architecture de la construction et la meilleure insertion possible dans le tissu urbain existant.
Elles seront de préférence de tuiles plates, 20 au m² minimum, dans le secteur ancien de la commune, sauf cohérence architecturale avec le bâti existant. La tuile mécanique pourra être autorisée sur les secteurs où elle est déjà présente. Elles peuvent également être couvertes d’ardoises, dans les secteurs où ce type de couverture existe déjà, ou de zinc aspect vieilli ou prépatiné.
Dans le cas d’une construction existante surmontée de tuiles plates 62 au m², celles-ci doivent être conservées ou remplacées à l’identique.
Le recours à des matériaux modernes ou à des technologies nouvelles n’est pas exclu ; il fera l’objet d’un examen au cas par cas notamment au regard de l’insertion paysagère des matériaux utilisés dans le site environnant. La pente des toitures des vérandas peut être de 20°.Les couleurs pour les tuiles sont choisies au plus près de celles des tuiles anciennes. Dans les tuiles contemporaines, les couleurs brun-chocolat comme les rouge trop vifs et les flammés trop marqués sont interdites. Les tuiles béton de coloris vieilli brun sont autorisées dès lors qu’elles sont en harmonie avec l’aspect des couvertures avec les couvertures des constructions environnantes.
Les percements en toiture sont constitués soit par des lucarnes, soit par des fenêtres de toit axées, dans la mesure du possible, par rapport aux fenêtres de la façade. L'encombrement total des ouvertures de toit n’excède pas plus du quart de la longueur totale du pan de toiture.
3.7 - Les annexes#
Les annexes sont conçues soit isolément, soit en prolongement de la construction principale, soit adossées à la clôture, avec lesquelles elles devront s'harmoniser par leurs volumes et leurs couleurs (murs, toitures et couvertures, percements).
3.8 - Les couleurs#
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions à destination d'équipements d’intérêt collectif et services publics.
Les couleurs, tant des façades que des menuiseries, des ferronneries et des clôtures s’inspirent des coloris traditionnels des Yvelines : toutes déclinaisons d'ocre beige à ocre jaune, ocre rosé pour les façades, des teintes non vives pour les menuiseries, des teintes sombres "noirs colorés" pour les ferronneries.
Une harmonie est recherchée entre couleurs constantes (revêtement des façades) et couleurs ponctuelles (volets, huisseries, portes, ferronneries), harmonie ton sur ton ou en contraste.
Les enduits de finition (peints ou teintés dans la masse) devront présenter des couleurs autres que des blancs.
3.9 - Garde-corps et acrotère#
Les garde-corps des balcons constituent, par leur dessin et le choix des matériaux utilisés, des éléments participant à la volumétrie générale de la construction et à son esthétique.
Les garde-corps de sécurité des toitures terrasses et toitures terrasses végétalisées, lorsqu’ils sont nécessaires, sont implantés en retrait de l’acrotère et présentent un angle d’inclinaison qui évite leur impact visuel.
Dans le cas d’un acrotère, sa mise en œuvre comporte un larmier.
3.10 - Les clôtures#
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions à destination d'équipements d’intérêt collectif et services publics.
Les clôtures participent à la composition du paysage urbain. En conséquence, il est exigé le plus grand soin quant au choix des styles et des matériaux dont la mise en œuvre doit s'harmoniser avec celle des façades des constructions voisines et le paysage dans lequel s'insère la propriété.
Les clôtures sur rue seront constituées d’un mur bahut d’une hauteur maximale de 0,60 m. Il sera réalisé en harmonie avec les façades de la construction. Il peut être surmonté d’une grille ajourée et doublée d’une haie végétale composée d’essences locales. L’ensemble n’excédera pas :
- 1,40 mètre de hauteur dans le secteur UP2 ;
- 2 mètres de hauteur dans le secteur UP5.
En zone UP7, les clôtures sur rue doivent être compatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation définies pour le secteur considéré. Leur hauteur n’excèdera pas 1,40 mètre.
Les clôtures en limites séparatives ont une hauteur de 2 mètres maximum à compter du niveau du sol.
Les portes, portillons et portails (en bois peint ou métal) seront conçus en harmonie avec la clôture et la construction. Dans le secteur UP6, la fermeture de l’accès (portail) peut se situer en recul de 5 mètres par rapport à la rue pour permettre l’aménagement d’un espace d’attente suffisant pour les véhicules, afin de ne pas occasionner de gêne pour la circulation.
Sont interdits, pour toutes les clôtures :
- les clôtures pleines ;
- les clôtures ajourées en béton, palplanches, plaques de Fibrociment, grillages à poule et grillage plastique souple, canisses plastiques, tubes et lisses en acier ou PVC, les associations de matériaux hétéroclites et matériaux d'imitation ;
- l'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts : carreaux de plâtre, agglomérés, parpaings, Fibrociment, béton, enduit ciment gris.
3.11 - Les antennes paraboliques#
Pour des raisons d'esthétique et de qualité paysagère, les antennes paraboliques sont localisées de façon à ne pas être visibles depuis les espaces publics, les rues, voies et impasses, publiques et privées.
3.12 - Dispositifs d’exploitation des énergies renouvelables#
Pour toute construction, le recours aux énergies renouvelables est encouragé. Toutefois, les dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales ou la production d’énergie renouvelable correspondant aux besoins de la consommation domestique de la construction sont conçus et implantés de façon à ne pas remettre en cause les caractéristiques architecturale et, éventuellement patrimoniales, du bâti. Ainsi, leur installation sera subordonnée à l’accord de l’Architecte des bâtiments de France et aux prescriptions ou recommandations qui pourraient être émises. Les surfaces destinées à la captation d’énergie solaire sont soit intégrées dans le plan de toiture soit inscrites dans la composition paysagère d'une toiture terrasse végétalisée.
3.13 - Dispositifs de végétalisation des toitures#
Les dispositions applicables figurent dans la partie 1 du règlement, chapitre 3.
3.14 - Isolation thermique par l’extérieur#
L’isolation thermique des constructions par l’extérieur est interdite dès lors qu’elle modifie de façon substantielle l’aspect architectural de la construction.
Rappels :
Outre les dispositions réglementaires prévues dans le présent chapitre, s'imposent de façon complémentaire ou substitutive les dispositions précisées aux chapitres 3 et 4 de la partie 1 du règlement à laquelle il convient de se référer.
Tout projet peut être assujetti à des prescriptions particulières après avis de l’Architecte des Bâtiments de France.
3.1 - Règle générale#
Tout projet, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur ne porte pas atteinte :
- au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants,
- aux sites,
- aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
L'aspect général des constructions, y compris les annexes et les clôtures, s’harmonise, par les volumes et les proportions, par la composition générale des façades, par les matériaux et les couleurs, avec la typologie architecturale dominante du secteur.
Dans le cas d'opérations d’ensemble, il convient de rechercher une cohérence dans les partis pris architecturaux.
Ces dispositions ne font pas obstacle à la conception d’une architecture de facture moderne de qualité, dans la mesure où la construction répond aux critères d'insertion dans le site.
Sont interdits :
- toute architecture étrangère à la région et tout pastiche,
- les terrassements et surélévations de terrain, sauf justifications.
3.2 - Entretien#
Toute construction doit être bien entretenue. Le ravalement des constructions peut être rendu obligatoire au moins une fois tous les dix ans sur injonction de l’autorité municipale par un arrêté préfectoral.
3.3 - Terrains non bâtis#
Les terrains non bâtis sont aménagés et entretenus de façon à ne porter atteinte ni à l'hygiène, ni à la bonne tenue ou à l'harmonie des lieux avoisinants et du paysage.
3.4 - Façades#
Les différentes façades d'une construction, qu'elles soient aveugles ou non, visibles ou non de l’espace public, présentent un aspect qualitatif.
Le choix des matériaux utilisé en façade des constructions est guidé, quant à leur aspect et leur texture, au regard de leur pérennité, tout en évitant une trop grande diversité de matières et de couleurs sur une même façade.
Sont interdits :
- les imitations de matériaux tels que faux bois, fausses pierres … ainsi que les incrustations ponctuelles de pierres apparentes dans les murs enduits, les décors de façade surabondants, les matériaux de type écaille, les associations de matériaux hétéroclites ;
- l'emploi à nu, en parement extérieur, de matériaux destinés à être recouverts : carreaux de plâtre, agglomérés, parpaings, béton, enduit ciment gris … ;
- les matériaux inflammables.
3.5 - Les antennes paraboliques#
Pour des raisons d'esthétique et de qualité paysagère, les antennes paraboliques sont localisées de façon à ne pas être visibles depuis les espaces publics, rues, voies et impasses.
3.6 - Dispositifs d'exploitation des énergies renouvelables#
Pour toute construction, le recours aux énergies renouvelables est encouragé. Toutefois, les dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales ou la production d’énergie renouvelable correspondant aux besoins de la consommation domestique de la construction sont conçus et implantés de façon à ne pas remettre en cause les caractéristiques architecturale et, éventuellement patrimoniales, du bâti. Ainsi, leur installation sera subordonnée à l’accord de l’Architecte des bâtiments de France et aux prescriptions ou recommandations qui pourraient être émises. Les surfaces destinées à la captation d’énergie solaire sont soit intégrées dans le plan de toiture soit inscrites dans la composition paysagère d'une toiture terrasse végétalisée.
3.7 - Dispositifs de végétalisation des toitures#
Les dispositions applicables figurent dans la partie 1 du règlement, chapitre 3.
3.8 - Isolation thermique par l’extérieur#
L’isolation thermique des constructions par l’extérieur est interdite dès lors qu’elle modifie de façon substantielle l’aspect architectural de la construction.
3.9 - Pour les constructions à destination d’exploitation agricole#
Choix d'implantation d'une nouvelle construction
Le choix de la localisation de la construction sur le territoire de l'exploitation répond, tout à la fois, aux besoins fonctionnels de la construction au regard de sa nature et pour minimiser son impact visuel dans le grand paysage.
Le choix d'implantation de la construction sur le terrain est guidée, dans l'objectif d'une insertion discrète dans son environnement, par :
- la topographie du terrain pour limiter les mouvements de terrain ;
- la préservation des espaces arborés et des haies ;
- les mécanismes d'écoulement des eaux afin de préserver les sources, rus, systèmes de drainage et éviter les ravinements liés au ruissellement des eaux pluviales ;
- la prise en considération des constructions implantées sur le terrain pour créer une harmonie d'ensemble et ainsi mettre en valeur l’équilibre des éléments bâtis et des espaces végétalisés et arborés existants.
Extension de constructions existantes
L'extension des constructions existantes est conçue pour répondre au besoin fonctionnel lié à l'affectation de la construction, mais également pour obtenir une cohérence générale de l'ensemble bâti, sans exclure une architecture contemporaine.
Choix des matériaux
Le choix et la qualité des matériaux sont en cohérence avec les caractéristiques végétales du site et aussi en adéquation avec la fonctionnalité de la construction.
Le recours à des matériaux et à des mises en œuvre innovantes en matière d’aspect et de techniques de construction visant à améliorer le confort des usagers et à limiter l'impact sur l’environnement de la construction ou à renforcer l’utilisation d’énergie renouvelable, est encouragé.
Choix des couleurs
Le choix des couleurs doit être fait au regard du paysage dans lequel s'inscrit la construction afin de réduire son impact visuel. En outre, une harmonisation des couleurs à l'échelle de la construction doit être respectée.
Traitement des clôtures
La conception des clôtures, tant dans leurs proportions que par les matériaux utilisés, doit rechercher leur intégration discrète dans le paysage en fonction des caractéristiques de ce dernier.
3.10 - Pour les autres constructions#
Les percements en façade
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions à destination d'équipements d’intérêt collectif et services publics.
Dispositions applicables sur des constructions existantes présentant une architecture rurale et villageoise :
Les surfaces pleines doivent rester dominantes par rapport aux percements. Les nouvelles fenêtres ont des proportions similaires à celles des fenêtres des constructions traditionnelles ; nettement plus hautes que larges pour les étages courant, circulaires (dans ce cas une seule par bâtiment et leur dimension n'excédant pas 60 cm), carrée (uniquement en guise de ventilation pour les combles ou les caves et leur dimension n'excédant pas 50 cm).
Dans la mesure du possible elles sont axées par rapport aux baies inférieures ou aux parties pleines en maçonnerie.
Dispositions applicables à toutes les constructions :
Tous les éléments en bois sont peints : tonalités claires pour les huisseries, tonalités claires ou foncées pour les volets et portes. L'aspect bois naturel ou faux bois est interdit sur tous les éléments en bois : huisseries, volets, portes.
Sauf impossibilité technique, les caissons de volets roulants doivent être intégrés à la façade.
Les toitures
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions à destination d'équipements d’intérêt collectif et services publics.
Les toitures des constructions principales présentent des formes simples.
Sont interdits :
- les toitures terrasse,
- les toitures à la Mansart,
- les toitures à un seul versant (excepté pour les annexes, garages et véranda),
- les formes de toiture et les couvertures spécifiques d'autres régions,
- les couvertures en tôles plastiques ondulés et en bardeaux d’asphalte,
- les terrassons pour les toitures à pente.
A l'exception des vérandas et des toitures terrasse végétalisées, les toitures des constructions principales ont des pentes comprises entre 30° à 45°. Elles sont couvertes de manière à garantir une cohérence d’ensemble avec l’architecture de la construction et la meilleure insertion possible dans le tissu urbain existant.
Elles seront de préférence de tuiles plates, 20 au m² minimum, dans le secteur ancien de la commune, sauf cohérence architecturale avec le bâti existant. La tuile mécanique pourra être autorisée sur les secteurs où elle est déjà présente. Elles peuvent également être couvertes d’ardoises, dans les secteurs où ce type de couverture existe déjà, ou de zinc aspect vieilli ou prépatiné.
Dans le cas d’une construction existante surmontée de tuiles plates 62 au m², celles-ci doivent être conservées ou remplacées à l’identique.
Le recours à des matériaux modernes ou à des technologies nouvelles n’est pas exclu ; il fera l’objet d’un examen au cas par cas notamment au regard de l’insertion paysagère des matériaux utilisés dans le site environnant. La pente des toitures des vérandas peut être de 20°.Les couleurs pour les tuiles sont choisies au plus près de celles des tuiles anciennes. Dans les tuiles contemporaines, les couleurs brun-chocolat comme les rouge trop vifs et les flammés trop marqués sont interdites. Les tuiles béton de coloris vieilli brun sont autorisées dès lors qu’elles sont en harmonie avec l’aspect des couvertures avec les couvertures des constructions environnantes.
Les percements en toiture sont constitués soit par des lucarnes, soit par des fenêtres de toit axées, dans la mesure du possible, par rapport aux fenêtres de la façade. L'encombrement total des ouvertures de toit n’excède pas plus du quart de la longueur totale du pan de toiture.
Les annexes
Les annexes sont conçues soit isolément, soit en prolongement de la construction principale, soit adossées à la clôture, avec lesquelles elles devront s'harmoniser par leurs volumes et leurs couleurs (murs, toitures et couvertures, percements).
Les couleurs
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions à destination d'équipements d’intérêt collectif et services publics.
Les couleurs, tant des façades que des menuiseries, des ferronneries et des clôtures s’inspirent des coloris traditionnels des Yvelines : toutes déclinaisons d'ocre beige à ocre jaune, ocre rosé pour les façades, des teintes non vives pour les menuiseries, des teintes sombres "noirs colorés" pour les ferronneries.
Une harmonie est recherchée entre couleurs constantes (revêtement des façades) et couleurs ponctuelles (volets, huisseries, portes, ferronneries), harmonie ton sur ton ou en contraste.
Les enduits de finition (peints ou teintés dans la masse) devront présenter des couleurs autres que des blancs.
Il est recommandé de prendre en compte le nuancier tenu à disposition pour le choix des couleurs.
Garde-corps et acrotère
Les garde-corps des balcons constituent, par leur dessin et le choix des matériaux utilisés, des éléments participant à la volumétrie générale de la construction et à son esthétique.
Les garde-corps de sécurité des toitures terrasses et toitures terrasses végétalisées, lorsqu’ils sont nécessaires, sont implantés en retrait de l’acrotère et présentent un angle d’inclinaison qui évite leur impact visuel.
Dans le cas d’un acrotère, sa mise en œuvre comporte un larmier.
Clôtures
Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions à destination d'équipements d’intérêt collectif et services publics.
Les clôtures participent à la composition du paysage urbain. En conséquence, il est exigé le plus grand soin quant au choix des styles et des matériaux dont la mise en oeuvre s'harmonise avec celle des façades des constructions voisines et le paysage dans lequel elles s'insèrent.
Les clôtures sur rue sont constituées d’un mur bahut d’une hauteur maximale de 0,60 m. Il est réalisé en harmonie avec les façades de la construction. Il peut être surmonté d’une grille ajourée et doublée d’une haie végétale composée d’essences locales. L’ensemble n’excède pas 1,40 m de hauteur.
Les clôtures en limites séparatives ont une hauteur maximale de 2 mètres à compter du niveau du sol.
Les portes, portillons et portails (en bois peint ou métal) sont conçus en harmonie avec la clôture et la construction.
Sont interdits, pour toutes les clôtures :
- les clôtures pleines ;
- les clôtures ajourées en béton, palplanches, grillages à poule et grillage plastique souple, canisses plastiques, tubes et lisses en acier ou PVC, les associations de matériaux hétéroclites et matériaux d'imitation ;
- l'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts : carreaux de plâtre, agglomérés, parpaings, Fibrociment, béton, enduit ciment gris.