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Edifiable

Construire à Chailleyles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 08/02/2022
  • 6 zones

Les 6 zones

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Article 9 du règlement, zone par zone
  • Zone A

    l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif : - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publ...

  • Zone N

    l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif : - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publ...

  • Zone UA

    l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif : Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiq...

  • Zone UB

    l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif : Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiq...

  • Zone UJ

    l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif : - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publ...

  • Zone UX

    l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif : - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publ...

Voir aussi : article 6, article 7, article 10, article 11, article 12, article 13

Votre projet à Chailley

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
1 place de la Mairie, 89770 Chailley
Téléphone
03 86 56 22 35
Horaires
Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mardi, de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 8 h à 12 h. Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h à 12 h.
Site
www.chailley.fr

Chailley en chiffres

Les 18 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Chailley ?

Le document opposable est 89069_PLU_20220208, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 8 février 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Chailley ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UJ, UX. Ils portent 66 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chailley ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chailley est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chailley ?

18 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 17 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 8 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chailley ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chailley ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
89069_PLU_20220208, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
08/02/2022
Contenu
38 pages, 6 zones, 66 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 727 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
89069
Code postal
89770
Département
Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
396 locaux raccordables sur 396 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.