Construire à Chavelotles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  10.1. Hauteur maximale 10.1.1. La hauteur absolue des constructions nouvelles, mesurée par rapport au terrain naturel ne peut pas excéder neuf mètres (9) à l'égout des toitures, au membron ou à l'acrotère. 10.1.2. La hauteur maximale des ...

• Zone 1AUX

  Pas de prescription.

• Zone AC

  10.1. Hauteur de l’habitation de gardiennage : 10.1.1. La hauteur absolue des constructions nouvelles, mesurée par rapport au terrain naturel au droit du polygone d'implantation ne peut pas excéder neuf mètres (9) à l'égout des toitures, au...

• Zone N

  10.1. Hauteur maximale 10.1.1. La hauteur des constructions, mesurée par rapport au terrain naturel ne peut pas excéder neuf mètres (9) à l'égout des toitures, au membron ou à l'acrotère. 10.1.2. La hauteur des constructions isolées est fix...

• Zone NC

  10.1. Hauteur maximale des constructions à usage de gardiennage : 10.1.1. La hauteur absolue des constructions, mesurée par rapport au terrain naturel ne peut pas excéder 9 mètres à l'égout des toitures, au membron ou à l'acrotère. 10.1.2. ...

• Zone UA

  10.1. Hauteur maximale 10.1.1. La hauteur absolue des constructions nouvelles, mesurée par rapport au terrain naturel ne peut pas excéder neuf mètres (9) à l'égout des toitures, au membron ou à l'acrotère. 10.1.2. La hauteur maximale des ...

• Zone UE

  10.1. La hauteur des constructions mesurée par rapport au point le plus bas du terrain naturel ne peut pas excéder 12 mètres au point le plus haut de la construction. 10.2. En cas de transformation ou d'extensions portant sur une constructi...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?