PLU de Chamarandes-Choignes
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 20/03/2014
- 11 zones
- 173 articles
- INSEE 52125
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 52125_PLU_20140320, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 20/03/2014
- Lecture
- 109 pages, 11 zones, 173 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
- UBZone urbaine définie par le centre ancien du tissu bâti à vocation principale d’habitat, et comprenant également les occ
- UDZone urbaine définie par les extensions urbaines les plus récentes à vocation principale d’habitat, et comprenant les oc
- UEZone urbaine vouée principalement à l’accueil de services administratifs et des équipements publics. - Un secteur UEg co
- UYZone urbaine à vocation principale d’activités économiques et artisanales SECTION I – NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTI
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
5
- 1AULa zone 1AU est destinée à une urbanisation future organisée à court terme. Elle est vouée principalement à l’accueil d’
- 1AUERLa zone 1AUer de Chamarandes-Choignes est une zone d’urbanisation à court terme et destinée à l’accueil d’une centrale d
- 1AUYLa zone 1AUY est destinée à une urbanisation future organisée à court terme. Elle est vouée principalement à l’accueil d
- 2AULa zone 2AU est destinée à une urbanisation future organisée, à moyen terme, une fois seulement que les capacités de la
- 3AULa zone 3AU est destinée à une urbanisation future organisée, à moyen terme, une fois seulement que les capacités de la
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel et ne prend pas en compte les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Le calcul des hauteurs est effectué à partir : - du trottoir ou de l’accotem...
- Zone 1AUER
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel et ne prend pas en compte les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Le calcul des hauteurs est effectué à partir : - du trottoir ou de l’accotem...
- Zone 1AUY
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel et ne prend pas en compte les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Dans le cas d’un terrain pentu, la hauteur sera mesurée au point le plus hau...
- Zone 2AU
Article non réglementé
- Zone 3AU
Article non réglementé
- Zone A
Les limites de hauteurs ci-après ne s’appliquent pas aux ouvrages nécessaires au service public et/ou d’intérêt général (ex : lignes électriques de transport,…). La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel et ne pre...
- Zone N
Les limites de hauteurs ci-après ne s’appliquent pas aux ouvrages nécessaires au service public et/ou d’intérêt général (ex : lignes électriques de transport,…). La hauteur des constructions ne devra pas excéder 12 mètres au faitage. En Nl,...
- Zone UB
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel et ne prend pas en compte les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Le calcul des hauteurs est effectué à partir : - du trottoir ou de l’accotem...
- Zone UD
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel et ne prend pas en compte les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Le calcul des hauteurs est effectué à partir : - du trottoir ou de l’accotem...
- Zone UE
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel et ne prend pas en compte les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Dans le cas d’un terrain pentu, la hauteur sera mesurée du point le plus hau...
- Zone UY
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel et ne prend pas en compte les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. Dans le cas d’un terrain pentu, la hauteur sera mesurée au point le plus hau...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Chamarandes-Choignes
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
89 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 81permis de construire
- 3déclarations préalables
- 59logements créés
- 3autorisations annulées
Les 89 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 24 rue de Chamarandes, 52000 Chamarandes-Choignes
- Téléphone
- 03 25 32 22 73
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le samedi, de 9 h à 11 h.
- Site
- mairie-chamarandes-choignes.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 173 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Chamarandes-Choignes ?
Le document opposable est 52125_PLU_20140320, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLU de Chamarandes-Choignes ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 1AUER, 1AUY, 2AU, 3AU, A, N, UB, UD, UE, UY. Ils portent 173 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chamarandes-Choignes ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chamarandes-Choignes est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Chamarandes-Choignes ?
89 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 81 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 59 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Chamarandes-Choignes ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chamarandes-Choignes ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 3 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Chamarandes-Choignes, calculées sur les contours de l'IGN.- Chaumont20 827 hab.
- Verbiesles306 hab.
- Laville-aux-Bois238 hab.
La commune
- Population
- 1 039 habitants
- Code postal
- 52000
- Code INSEE
- 52125
- Département
- Haute-Marne, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 519 sur 547 (94,9 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.