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Edifiable

PLUi de Champigneulles

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Le document en vigueur
Document
245400601_PLUi_20260618, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/06/2026
Lecture
376 pages, 6 zones, 54 articles découpés

Le plan de zonage, 18 planches

Plan de zonageUCa : Zone urbaine secteur centre ancien et denseNh : Zone naturelle secteur habitat existantUAa : Zone urbaine secteur a vocation principales d activites sauf exploitations agricoles et forestieres2AUa : Zone d urbanisation future a moyen ou long terme a vocation principale d activitesN : Zone naturelleNe : Zone naturelle secteur d equipementsUJ : Zone urbaine secteur de jardinsUH2 : Zone urbaine secteur residentiel de densite moyenne1AUaF : Zone d urbanisation future a court terme destine accueil equipement loisirs et d activites site MunchUE : Zone urbaine secteur d equipementsUH3 : Zone urbaine secteur residentiel peu denseUHm : Zone urbaine secteur cite militaire avec protection particuliereUH1 : Zone urbaine secteur residentiel denseUAc : Zone urbaine secteur a vocation d activites commerciales principalementNv : Zone naturelle secteur de vergers et jardins1AUaA : Zone d urbanisation future a court terme a vocation d activitesA : Zone agricole2AUh : Zone d urbanisation future a moyen ou long terme a vocation d habitatUCd : Zone urbaine secteur en lien avec les axes de deplacementsNa : Zone naturelle secteur lie aux activites1AUdC : Zone d urbanisation future a court terme secteur de renouvellement friche à proximité du centre-bourg et de la gare de Champigneulles : Rue du Canal2AUm : Zone d urbanisation future a moyen ou long terme a vocation mixte1AUh2 : Zone d urbanisation future a court terme a vocation principale d habitat de densite moyenneAs : Zone agricole secteur sensible d un point de vue paysager
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 245400601_PLUI_20260618. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Champigneulles

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

10 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols
  • Rupture de barrage

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.

13 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 sécheresse, 5 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 mouvement de terrain.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Champigneulles en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

86 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 86 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 rue de l'Hôtel-de-Ville, 54250 Champigneulles
Téléphone
03 83 34 23 00
Horaires
Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.champigneulles.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 54 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Champigneulles ?

Le document opposable est 245400601_PLUi_20260618, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 18 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Champigneulles ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AUHS2, AP, AUAF, NG, UAP, UH2S. Ils portent 54 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Champigneulles ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Champigneulles est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Champigneulles ?

86 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 69 permis de construire et 10 déclarations préalables, pour 121 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Champigneulles ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Champigneulles ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 8 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Champigneulles, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
6 551 habitants
Code postal
54250
Code INSEE
54115
Département
Meurthe-et-Moselle, Grand Est
Locaux raccordables à la fibre
3 728 sur 3 802 (98,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.