Zone AM

Intitulé du document : – Zone A : Obligations imposées en matière de réalisation d’espaces libres et de plantations

Non réglementé

Article 14 – Zone A : Coefficient d’occupation des sols

Non réglementé

Article 15 – Zone A : Les performances énergétiques et environnementales

Pour toute construction, la recherche en matière d’énergies renouvelables ainsi qu’en matière de gestion de l’eau est nécessaire au regard, notamment, de trois caractéristiques :

- une performance énergétique ; - un impact environnemental positif ; - une pérennité de la solution retenue. Toutefois, l’installation de tout dispositif lié aux énergies renouvelables et à la gestion de l’eau doit faire l’objet d’une insertion paysagère et respecter les dispositions du présent règlement. En cas de travaux d’isolation sur une construction existante, le choix des matériaux privilégie leur adaptation au système constructif d’origine, ainsi que leur esthétique. La réalisation d’installations nécessaires à l’implantation de composteurs est encouragée, notamment lors de toute opération de constructions nouvelles. Ces installations peuvent être implantées dans les espaces verts* ainsi que dans les espaces verts résidentiels* tels qu’ils sont prévus à l’article 13.

Article 16 – Zone A : Les infrastructures et réseaux de communications électroniques

Tout nouvel aménagement de voirie doit prévoir les installations nécessaires à une desserte par le réseau de communications numériques. Le raccordement des constructions neuves au réseau de communications numériques doit être prévu.

Intitulé du document : 11.5 Ouvrages liés au tri sélectif et au stationnement des vélos

Toutes les dispositions doivent être prises pour assurer la bonne intégration des constructions liées au tri sélectif des déchets, de celles liées au stationnement des vélos, dans l’environnement urbain, paysager et architectural.

REGLEMENT - ZONE UA

Toutes les dispositions doivent être prises pour assurer la bonne intégration des constructions liées au tri sélectif des déchets, et de celles liées au stationnement des vélos, dans l’environnement urbain, paysager et architectural.

12.1 Dispositions générales

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations de toute nature doit être assuré en dehors des voies publiques. Le nombre de places de stationnement nécessaires est déterminé en fonction de la destination des constructions et installations, de leur groupement, de leur situation au regard des possibilités de desserte par les transports en commun, de la polyvalence éventuelle d'utilisation des aires de stationnement, ainsi que des places offertes dans les parcs publics de stationnement à proximité.

12.2 Normes de stationnement minimales pour les deux roues non motorisées, pour les constructions nouvelles

- Pour les constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif : - Le nombre de places est déterminé en fonction de leur nature, de leur groupement, de leur situation au regard des possibilités de desserte par les transports en commun, ainsi que des places aménagées sur l’espace public.

12.3Modalités de réalisation

La réalisation des aires de stationnement doit préférentiellement s’inscrire dans le volume d’une construction. Les aires de stationnement réalisées en surface doivent être perméables et être conçues et aménagées pour demeurer peu visibles depuis l’espace public, et s’intégrer au paysage environnant, à la fois :

- par leur choix de localisation ; - par le traitement paysager qui doit les accompagner, afin qu’elles ne portent pas atteinte au

caractère naturel de la zone, ni à la préservation des milieux naturels.

REGLEMENT – ZZOoNnEe AN

Plan Local d’Urbanisme

4.1 - REGLEMENT

Modification n°10

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire du 18 décembre 2025 Le Président Monsieur Nicolas JOYAU

REGLEMENT

REGLEMENT

SOMMAIRE GENERAL

TITRE 1 - DISPOSITIONS ET DEFINITIONS COMMUNES A TOUTES LES ZONES……………………………………………………… Page 5

TITRE 2 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX ZONES URBAINES…… Page 22

Zone UA…………. P.24 Zone UB………… P.44 Zone UC………… P.62 Zone UD……….... P.78 Zone UE……… .... P.94 Zone UF…………. P.108 Zone UP ………… P.121

TITRE 3 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX ZONES NATURELLES ET

AGRICOLES………………………………………………………………

Page 136