Construire à Cizeles règles du PLU
- En vigueur depuis le 08/07/2022
- 7 zones
Les 7 zones
Zones urbaines
4
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
- Zone 1AU
La hauteur des constructions est mesurée entre le faîtage et l’altitude moyenne de la construction, comptée au niveau du terrain naturel avant terrassement. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus du calcul ...
- Zone A
La hauteur maximale des constructions est ainsi définie : - Constructions à usage agricoles : 12 mètres hors installations techniques ; cette hauteur est mesurée entre le faitage (ou le sommet de la construction, dans le cas des serres) et ...
- Zone N
La hauteur des constructions est mesurée entre le faîtage et l’altitude moyenne de la construction, comptée au niveau du terrain naturel avant terrassement. La hauteur maximale des constructions est ainsi définie : - Usage d’habitation (hor...
- Zone UA
La hauteur des constructions est mesurée entre le faîtage et l’altitude moyenne de la construction, comptée au niveau du terrain naturel avant terrassement. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus du calcul ...
- Zone UB
La hauteur des constructions est mesurée entre le faîtage et l’altitude moyenne de la construction, comptée au niveau du terrain naturel avant terrassement. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus du calcul ...
- Zone UE
La hauteur des constructions est mesurée entre le faîtage et l’altitude moyenne de la construction, comptée au niveau du terrain naturel avant terrassement. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus du calcul ...
- Zone UX
La hauteur des constructions est mesurée entre le faîtage et l’altitude moyenne de la construction, comptée au niveau du terrain naturel avant terrassement. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus du calcul ...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Cize
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Cize
- Agrandir à Cize
- Construire une piscine à Cize
- Poser un abri de jardin à Cize
- Clôturer à Cize
- Refaire la façade à Cize
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 2 rue Principale, 01250 Cize
- Téléphone
- 04 74 42 90 42
- Horaires
- Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
- Site
- www.cize.fr
Cize en chiffres
- 168habitants
- 4permis de construire depuis 2013
- 4logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Cize ?
Le document opposable est 01106_PLU_20220708, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 8 juillet 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLU de Cize ?
Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AU, A, N, UA, UB, UE, UX. Ils portent 112 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cize ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cize ?
4 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 4 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cize ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cize ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Bolozon103 hab.
- Hautecourt-Romanèche748 hab.
- Grand-Corent183 hab.
- Corveissiat601 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 01106_PLU_20220708, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 08/07/2022
- Contenu
- 81 pages, 7 zones, 112 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 302 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 01106
- Code postal
- 01250
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 110 locaux raccordables sur 148 (74,3 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.