Construire à Ceillouxaucun document d'urbanisme

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Rappel : la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale des constructions est de 15 mètres. La hauteur maximale des constructions est de 7 mètres p...

• Zone N

  Rappel : la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale des constructions est de 12 mètres sauf pour les silos. La hauteur maximale des constructio...

• Zone NC

  Rappel : la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale des constructions est de 9 mètres. Les règles de hauteur maximale définies ci-dessus ne s'a...

• Zone NL

  Rappel : la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale des constructions est de 12 mètres. Les annexes et extensions ne doivent pas dépasser la ha...

• Zone UB

  La hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale des constructions doit être égale ou de plus ou moins 3 mètres par rapport à au moins une constructi...

• Zone UC

  Rappel : la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale des constructions est de 10 mètres. Les dispositions de l’article 10 ne s’appliquent pas au...

• Zone UE

  Rappel : la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale des constructions est de 15 mètres. La hauteur maximale des constructions est de 7 mètres p...

• Zone UH

  Rappel : la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale des constructions doit être égale ou de plus ou moins 3 mètres par rapport à au moins une c...

• Zone UT

  Rappel : la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du sol préexistant jusqu’à l’égout de toiture. La hauteur maximale est de 12 m. Les dispositions de l’article 10 ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques d’utilité publi...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?