Construire à Charnoz-sur-Ainles règles du PLU
- En vigueur depuis le 30/06/2025
- 5 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 5 zones
Zones urbaines
2
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Votre projet à Charnoz-sur-Ain
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Charnoz-sur-Ain
- Agrandir à Charnoz-sur-Ain
- Construire une piscine à Charnoz-sur-Ain
- Poser un abri de jardin à Charnoz-sur-Ain
- Clôturer à Charnoz-sur-Ain
- Refaire la façade à Charnoz-sur-Ain
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 40 rue de Monetroi, 01800 Charnoz-sur-Ain
- Téléphone
- 04 74 61 45 77
- Horaires
- Le lundi, de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 15 h à 18 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.mairie-charnoz.fr
Charnoz-sur-Ain en chiffres
- 951habitants
- 62permis de construire depuis 2013
- 111logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Charnoz-sur-Ain ?
Le document opposable est 01088_PLU_20250630, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 30 juin 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Charnoz-sur-Ain ?
Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 1AU, AS, N, U, UX. Ils portent 28 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Charnoz-sur-Ain ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Charnoz-sur-Ain est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Charnoz-sur-Ain ?
67 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 62 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 111 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Charnoz-sur-Ain ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Charnoz-sur-Ain ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Chazey-sur-Ain1 632 hab.
- Pérouges1 387 hab.
- Saint-Jean-de-Niost1 866 hab.
- Meximieux8 247 hab.
- Blyes1 401 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 01088_PLU_20250630, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 30/06/2025
- Contenu
- 96 pages, 5 zones, 28 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 450 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 01088
- Code postal
- 01800
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 495 locaux raccordables sur 557 (88,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.