Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
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Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2 AU 2.
Sans objet.
Sans objet.
Sans objet.
Sans objet.
Sans objet.
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Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2 AU 2.
Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
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La création ou l’extension des ouvrages techniques indispensables au fonctionnement des réseaux existants d’utilité publique sous réserve qu’ils ne compromettent pas la qualité et la cohérence de l’aménagement du secteur concerné.
Conditions de l'occupation du sol
Intitulé du document : Voirie et accès
Intitulé du document : Superficie minimale des terrains constructibles
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Sans objet.
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
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Sans objet.
Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
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Sans objet.
Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
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Sans objet.
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
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Sans objet.
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Reçu en préfecture le 10/07/2026
Hauteur
maximale
des constructions Publié le ID : 056-215600362-20260709-CM090720261-DE
Les extensions et constructions annexes autorisées à l’article 2 AU 2 ne peuvent excéder la hauteur au point le plus haut de la construction existante.
Cette règle ne s’applique pas aux ouvrages techniques (pylônes…).
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords - protection des
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éléments de paysage
Sans objet.
Intitulé du document : Réalisation d’aires de stationnement
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Sans objet.
Intitulé du document : Réalisation d’espaces libres, d’aires de jeux de loisirs et de plantations
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Sans objet.
Intitulé du document : Coefficient d'occupation du sol
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Sans objet.
Intitulé du document : Performances
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énergétiques
et
environnementales
Sans objet.
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Sans objet.
Règlement applicable à la zone A
Les dispositions générales s’appliquent en complément des règles de la présente zone.
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Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol
La zone A correspond aux secteurs de la commune à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
Sont admises dans cette zone les installations et constructions qui ne sont pas de nature à compromettre la vocation de la zone telle que définie ci-dessus et sous réserve de l’existence d’équipements adaptés à leurs besoins, ainsi que les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
Les activités, constructions et installations non directement liées et nécessaires aux activités relevant de la vocation de la zone et qui sont visées à l’article A2 du présent chapitre ne le sont qu’à titre exceptionnel et une autorisation n’y est jamais de droit.
Les bâtiments seront dimensionnés aux besoins stricts.
La zone « A » comprend les secteurs :
PLU de Caudan, approuvé le 09/07/2026, 15 articles pour la zone 2AU.
Secteur du plan : 2AUi.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.