Construire à Chamouilleles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  1AU 3 – Règles maximales d’emprises au sol L’emprise au sol des constructions ne doit pas dépasser 50 % de la superficie de l’unité foncière. 1AU 4 - Hauteur des constructions  La hauteur des constructions ne peut excéder 9 mètres à parti...

• Zone N

  N 3 - Règles maximales d’emprises au sol Il n’est pas fixé de règles.  Sauf aménagement ou extension, cas où le projet de construction peut respecter la même implantation que le bâtiment préexistant, toute construction nouvelle doit respe...

• Zone UA

  UA 3 – Règles maximales d’emprises au sol L’emprise au sol des constructions ne doit pas dépasser 70 % de la superficie de l’unité foncière. Règlement Zone UA  Les constructions nouvelles principales doivent être édifiées avec un recul d...

• Zone UE

  UE 3 – Règles maximales d’emprises au sol Non règlementé. Règlement  Les constructions doivent s’implanter : o Soit à l’alignement des voies publiques. o Soit avec un recul de 5 mètres minimum.  Ces dispositions ne sont pas exigées pour...

• Zone UT

  UT 3 – Règles maximales d’emprises au sol Non règlementé  Les constructions peuvent être implantées soit en limite des voies et emprises publiques, soit avec un recul minimum de 3 mètres.  Ces règles ne s’appliquent pas : o Aux ouvrages ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?