PLUi de Clavé
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 13/01/2026
- 11 zones
- 176 articles
- INSEE 79092
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200069748_PLUI_20260113_C, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 13/01/2026
- Lecture
- 121 pages, 11 zones, 176 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
4
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AUE
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.
- Zone 1AUH
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.
- Zone 1AUL
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.
- Zone 1AUX
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.
- Zone 2AU
Sans objet.
- Zone A
En sous-secteurs AL et ALc2 : L’emprise au sol des constructions est limitée à 20% de la superficie totale de l’unité foncière. En sous-secteur ALc1 : L’emprise au sol des constructions est limitée à 350 m² par construction. En sous-secteur...
- Zone N
En secteur Nl et NLc : L’emprise au sol des constructions est limitée à 20% de la superficie totale de l’unité foncière. En secteur Nlc1 : L’emprise au sol des constructions est limitée à 350 m² par construction En secteur Nlc2 : L’emprise ...
- Zone UA
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.
- Zone UB
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.
- Zone UE
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.
- Zone UX
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Clavé
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Clavé
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Le prix des terrains à bâtir
Une seule vente de terrain à bâtir nu à Clavé en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.
- 12 €le mètre carré, médiane
- 1 817 m²surface médiane vendue
- 1vente retenue en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
15 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 8permis de construire
- 6déclarations préalables
- 4logements créés
- 0autorisations annulées
Les 15 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 4 route du Lavoir, 79420 Clavé
- Téléphone
- 05 49 95 49 73
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 10 h et de 14 h à 17 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 176 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Clavé ?
Le document opposable est 200069748_PLUI_20260113_C, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 13 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Clavé ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AUE, 1AUH, 1AUL, 1AUX, 2AU, A, N, UA, UB, UE, UX. Ils portent 176 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Clavé ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Clavé est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Clavé ?
15 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Clavé ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Clavé ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Clavé, calculées sur les contours de l'IGN.- Saint-Georges-de-Noisné684 hab.
- Les Châteliers445 hab.
- Saint-Lin310 hab.
- Reffannes386 hab.
- Exireuil1 578 hab.
La commune
- Population
- 348 habitants
- Code postal
- 79420
- Code INSEE
- 79092
- Département
- Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 206 sur 206 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.