Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : 7.1 Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité
7.1.1 Occupation et utilisation du sol interdites
Toutes les occupation et utilisations non mentionnées au chapitre suivant.
7.1.2 Occupation et utilisation du sol admises sous conditions
Les destinations et sous-destinations sont admises sous réserve des dispositions relatives aux précisions détaillées en préambule.
8.1.1 Occupation et utilisation du sol interdites
Toutes les occupation et utilisations non mentionnées au chapitre suivant.
8.1.2 Occupation et utilisation du sol admises sous conditions
Les destinations et sous-destinations sont admises sous réserve des dispositions relatives aux précisions détaillées en préambule.
Zones agricoles « a »
Zone A · Destinations · Logement · C1 · Hébergement · X · Artisanat et commerce de détail · X · Restauration · X · Commerce de gros · X
Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
X
Hébergement hôtelier et touristique
C2
Cinéma
X
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés
X
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés
C3
Etablissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
X · Salle d'art et de spectacles · X · Equipements sportifs · X · Lieux de culte · X
Autres équipements recevant du public
X · Exploitation agricole · C4 · Exploitation forestière · X · Industrie · X · Entrepôt · X · Bureau · X · Centre de congrès et d'exposition · X · Cuisine dédiée à la vente en ligne · X
V : Autorisé sans condition ; X : Interdit ; C : Conditionné