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Edifiable

Construire à Cléryles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 16/05/2017
  • 4 zones
Plan de zonage
A : Secteur agricole dans lequel les constructions et installations nécessaires aux activités agricoles peuvent trouver placeN : Secteur naturelUc : Secteur d'urbanisation récente moins denseAs : Secteur destiné à la protection des terres agricoles et du paysageAzh : Secteur agricole concerné par une zone humideAUb : Secteur suffisamment équipé - à urbaniser indicé - Secteur destiné à recevoir une urbanisation moyennement denseUa : Secteur urbanisé ancien denseUcef : Secteur urbanisé compris dans l'espace de fonctionnalité d'une zone humideN new : Secteur naturelNzh : Secteur naturel concerné par une zone humideAz : Secteur destiné à la protection des terres agricoles et du paysageUp : Element de paysage à conserver au sein d'une zone urbaineNp : Secteur naturel, à préserver pour des motifs paysagers et culturels2AU : Secteur insuffisamment équipé - à urbaniser strict - secteur à urbaniser suite à la réalisation des équipements et adaptation du PLUAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 4 zones

Zones urbaines

1

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Article 13 du règlement, zone par zone
  • Zone A

    ENVIRONNEMENTALES Il n’est pas fixé de règle particulière supplémentaire aux règlementations existantes.

  • Zone AU

    ENVIRONNEMENTALES Il n’est pas fixé de règle particulière supplémentaire aux règlementations existantes.

  • Zone N

    ENVIRONNEMENTALES Il n’est pas fixé de règle particulière supplémentaire aux règlementations existantes.

  • Zone U

    ENVIRONNEMENTALES Il n’est pas fixé de règle particulière supplémentaire aux règlementations existantes.

Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 10, article 11, article 12

Votre projet à Cléry

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
1 place de L'Église, 73460 Cléry
Téléphone
04 79 38 59 69
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h. Du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h.
Site
clery.fr

Cléry en chiffres

Les 23 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Cléry ?

Le document opposable est 73086_PLU_20170516, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 16 mai 2017. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Cléry ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : A, AU, N, U. Ils portent 56 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cléry ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cléry est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cléry ?

23 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 23 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 19 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cléry ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Neige et pluies verglaçantes. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cléry ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
73086_PLU_20170516, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
16/05/2017
Contenu
48 pages, 4 zones, 56 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 856 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
73086
Code postal
73460
Département
Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
267 locaux raccordables sur 268 (99,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.