Zone UY

Intitulé du document : Destination des constructions, usages des sols et natures des activités

Destination des constructions et usages des sols UY1 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES

Tout ce qui n’est pas autorisé sous condition est interdit.

UY2 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITION ❖ Les constructions, installations, travaux divers définis à l'article R.421-23 du code de l'urbanisme sous réserve d’être utiles ou nécessaires à l'exploitation du domaine ferroviaire. ❖ Les installations et réseaux techniques d’intérêt public. ❖ Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées dans l’ensemble de la zone, sous secteurs compris et que les travaux de maintenance sont également autorisés pour des exigences fonctionnelle et/ou technique. ❖ Les constructions sont autorisées sous condition d’être compatible avec les recommandations à respecter aux abords des lignes électriques aériennes disponible en annexe.

Destination des constructions et usages des sols

IAU 1 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES ❖ Les occupations du sol produisant des nuisances incompatibles avec la proximité de l’habitat (activités industrielles, d’entrepôts, agricoles, carrières…) ❖ Les constructions à destination de commerces et activités de service, bureaux, sauf cas visés à l’article IAU2 ❖ Les constructions à destination agricole ou forestière ❖ L'implantation d'habitations légères de loisirs, l'installation de résidences mobiles de loisirs et de caravanes, et le camping ❖ La démolition ou la destruction des éléments recensés sur le plan de zonage au titre du L151-19 ou 151-23 du Code de l’urbanisme est interdite sauf motif d’intérêt général et de sécurité.

IAU2 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITION ❖ les installations, aménagements, travaux liés aux occupations et utilisation des sols qui ne sont pas interdites sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité paysagère et à l’environnement, ❖ les aménagements sur et à proximité des éléments recensés au titre des articles L151-19 ou L151-23, à condition de permettre la préservation de ces éléments et leur mise en valeur selon l’annexe 1 et 2, ❖ les constructions annexes isolées sous réserve d’avoir une surface de plancher de moins de 20m2, ❖ les commerces et activités de services et les bureaux intégrés à l’habitat, à condition que la surface de plancher n’excède pas de 50 m² .

Tout ce qui n’est pas interdit ou admis sous condition est autorisé.

Non règlementé

Destination des constructions et usages des sols A1 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES

❖ Sont interdits les constructions et les aménagements : • qui ne sont pas liés ni à l’exploitation agricole, ni aux services publics ou d’intérêt collectif définis dans les conditions fixées ci-après • qui ne sont pas des aménagements de constructions légalement autorisées • avec changement de destination existante dans la zone, sauf conditions prévues à l’article A2 • tous travaux, occupation, utilisation du sol ou aménagement susceptible de compromettre l’existence ou la qualité hydraulique et biologique des zones humides • les dépôts divers • Toute construction, affouillements, exhaussements et imperméabilisations de sol à moins de 10 mètres du lit mineur d’un cours d’eau • La démolition ou la destruction des éléments recensés sur le plan de zonage et décrits aux annexes 1 et 2, au titre du L151-19 ou 151-23 du Code de l’urbanisme est interdite sauf motif d’intérêt général et de sécurité.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES A et N

A2 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITION

❖ Les installations, aménagements, travaux liés aux occupations et utilisations des sols qui ne sont pas interdites sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité paysagère et à l’environnement,

❖ Les aménagements sur et à proximité des éléments recensés au titre des articles L151-19 ou L151-23, à condition de permettre la préservation de ces éléments et leur mise en valeur selon les annexes 1 et 2,

❖ En application de l’article R151-35 du Code de l’Urbanisme, les bâtiments agricoles qui, en raison de leur intérêt architectural ou patrimonial sont repérés au plan de zonage, peuvent faire l'objet d'un changement de destination, sous condition de ne pas compromettre l’activité de l'exploitation agricole. L’intérieur des volumes des bâtiments existants pourront être à destination d’activités touristiques (hébergement touristique et de loisir, restauration, salle de réception, etc…) et à destination d’habitation à condition d’être strictement destinés au logement des exploitants agricoles en activité dont la présence permanente est nécessaire, et/ou vouées à accueillir des salariés agricoles, dans la limite de deux logements par ferme.

❖ La reconstruction d’un bâtiment agricole s’il s’agit de répondre aux normes agricoles.

❖ Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées dans l’ensemble de la zone, sous-secteur compris et que les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont donc également autorisés pour des exigences fonctionnelle et/ou techniques.

❖ Les constructions sont autorisées sous condition d’être compatible avec les recommandations à respecter aux abords des lignes électriques aériennes disponible en annexe.

❖ En sous-secteur Aj, sont admises sous conditions, l’occupation et l‘utilisation du sol suivante : • La construction d’un seul abri de jardin par terrain à condition qu’il soit nécessaire à la gestion des jardins et que son emprise au sol n’excède pas 10m².

Les constructions situées en zone de bruit devront présenter, en fonction de leur utilisation, une isolation acoustique à l'égard du bruit des avions conforme aux dispositions de l’article L112-12 du code de l’urbanisme.

Intitulé du document : Mixité fonctionnelle et sociale Non règlementé

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES U

Non règlementé

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES A et N

Intitulé du document : Volumétrie et implantations des constructions

UY4 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Les construction doivent s'implanter en retrait de l’alignement. Il n’est pas fixé de règle pour les lignes de transport électricité « HTB » identifiées sur le plan des servitudes.

UY5 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Les construction doivent s'implanter en retrait des limites séparatives. Il n’est pas fixé de règle pour les lignes de transport électricité « HTB » identifiées sur le plan des servitudes.

UY8 HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS La hauteur maximum des constructions est fixée à 11 mètres.

La hauteur n’est pas réglementée pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dans l’ensemble de la zone, sous secteurs compris et que les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont donc également autorisés pour des exigences fonctionnelle et/ou technique. Il n'est pas fixé de règle pour l’implantation des constructions sur une même propriété, ni pour l’emprise au sol.

Il n’est pas fixé de règle pour les lignes de transport électricité « HTB » identifiées sur le plan des servitudes.

UY9 ASPECT EXTÉRIEUR ❖ Les constructions nouvelles doivent présenter un aspect esthétique compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages. ❖ Les cours de service ou aires de stockages doivent être masquées, soit par une haie arbustive haute, soit un mur de clôture faisant écho à l’aspect de la construction principale.

IAU 4 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

❖ Constructions à vocation de service public Les constructions peuvent s’implanter soit à l’alignement, soit en recul lorsque cela est préférable pour leur fonctionnement.

❖ Dispositions générales • Dans la zone IAUa : la construction principale devra s'implanter : - soit au ras de l'alignement - soit en retrait de 5 mètres minimum de l'alignement • Dans la zone IAUb : avec un recul de 5 mètres minimum. Si une unité foncière se situe à un croisement à l’angle de deux voies, la construction pourra être implantée à l’alignement ou à une distance minimale de 2,5 mètres. • Dans la zone IAUc : la construction principale devra s’implanter au ras de l’alignement ou en retrait de 5 mètres minimum.

IAU 5 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

❖ Constructions à vocation de service public Les constructions peuvent s’implanter soit en limite, soit en recul lorsque cela est préférable pour leur fonctionnement.

❖ Dispositions générales • Les constructions peuvent être implantées : - sur une ou plusieurs limites séparatives latérales - en retrait En cas de retrait, la distance de tout point de la façade d’un bâtiment par rapport aux limites séparatives doit être au moins égale à 4 mètres ; cette distance peut être réduite à 2,50 mètres en cas de murs aveugles. • Pour préserver des continuités en fond de jardin, les annexes soumises à autorisation d’urbanisme doivent observer : - IAUa : un retrait de 6 mètres par rapport à la limite séparative en fond de parcelle, hormis les abris de jardins d’une surface inférieure à 7m2. - IAUb : un retrait de 4 mètres par rapport à la limite séparative en fond de parcelle, hormis les abris de jardins d’une surface inférieure à 7m². - IAUc : un retrait de 6 mètres par rapport à la limite séparative en fond de parcelle, hormis les abris de jardins d’une surface inférieure à 7m2. Une

distance de 3 mètres par rapport à la zone agricole (A) doit être respectée, telle qu’elle incrite sur le règlement graphique.

❖ Piscines Les piscines doivent respecter une distance minimale de 3 mètres par rapport aux limites séparatives de propriété.

IAU 6 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

❖ Dispositions générales IAUa : il n’est pas fixé de règle IAUb : les constructions non contiguës devront s’implanter à une distance minimale les unes des autres de : • 4 mètres en cas de baies, • 2,5 mètres en cas de mur aveugle. IAUc : il n’est pas fixé de règle

❖ Constructions à vocation de service public La distance entre deux bâtiments non contigus doit être suffisante pour permettre l’entretien facile des marges d’isolement et des bâtiments eux-mêmes, ainsi que le passage et le fonctionnement du matériel de lutte contre l’incendie.

A4 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Les constructions doivent s'implanter en retrait de l’alignement, hormis pour les corps de ferme répertoriés comme éléments à préserver dont le bâti peut muter mais uniquement dans le respect de l’emprise indiquée au plan de zonage, et en préservant les éléments à maintenir. Il n’est pas fixé de règle pour les lignes de transport électricité « HTB » identifiées sur le plan des servitudes.

A5 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Les constructions doivent s'implanter en retrait des limites séparatives, hormis pour les fermes dont le bâti peut muter dans le respect de l’emprise ou volume indiqué au plan de zonage. Il n’est pas fixé de règle pour les lignes de transport électricité « HTB » identifiées sur le plan des servitudes.

A8 HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS La hauteur maximum des constructions est fixée à 15 mètres.

En sous-secteur Aj, la hauteur maximum des constructions autorisées est fixée à 2,5 mètres. La hauteur n’est pas réglementée pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dans l’ensemble de la zone, sous-secteurs compris et que les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont donc également autorisés pour des exigences fonctionnelle et/ou techniques. Il n'est pas fixé de règle pour les distances entre construction sur une même propriété, ni pour l’emprise au sol.

Intitulé du document : IAU 8 HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS

❖ Dispositions générales IAUa et IAUc : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 12 mètres de hauteur totale et présenter un maximum de 3 niveaux, R + 1 + combles ou attiques, ou R+2 + toiture terrasse. La typologie d’habitat se conformera à l’Orientation d’aménagement et de programmation du secteur sud. IAUb : La hauteur maximale est fixée à 10 mètres. La hauteur à l'égout du toit des constructions, mesurée à partir du niveau de la voie de desserte, ne doit pas dépasser 7 m, et ne pas être inférieure à 3 mètres. Pour les pignons, cette même règle s'applique à la ligne fictive joignant les départs des égouts de toitures.

Constructions à vocation de service public

Il n’est pas fixé de règle.

Intitulé du document : IAU 7 EMPRISE AU SOL

❖ Dispositions générales L'emprise au sol de l’ensemble des constructions sur une même unité foncière ne peut excéder 50 % de la superficie de la propriété. L’emprise au sol pourra atteindre 60% dans le cas de maisons passives ou à énergie positive, ou bien utilisant une majorité de matériaux de construction écologiques.

❖ Constructions à vocation de service public Il n’est pas fixé de règle.

IAU 9 ASPECT EXTÉRIEUR

❖ Dispositions générales Les constructions nouvelles doivent présenter un aspect esthétique compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages. Les aménagements ou travaux réalisés sur ou à proximité des éléments recensés au titre du L151-19 ou 23 devront permettre de valoriser les caractéristiques qui ont prévalu à leur recensement (voir annexe 1 et 2).

❖ Toitures

• Elles doivent présenter une simplicité de volume, une unité de conception et être composées d'un ou plusieurs éléments à pentes, d’entre 35° et 45°.

• L’éclairement des combles sera assuré par des ouvertures en lucarne ou châssis de toit. Les châssis de toit doivent être encastrés, à dominante verticale.

• Les toitures devront être en ardoise ou tuiles d’aspect terre cuite de ton vieilli, avec un minimum de 18 tuiles au m2. Elle ne doivent pas comporter de débord sur pignon.

❖ Parements extérieurs

• Les murs des bâtiments doivent présenter une unité d’aspect par façade et une couleur en harmonie avec les constructions existantes dans le voisinage.

• L’emploi à nu de matériaux destinées à être recouverts (briques creuses, parpaings, etc.) est interdit.

• Les menuiseries des fenêtres doivent répondre aux caractéristiques de : - dimensions plus hautes que larges, - carreaux à dominante verticale. Toutefois, une baie vitrée par contruction au maximum ne respectant pas ces proportions pourra être autorisée.

• De manière générale sont interdits : tout pastiche d’une architecture archaïque ou étrangère à la région, les volets roulants si le boîtier du mécanisme est vu des emprises collectives.

• Pour les annexes, l’aspect doit être identique à la couleur du ravalement de la façade de l’habitation principale, ou bien être d’aspect bois.

• Il est recommandé de prendre en compte les préconisations du CAUE77 pour les couleurs d’enduits et menuiseries caractéristiques en Seine-et-Marne. Ces préconisations font l’objet de l’annexe n° 2, guide également téléchargeable sur la page suivante : https//s4.e-monsite.com/2011/09/14/68377482palettes-decouleur-pdf.pdf)

❖ Constructions à vocation de service public ou dans le cadre d’un projet d’ensemble de qualité architecturale ou environnementale justifiée Dans ces cas, les constructions peuvent s’affranchir des dispositions générales, tout en restant compatibles avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages.

❖ Prescriptions particulières L'aménagement de bâtiments existants à usage commercial ou artisanal, peut être subordonné à des conditions particulières d'aspect extérieur.

A9 ASPECT EXTÉRIEUR ❖ Les constructions nouvelles doivent présenter un aspect esthétique compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES A et N

❖ Les aménagements ou travaux réalisés sur ou à proximité des éléments recensés au titre du L151-19 ou 23 devront permettre de valoriser les caractéristiques qui ont prévalu à leur recensement (voir annexes 1 et 2).

❖ Pour les constructions à vocation non agricole, il est recommandé de prendre en compte les préconisations du CAUE77 pour les couleurs d’enduits et menuiseries caractéristiques en Seine-et-Marne. (Voir les dispositions générales)

❖ Les cours de service ou aires de stockages doivent être masquées, soit par une haie arbustive haute, soit un mur de clôture faisant écho à l’aspect de la construction principale.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES A et N

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

UY10 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, AIRES DE JEUX ❖ Préservation des éléments de continuité écologique • Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations d’essence locale en nombre équivalent, dans la mesure du possible, et sous condition qu’ils soient inscrits dans la liste des espèces locales. • Tout arrachage ou défrichement des haies en bordure de voie (route, chemin...) repérées au titre de l’article L. 151-23 du code de l’urbanisme et figurant au document graphique du règlement, doit être précédé d’une déclaration préalable.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES U

❖ Choix des essences végétales : • Les haies seront mélangées, libres, et composées d’au moins trois espèces. Le mélange de plantes à feuillage caduc et persistant sera favorisé. Les essences plantées seront locales, et privilégieront les espèces recensées dans les dispositions générales. • Les essences suivantes sont proscrites : les cotoneasters, le laurier palme, les pyracanthas (divers), le mahonia, le thuya, le sapin ou cèdre bleu, ainsi que les autres espèces recensées comme espèces invasives à proscrire listées dans les dispositions générales. • Dans un périmètre de 50 mètres autour des espaces boisés, il est recommandé de planter des espèces forestières pour favoriser les continuités paysagères et biologiques du bois dans le tissu urbanisé.

UY11 ABORDS DES CONSTRUCTIONS ❖ Les clôtures doivent être constituées : • soit d’une haie arbustive dense, d’essences variées, • soit d'un grillage posé ou non sur un muret et doublé de haies. Les haies végétales doivent être composées d'essences locales feuillues variées, pouvant comporter second rang des sujets de haute tige.

UY12 OBLIGATIONS IMPOSÉES EN MATIÈRE DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Il n'est pas fixé de règle.

IAU 10 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, AIRES DE JEUX ❖ Plantations • Au minimum un arbre de haute tige doit obligatoirement être planté pour 200m² de surface libre de construction, mais sont interdits à moins de deux mètres des limites de propriété. Une distance de 50 centimètres doit être respectée au regard des limites de propriété pour les plantations d’une hauteur inférieure à 2 mètres. • Des écrans boisés devront être aménagés autour des parcs de stationnement de plus de 250 m². Lorsque leur surface excède 500 m², ils devront être divisés par des rangées d’arbres ou de haies vives. • Les espaces libres non bâtis et non occupés par des aires de stationnement doivent être plantés ou engazonnés. Les plantations doivent participer de façon réfléchie à la constitution des espaces, qu'ils soient naturels ou urbains.

❖ Préservation des éléments de continuité écologique • Tout arrachage ou défrichement des haies en bordure de voie (route, chemin...) repérées au titre de l’article L. 151-23 du code de l’urbanisme et figurant au document graphique du règlement, doit être précédé d’une déclaration préalable.

v

❖ Choix des essences végétales :

• Les haies seront mélangées, libres, et composées d’au moins trois espèces. Le mélange de plantes à feuillage caduc et persistant sera favorisé. Les essences plantées seront locales, et privilégieront les espèces recensées dans les dispositions générales.

• Pour les jardins, seront privilégiés les arbres de vergers (pommiers, poiriers, cerisiers…).

• Les essences suivantes sont proscrites : les cotoneasters, le laurier palme, les pyracanthas (divers), le mahonia, le thuya, le sapin ou cèdre bleu, ainsi que les autres espèces recensées comme espèces invasives à proscrire listées dans les dispositions générales.

• Dans un périmètre de 50 mètres autour des espaces boisés, il est recommandé de planter des espèces forestières pour favoriser les continuités paysagères et biologiques du bois dans le tissu urbanisé.

❖ Coefficient de pleine terre5 et d’espaces verts : • 40% d’espaces en pleine terre doivent être préservés au minimum. • Dont 30% d’espaces verts ou végétalisés doivent être préservés au minimum.

❖ Construction à vocation de service public : • Les règles ci-dessus ne s’appliquent pas aux constructions à vocation de service public ou d’intérêt collectif. • Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations en nombre équivalent, dans la mesure du possible, et sous condition qu’elles soient inscrites dans la liste des espèces locales.

IAU 11 ABORDS DES CONSTRUCTIONS

❖ Clôtures

• La hauteur totale des clôtures ne doit pas excéder 2 mètres, sauf s'il s'agit de s'harmoniser avec l'environnement immédiat ou le terrain naturel.

• En bordure de l'espace de desserte (voie ou cour commune) les clôtures ne sont pas obligatoires. Lorsqu’elles existent, elle doivent être constituées :  d’éléments disposés verticalement, sur un soubassement maçonné qui doit contenir au moins une ouverture de 15 cm tous les 10 mètres pour permettre le passage de la petite faune  d’une haie végétale d’essence locale, doublée ou non d’un grillage en treillis soudé à maille carré ou rectangulaire de 15cm de côté minimum  Néanmoins lorsqu’il existe un mur ancien caractéristique, il est fortement recommandé de le conserver

5 Les deux peuvent se superposer - Voir définition page 11

• En limite séparative, les clôtures doivent être constituées d’une haie végétale d’essence locale, doublée ou non d’un grillage à maille carré ou rectangulaire (type grillage noué ou grillage à mouton) de 15 cm de côté minimum.

❖ Construction à vocation de service public • Les clôtures seront constituées de haies végétales utilisant les essences figurant sur la liste présente dans les dispositions générales du présent règlement, ou des clôtures type trois fils, permettant le passage de la faune • Les clôtures non constituées d’une haie végétale doivent, sauf impossibilité stricte liée à l’usage des terrains, être conçues pour maintenir un passage au sol de 10 à 12 cm de haut et de 20 cm de large minimum pour le passage de la petite faune. • La hauteur maximale des clôtures sera conforme à l’avis de la souscommission de sécurité publique pour les projets qui y sont assujettis. • Dans le sous-secteur IAUc : les clôtures devront permettrent le passage de la petite faune, et leur hauteur sera limitée à 2 mètres.

Il est rappelé, qu'en vertu du Code Civil, les haies doivent observer par rapport aux limites séparatives le recul minimum suivant :

• 0,50 m si la hauteur de la haie est inférieure à 2 m. • 2 m si la hauteur de haie est supérieure ou égale à 2 m.

❖ Abords de la construction • Les réseaux énergie et télécommunication doivent être enterrés. • Les paraboles doivent être localisées de façon à n’être que peu ou pas visibles depuis la voie ou les espaces publics.

IAU 12 OBLIGATIONS IMPOSÉES EN MATIÈRE DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

• Les formes architecturales comportant des cavités permettant d’accueillir des espèces thermophiles, des oiseaux, seront recherchées. Toutes les constructions peuvent être végétalisées.

• Les eaux pluviales provenant des toitures ou autres surfaces non accessibles aux véhicules motorisés, doivent être dirigées vers un dispositif de stockage pour une utilisation à des fins non alimentaires.

• En cas de bâtiments provisoires sur les sites à vocation de service public, ces dispositions seront à favoriser, mais ne sont pas impératives.

A10 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, AIRES DE JEUX

❖ Préservation des éléments de continuité écologique

• Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations en nombre équivalent, dans la mesure du possible, et sous condition qu’ils soient inscrits dans la liste des espèces locales.

• Tout arrachage ou défrichement des haies en bordure de voie (route, chemin...) repérées au titre de l’article L. 151-23 du code de l’urbanisme et figurant au document graphique du règlement, doit être précédé d’une déclaration préalable.

❖ Choix des essences végétales : • Les haies seront mélangées, libres, et composées d’au moins trois espèces. Le mélange de plantes à feuillage caduc et persistant sera favorisé. Les essences plantées seront locales, et privilégieront les espèces recensées (voir les dispositions générales). • Les essences suivantes sont proscrites : les cotoneasters, le laurier palme, les pyracanthas (divers), le mahonia, le thuya, le sapin ou cèdre bleu, ainsi que les autres espèces recensées comme espèces invasives à proscrire listées dans les dispositions générales. • Dans un périmètre de 50 mètres autour des espaces boisés, il est recommandé de planter des espèces forestières pour favoriser les continuités paysagères et biologiques du bois dans le tissu urbanisé.

A11 ABORDS DES CONSTRUCTIONS

❖ Les clôtures doivent être constituées : • Soit de préférence d’une haie arbustive dense, d’essences variées, • soit d'un grillage posé ou non sur un muret et doublé de haies, • éventuellement en limite de zone urbanisée ou de zone naturelle, d’un mur d’une hauteur maximum de 2m, sauf s’il s’agit de s’hamoniser avec l’envieonnant immédiat ou de tenir compte du terrain naturel. Les haies végétales doivent être composées d'essences locales feuillues variées, pouvant comporter second rang des sujets de haute tige. Le grillage ou le mur doivent permettre le passage de la petite faune (maille large, ou des ouvertures de 20cmx15cm au sol).

A12 OBLIGATIONS IMPOSÉES EN MATIÈRE DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Il n'est pas fixé de règle.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES A et N

UY13 STATIONNEMENT ❖ Dispositions générales • Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré en dehors de la voie publique. • Afin de ne pas accentuer l’imperméabilisation des sols, les aires de stationnement extérieures pour les véhicules légers doivent être stabilisées et perméables.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES U

IAU 13 NORMES DE STATIONNEMENT

❖ Dispositions générales • Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré en dehors de la voie publique. • Il doit être réalisé, à l'occasion de toute construction ou installation nouvelle, des aires de stationnement sur le terrain propre à l'opération et selon les normes imposées au paragraphe 2 ci-après du présent article. • Les garages et aires de stationnement en sous-sol devront être conçus de manière à éviter les infiltrations.

❖ Caractéristiques des emplacements

• Une surface de 5m x 2,5m par emplacement, dégagement compris, doit être prévue.

• Afin de ne pas accentuer l’imperméabilisation des sols, les aires de stationnement extérieures doivent être stabilisées et perméables (par exemples espaces minéraux sablés, pavés, ou emplacements végétalisés), excepté les cheminements prévus pour les personnes à mobilité réduite.

Cette obligation de règlementation ne s’applique pas aux voies de desserte des places de stationnement.

❖ Nombre d’emplacements pour le stationnement automobile

• Selon les dispositions de l’article L.421-3 du Code de l’Urbanisme une seule place de stationnement est exigible lors de la construction de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l’Etat.

• Constructions à usage d'habitation : 1 place de stationnement par tranche de 40m² de surface de plancher de la construction. Pour les constructions individuelles toutefois, il ne pourra pas être exigé la réalisation de plus de 3 places par logement. Pour les opérations d’ensemble, il sera demandé en plus une place visiteur pour 5 logements. Ces emplacements devront être banalisés et non affectés à un usage privatif.

• Constructions à usage de bureau : 1 place de stationnement minimum par tranche de 55m² de surface de plancher de la construction.

• Constructions à usage de service : Une place de stationnement devra être prévue en lien avec l’activité (véhicule d’entreprise ou stationnement des visiteurs).

❖ Nombre d’emplacements pour le stationnement des vélos

• Constructions à usage d'habitation collective :

Pour les bâtiments neufs à usage principal d'habitation, groupant au moins deux logements et les bâtiments neufs à usage principal de bureaux, au moins un espace réservé au stationnement sécurisé des vélos (décret n° 2011-873 du 25 juillet 2011, article 1) devra être prévu. Cet espace possède une superficie de 0,75 m² par logement pour les logements jusqu’à deux pièces principales et 1,5 m² par logement dans les autres cas, avec une superficie minimale de 3 m². • Constructions à usage d’artisanat, commerce, services publics ou d’intérêt collectif : 1 place minimum pour 10 employés • Constructions à usage de bureau : 1,5m² minimum par tranche entamée de 100m² de surface de plancher • Constructions à usage d’entrepôt : Non réglementé • Constructions à usage d’habitat individuel : Non réglementé • Constructions à usage hôtelier : Non réglementé • Construction à usage d’établissement scolaire : 1 place de vélo pour 8 à 12 élèves.

A13 NORMES DE STATIONNEMENT ❖ Dispositions générales • Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré en dehors de la voie publique. • Afin de ne pas accentuer l’imperméabilisation des sols, les aires de stationnement extérieures pour les véhicules légers doivent être stabilisées et perméables.

Intitulé du document : Équipements et réseaux IAU 14 ACCÈS ET VOIRIE

❖ Pour être constructible un terrain doit avoir un accès à un espace commune ou une voie ouverte à la circulation et en état de viabilité, à l’exclusion de tout passage aménagé sur fond voisin. Cet accès devra se faire directement par une façade sur voie de desserte.

❖ Les voies devront présenter une largeur d'emprise adaptée aux besoins de la circulation, et fonction notamment du nombre de logements desservis, avec un minimum de 6 mètres

❖ Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présente le plus de gêne ou de risque pour la circulation est interdit

❖ Les rampes d’accès aux aires de stationnement en sous-sol ne doivent pas entraîner de modification du niveau du trottoir. Leur pente ne doit pas excéder 5% dans les 3 premiers mètres à partir de la limite de l’emprise de la voie. Les sous-sols sont fortement déconseillés en raison des risques d’infiltration.

❖ Pour des raisons de sécurité, aucun accès direct des lots n’est autorisé sur la RD54.

❖ Construction à vocation de service public : • Il n’est pas fixé de règle pour les accès.

Il n’est pas fixé de règle

A15 DESSERTE PAR LES RÉSEAUX PUBLICS ❖ Alimentation en eau potable : Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d'eau potable, doit être obligatoirement alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes. ❖ Eaux usées : Le branchement à un réseau collectif d'assainissement de caractéristiques appropriées est obligatoire pour toute construction ou installation nouvelle engendrant des eaux usées. Toute évacuation dans les fossés, cours d'eau et égouts pluviaux est interdite. ❖ Eaux pluviales : Elles ne peuvent être rejetées sur la voie publique. Elles doivent être infiltrées sur le terrain. ❖ Pour les constructions de bassins de collecte et de traitement des eaux pluviales, est demandée la végétalisation des bassins des eaux pluviales avec des essences locales et des techniques de génie écologique.

A16 OBLIGATIONS IMPOSÉES EN MATIÈRE D’INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Il n’est pas fixé de règle.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES A et N

Intitulé du document : IAU 15 DESSERTE PAR LES RÉSEAUX PUBLICS

❖ Le terrain doit être desservi en eau potable, électricité, assainissement eaux usées, avec des caractéristiques adaptées au projet.

❖ Réseaux divers Le raccordement des constructions aux réseaux concessionnaires (Télécommunication, EDF) doit être en souterrain jusqu'à la limite du domaine public en un point à déterminer en accord avec le service gestionnaire. Dans les opérations d'ensemble telles que lotissement ou ensemble de constructions groupées, la desserte des réseaux intérieurs doit être enterrée.

❖ Eaux usées : Le branchement au réseau collectif d’assainissement est obligatoire pour toute construction, extension ou installation nouvelle engendrant des eaux usées. Il doit respecter les prescriptions techniques en vigueur. Jusqu’aux limmites de propriété, les rejets doivent être réalisés par un réseau interne séparatif. Toute évavuation d’eaux usées (eaux vannes et eaux ménagères) non traitées dans les fossés, cours d’eau, puits, puisard ou réseaux d’eaux pluviales est strictement interdite. Les eaux issues des parkings courverts et des parkings souterrains doivent subir un traitement de débourbage, déshuilage, avant rejet dans le réseau d’eaux usées. Un regard de branchement d’eaux usées doit être mis en place sur le domaine public en limite de celui-ci. En l’absence d’un tel réseau ou en cas d’impossibilité technique grave de s’y raccorder, toutes les eaux usées devront être dirigées par des canalisations enterrées sur des dispositfs autonomes de traitement et d’évacuations conformes à la réglementation sanitaire et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol ou du sous-sols. Ces dispositifs devront être conçus de manière à pouvoir être mis hors circuits dans le cas de la création nouvelle d’un réseau d’assainissement avec raccordement des effluents au nouveau réseau, et la construction directement raccordée au réseau lorsqu’il sera réalisé.

❖ Eaux pluviales : Toute construction, installation nouvelle ou extension engendrant des eaux pluviales doit être racordée au réseau d’eaux pluviales ou unitaire existant via un regard spécifique de branchement situé en limite de propriété sous domaine public. Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivvent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales (article 640 et 641 du code civil).

Le rejet de ces eaux en rivière doit faire l’objet de l’autorisation des services compétents. Quelle que soit l’opération d’urbanisation, l’imperméabilisation et le ruissellement engendrés devront être quantifiés afin de mesurer les incidences sur les volumes d’eau à transiter dans les réseaux communautaires.

Afin de respecter les critères d’asmissibilité des eaux pluviales dans le réseau public, un système de rétention doit être mis en place pour les parcelles. ce système de rétention ainsi que le débit de rejet devront respecter les

préconisations du Schéma Directeur Assainissement et/ou du règlement d’assainissement de l’EPCI compétent en vigueur. Les techniques de rétention à ciel ouvert seront privilégiées en fonction des cas. La végétalisation des bassins d’eaux pluviales devra privilégier les essences locales et les techniques de génie écologique.

En l’absence de réseau public de collecte d’eaux pluviales, ou en cas d’incapacité de réseau public existant à recevoir les excédents d’eaux pluviales, les aménagements réalisés sur les terrains devront garantir l’évacuation des eaux pluviales. Les aménagements nécessaires seront à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

Toute installation industrielle, artisanale ou commerciale doit être équipée d’un dispositif de traitement des eaux pluviales, adapté à l’importance et à la nature de l’activité et assurant une protection efficace du milieu naturel. Le ou les exutoires du site devront être équipés d’un système de vannes permettant la retenur des eaux sur la parcelle en cas de pollution. La vidange des eaux polluées ne pourra être faite qu’après accord du gestionnaire du réseau. En cas de refus, ces eaux devront être pompées, traitées ou transportées en centre de taitement agréé.

Pout tout aménagement de nouvelles zones urbaines, les eaux issues du ruissellement devront subir un prétraitement avant rejet.

En cas de balcon ou de terrasse, les eaux pluviales doivent être récupées afin d’éviter tout ruissellement sur les emprises publiques ou espaces ouverts au public. Les surverses sont autorisées.

❖ Piscines Les eaux de piscine ne peuvent être déversées dans le réseau d’eaux usées. Elles ne peuvent être rejetées dans le milieu naturel, l’émissaire ou le réseau d’eau pluviale qu’après avoir subi un traitement visant à supprimer les substances de nature à porter atteinte au milieu naturel.

Il n’est pas fixé de règles pour les annexes non raccordées à l’eau potable.

Les caves et les sous-sols sont fortement déconseillés dans les cas où la cote altimétrique d’un terrain est inférieure à celle de la voie publique, en raison du niveau de raccordement gravitaire et de façon à éviter les reflux d’égout. Les pompes sont également fortement déconseillées.

Les espaces destinés au stockage des déchets ménagers doivent être dimensionnés de façon à assurer la bonne gestion des conteneurs. En cas de retrait de la construction par rapport à une voie ou une emprise publique, l’espace doit être intégré dans la clôture et doit recevoir un traitement paysager adéquat avec leur environnement proche.

IAU 16 OBLIGATIONS IMPOSÉES EN MATIÈRE D’INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

• Toute nouvelle construction doit être desservie par les réseaux de communication électronique à très haut débit ou disposer des fourreaux d’attente de connexion (à l’exception des extensions de construction ne créant pas de logements ou de superficie de bureaux supplémentaires).

• Il n’est pas fixé de règle pour les infrastructures et réseaux de communications électroniques pour les constructions à vocation de service public.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES A et N

ZONE A

Une partie de cette zone est concernée par les dispositions du Plan d’Exposition au Bruit de l’aéroport Paris Charles de Gaulle institué par arrêté interpréfectoral du 03 avril 2007 (zone D).

RÉVISION DU

PLAN LOCAL D’URBANISME

RÈGLEMENT

APPROBATION – JANVIER 2019 Cabinet Duris-Mauger et Luquet

RÈGLEMENT – CONTENU

DISPOSITIONS GÉNÉRALES....................................................................................5 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES......................................................................................................6 DESCRIPTION DES ARTICLES REGLEMENTANT LES ZONES...........................................................................7 RAPPELS .......................................................................................................................................... 8 AUTRES REGLES ET DISPOSITIONS A RESPECTER ......................................................................................9 DEFINITIONS (SAUF DISPOSITION CONTRAIRE EXPLICITE DANS LE REGLEMENT DE ZONE)...............................10 MODALITES D’APPLICATION DU REGLEMENT........................................................................................12 DISPOSITIONS GENERALES POUR L’INSERTION PAYSAGERE......................................................................12

Palette de nuances des enduits de façade de Seine-et-Marne ..............................................12 DISPOSITIONS GENERALES POUR LE CHOIX DES ESSENCES VEGETALES .......................................................15

Liste des essences locales préconisées...................................................................................15 Liste des plantes invasives à proscrire ...................................................................................20 DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES U ............................................................... 25 ZONE UA.....................................................................................................................................27 ZONE UB .....................................................................................................................................37 ZONE UE .....................................................................................................................................47 ZONE UX .....................................................................................................................................50 ZONE UY .....................................................................................................................................58 DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES IAU ET IIAU ................................................ 63 ZONE IAU....................................................................................................................................63 ZONE IIAU............................................................................................ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES A ET N ....................................................... 77 ZONE A .......................................................................................................................................77 ZONE N .......................................................................................................................................83 ANNEXES ............................................................................................................ 89 ANNEXE 1 - LISTE DES ELEMENTS PAYSAGERS REMARQUABLES PROTEGES AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L’URBANISME ....................................................................................................................91 ANNEXE 2 - LISTE DES ELEMENTS ECOLOGIQUES REMARQUABLES PROTEGES AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L’URBANISME ...............................................................................................................95 ANNEXE 3 - ARTICLES DU CODE DE L’URBANISME NOTAMMENT APPLI-CABLES AU TERRITOIRE COUVERT PAR LE PLU .............................................................................................................................................97

❖ Le Plan Local d’Urbanisme détermine les règles générales d’utilisation des sols, à travers son règlement, et à travers le plan de zonage qui permet de localiser les différentes zones auxquelles correspondent différents modes d’occupation et d’utilisation des sols.

❖ Le règlement est constitué du présent règlement écrit, des documents graphiques délimitant les zones et secteurs, de ses annexes

❖ Le présent règlement couvre la totalité du territoire communal

❖ Le présent règlement est accompagné : • du rapport de présentation et du projet d’aménagement et de développement durables (PADD), qui permettent de comprendre le contexte général, la délimitation des zones et spécificités de ces dernières • d’orientations d’aménagement et de programmation relatives à certains secteurs • des documents graphiques, qui hormis le zonage, identifient d’autres dispositions règlementaires comme les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général et aux espaces verts • des annexes qui peuvent apporter des indications essentielles comme les servitudes d’utilité publiques qui s’imposent aux terrains ou aux constructions. Figurent également dans les annexes les schémas des réseaux d’eau et d’assainissement.

❖ Les documents graphiques font en outre apparaître : • les éléments végétaux répertoriés au titre du L151-19 ou 23 du Code de l’urbanisme : La coupe et abattage de ces éléments identifiés au plan de zonage est soumis à déclaration préalable. Les jardins à protéger sont identifiés par un motif croisé vert. Les arbres et haies protégés ou à planter sont identifiés par des cercles verts. • Eléments du patrimoine bâti d’intérêt local répertoriés au titre du L151-19 du Code de l’urbanisme : Tous les éléments de patrimoine repérés au document graphique au titre de l’article L151-19 sont des constructions qu’il convient de préserver dans toutes leurs caractéristiques. Ils sont repérés au plan de zonage par une étoile verte. Les concernant, en application des articles R 151-41, R421-25 et R421-28, les travaux non soumis à un permis de construire sont précédés d'une déclaration préalable et la démolition est subordonnée à la délivrance d'un permis de démolir. Le détail de leur intérêt et des éléments à préserver fait l’objet de l’annexe n°1 du règlement. • Emplacements réservés pour la réalisation d'équipements et d'ouvrages publics pour lesquels s'appliquent notamment les dispositions des articles L151-41, L15132 et L152-2.

Division du territoire en zones

Le territoire couvert par un plan local d’urbanisme est divisé en zones dont les délimitations sont reportées sur les documents graphiques :

• zones urbaines (U), - zone UA, pour le centre-bourg - zone UB, pour les secteurs pavillonnaires - zone UE, pour les secteurs d’équipements publics - zone UX, pour la zone d’activités - zone UY, pour les infrastructures ferroviaires

• zones d’urbanisation futures (AU) - zone IAU : IAUa pour l’éco-quartier, IAUb pour le secteur dit Mauperthuis - zone IIAU : secteur dit « sud »

• zones agricoles (A) - zone A, zones protégées en vertu de leur potentiel agronomique, biologique ou économique

• zones naturelles (N) - zone N, zones protégées en vertu de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages - zone Nc : secteur spécifique au centre d’enfouissement

Les secteurs IAU et le centre du village sont soumis à des orientations d’aménagement et de programmation.

Description des articles règlementant les zones

SECTION 1 / DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES Destination des constructions et usages des sols Article 1 : Occupations et utilisations des sols interdites Article 2 : Occupations et utilisations des sols soumises à des conditions particulières Mixité fonctionnelle et sociale Article 3 : Conditions particulières en faveur de la mixité fonctionnelle et sociale

SECTION 2 / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Volumétrie et implantation des constructions Article 4 : Implantation par rapport aux voiries et emprises publiques Article 5 : Implantation par rapport aux limites séparatives Article 6 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Article 7 : Emprise au sol des constructions Article 8 : Hauteur maximale des constructions Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article 9 : Aspect extérieur des constructions Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Article 10: Abords de la construction Article 11 : Réalisation d’espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, de plantations Article 12 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales Stationnement Article 13 : Gestion du stationnement

SECTION 3 / ÉQUIPEMENT ET RESEAUX Article 14 : Accès et voirie Article 15 : Desserte des terrains par les réseaux publics Article 16 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d’infrastructures et réseaux de communication électronique.

Rappels

❖ Les installations et travaux divers (les parcs d'attraction et aires de jeux ouvertes au public, les aires de stationnement de plus de 9 véhicules, les affouillements et exhaussements du sol…), sont définis à l'article R 421-23 du code de l'urbanisme.

❖ Les coupes et abattages d'arbres sont soumis à autorisation, dans les espaces boisés classés, en application de l'article L.130-1 du code de l'urbanisme.

❖ Les demandes de défrichement sont soumis à déclaration pour les éléments végétaux classés au titre du L.151-19 ou 23 du code de l’urbanisme (CU). Lorsque les éléments végétaux ne sont pas existants, le classement vise à favoriser la plantation des arbres, haies ou bosquets.

❖ Les éléments remarquables du paysages classés au titre du L.151-19 CU doivent être préservés selon les dispositions précisées à l’annexe 1 de ce règlement. Les démolitions sont soumises à permis de démolir, en application de l'article R.421-27 du code de l’urbanisme dans l'ensemble de la zone.

❖ L'édification des clôtures (à l’alignement ou en limite de propriété) est soumise à déclaration en application de l’article R.421-12 du code de l'urbanisme),

Autres règles et dispositions à respecter

❖ Les dispositions du Règlement National d’Urbanisme - RNU (titre 1er Chapitre 1 du Code de l’Urbanisme) restent applicables. Elles concernent : - Les restrictions aux abords des routes à grande circulation - les conditions de desserte par les réseaux - la définition de la surface de plancher - la reconstruction à l’identique d’un bâtiment démoli ou détruit depuis moins de 10 ans - l’impossibilité de s’opposer à l’utilisation de matériaux renouvelables ou favorisant la réduction des émissions de GES (gaz à effet de serre) et à l’installation de dispositif de production d’énergies renouvelables à usage domestique, de dispositif de retenues des eaux pluviales. Ces dispositifs définis par décret sont les suivants : dispositifs, matériaux ou procédés sont :

1° Les bois, végétaux et matériaux biosourcés utilisés en façade ou en toiture 2° Les systèmes de production d'énergie à partir de sources renouvelables, lorsqu'ils correspondent aux besoins de la consommation domestique des occupants de l'immeuble ou de la partie d'immeuble concernée. Un arrêté du ministre chargé de l'urbanisme précise les critères d'appréciation des besoins de consommation précités 3° Les équipements de récupération des eaux de pluie, lorsqu'ils correspondent aux besoins de la consommation domestique des occupants de l'immeuble ou de la partie d'immeuble concernée 4° Les pompes à chaleur 5° Les brise-soleils

- La limitation du stationnement pour les équipements commerciaux - La restauration d’un bâtiment remarquable dont il reste l'essentiel des murs porteurs - Les conditions d’installation des caravanes, résidences mobiles, habitations légères

On notera que la partie réglementaire du RNU permet, quelles que soient les règles définies dans le PLU, de refuser un projet ou de ne l’accepter que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si il y a :

• atteinte à la salubrité ou sécurité publique • atteinte à la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges

archéologiques • des conséquences dommageables pour l'environnement • atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux

paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales

❖ Les servitudes d’utilité publique instituent une limitation administrative au droit de propriété. Elles sont décrites en annexe au Plan Local d’Urbanisme.

❖ Les règles spécifiques aux lotissements

Définitions (sauf disposition contraire explicite dans le règlement de zone)

Lexique national (RNU)

Annexes : bâtiments ou locaux secondaires, non contigus à des constructions à usage d’habitation, constituant des dépendances fonctionnelles, tels que celliers, réserves, garages, remises, abris de jardin, abris bûches, ateliers non professionnels, locaux à vélos.

Bâtiment : Un bâtiment est une construction couverte ou close.

Construction : Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface.

Construction existante : une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l’ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée commune une construction existante.

Emprise au sol : superficie de sol de la projection verticale du volume des bâtiments, tous débords et surplombs inclus (sauf les ornements et débords de toiture non soutenus par des poteaux ou des encorbellements, sauf les parties de construction ne dépassant pas les 0,40 mètres au dessus du terrain naturel avant travaux).

Extensions : L’extension consiste en un agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci. L’extension peut être horizontale ou verticale, et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante. Sont considérées des constructions et aménagements existants celles n’excédant pas cumulativement, au choix :

• soit 20 m² de surface de plancher, • soit 20%, selon les types de construction ou les articles du règlement concernés :

de la surface de plancher par rapport à la surface de plancher initiale, de l’emprise au sol par rapport à l’emprise au sol initiale.

Façade : les façades d’un bâtiment ou d’une construction correspondent à l’ensemble de ses parois extérieures hors toiture. Elles intègrent tous les éléments structurels, tel que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature.

Gabarit : le gabarit désigne l’ensemble des plans verticaux, horizontaux ou obliques constituant la forme extérieure de la construction. Il résulte de la combinaison des règles de hauteur, de prospect et d’emprise au sol.

Hauteur : elle est mesurée depuis le point le plus haut de la construction ou partie de construction considérée (faîtage, égout de toit, mat, clôture, …), hors élément ponctuel (cheminées, lucarnes,…), par rapport à la moyenne de l’altitude du terrain naturel sur l’emprise de la construction.

Limites séparatives : limites autres que l'alignement d'une voie et séparant une unité foncière de sa voisine.

Local accessoire : Le local accessoire fait soit partie intégrante d’une construction principale, soit

il en constitue une annexe, soit une extension. Il est indissociable du fonctionnement de la construction principale. Voies ou emprises publiques : la voie publique s’entend comme l’espace ouvert à la circulation publique, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant. L’emprise publique correspond aux extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public.

Définitions complémentaires Alignement : limite entre une propriété privée et une voie ouverte à la circulation publique ou privée. Elle correspond généralement à la ligne d'implantation des clôtures sur rue. Aménagements : installations affectant l’utilisation du sol au sens du code de l’urbanisme et non pas les « travaux » effectués sur ou dans une construction. Baie : partie vitrée dans un bâtiment, qui est transparente, dont la surface excède 0,2 m² et qui présente un angle inférieur à 45° avec la verticale. Espace de pleine terre : espace libre non bâti ni en surface ni en sous-sol permettant la libre infiltration des eaux pluviales. Ils peuvent être aménagés en espaces verts, mais aussi en allée, cour, stationnement non imperméabilisé. Emprise publique : espace public ouvert à la circulation publique (aire de stationnement, voie piétonne, ferrée etc.) ; ne comprend pas les propriétés publiques non ouvertes à la circulation publique (école, mairie, stades, cimetière, etc.). Espace commun : espace privé de desserte de plusieurs propriétés ne présentant pas les caractéristiques de voie telles que définies ci-dessus. Parties enterrées : parties de construction qui n’excèdent pas 0,60m au dessus ni du terrain naturel ni du terrain après travaux.

Modalités d’application du règlement

❖ Les travaux, changement de destination, adaptation, extension ou aménagement qui sont sans effet sur une règle, sont autorisés, même si le bâtiment ou l’aménagement existant ne respecte pas ladite règle.

❖ Les extensions s’estiment cumulativement depuis la date d’approbation du présent plan local d’urbanisme hors modification ou révision simplifiée qui interviendrait ultérieurement.

❖ Pour l’application des articles 6, 7 et 8 du règlement des zones, l’implantation se considère à la partie externe du mur à l’exclusion des encorbellements, porches, corniches, bandeaux, égouts du toit ou autres débordements mineurs non accessibles et sans liaison avec le sol.

❖ Pour l’application des articles 6, 7, 8 et 9 du règlement des zones, les parties enterrées ne sont pas prises en compte, sauf dispositions explicites dans le corps de règle.

❖ Pour les calculs par tranche, on arrondit au chiffre entier supérieur. ❖ La distance par rapport aux baies, se compte perpendiculairement et horizontalement

entre tout point de la baie concernée et la limite ou le bâtiment considéré. ❖ Adaptations mineures possibles : uniquement lorsqu’elles sont rendues nécessaires par

la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes ❖ Dérogations possibles : uniquement pour la reconstruction de bâtiments détruits ou endommagés à la suite d'une catastrophe naturelle survenue depuis moins d'un an, lorsque les prescriptions imposées aux constructeurs en vue d'assurer la sécurité des biens et des personnes sont contraires à ces règles, pour les travaux nécessaires à l'accessibilité des personnes handicapées à un logement existant.

Dispositions générales pour l’insertion paysagère

Palette de nuances des enduits de façade de Seine-et-Marne Pour l’aspect extérieur des constructions, les palettes proposées aux pages suivantes pourront servir de référence dans le choix des revêtement et des couleurs employées. (Source CAUE 77, document téléchargeable à l’adresse suivante :

http://s4.e-monsite.com/2011/09/14/68377482palettes-de-couleur-pdf.pdf)

Dispositions générales pour le choix des essences végétales

Liste des essences locales préconisées Document de source Seine et Marne Environnement.

Liste des plantes invasives à proscrire Document de source Seine et Marne Environnement.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES U

Le présent titre s'applique aux zones urbaines du P.L.U. qui sont les suivantes: - Zone UA : centre bourg - Zone UB : extensions urbaines périphériques - Zone UE : secteur d’équipements publics - Zone UX : secteur d'activités - Zone UY : secteur voies ferroviaires

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES – ZONES U