Zone N
- Zone naturelle
- secteurs Nc2, Np, Npc, Nt, Nzh, Nzhc
- 3 rubriques
- PLU de Commenailles, approuvé le 29/07/2022
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 8 rubriques, avec une rechercheRubrique N 3Implantation des constructions
Intitulé du document : GESTION DE L’ESPACE : CREATION DE FORMES URBAINES COMPACTES ET AGREABLES A VIVRE
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ORGANISER LE PARCELLAIRE POUR RENTABILISER LE TERRAIN
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ADAPTER LA DESSERTE ET LE RESEAU VIAIRE
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IMPLANTER LE BATI DE FAÇON A OPTIMISER L’UTILISATION DES PARCELLES
68
INTEGRATION ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
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1. L’ADAPTATION AU CLIMAT
69
Profiter au maximum de l’ensoleillement
69
Orientation et agencement intérieur
69
Energies renouvelables
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Se protéger contre les intempéries : vent et humidité
70
Réinterpréter les principes architecturaux Bressans dans les projets d’architecture bioclimatique
2. GERER L’EAU PLUVIALE
Limiter l’imperméabilisation des sols et le ruissellement Utiliser les eaux pluviales
3. TRAITER LES LIMITES PARCELLAIRES
Comment bien délimiter sa parcelle ? Les clôtures et murs
Les clôtures Les murs Les haies
Les environs de la ferme
2. LES MATERIAUX ET LEUR MISE EN ŒUVRE
Façades : pans de bois et mur en pierre Pans de bois Pierre et enduits
La toiture
3. LES FAÇADES
Les ouvertures et percements Les menuiseries
La porte d’entrée Les fenêtres et volets La porte de grange
LES BATIMENTS AGRICOLES ET AUTRES BATIMENTS DE GROS VOLUME COMPOSER AVEC LE PAYSAGE ET L’ENVIRONNEMENT DU SITE CONCEVOIR UN BATIMENT FONCTIONNEL, ESTHETIQUE ET ECONOMIQUE
Volumétrie Percements et ouvertures Toitures Matériaux de façades
SOIGNER LES ABORDS DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS
Rubrique N 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : INTEGRATION ARCHITECTURALE 1
. LA RELATION AU SITE
Adaptation au terrain Volumes
Rubrique N 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : N-13 – espaces libres et plantations, espaces boisés classés
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Article N - 14 : Obligations imposées en matière de performance énergétique et environnementale 61
Article N - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications
électroniques
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ANNEXES
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GUIDE DES BONNES PRATIQUES ARCHITECTURALES, PAYSAGERES ET URBAINES
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Les plantations Les terrassements Les équipements annexes
PLU Commenailles - Règlement
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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME
9
Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A
L’OCCUPATION DES SOLS
9
Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
9
Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES
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Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE
CERTAINES CONSTRUCTIONS
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Article 6CLOTURES
10
Article 7RAVALEMENT DE FAÇADE
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Article 8ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
11
Article 9ARCHEOLOGIE
11
Article 10PERMIS DE DEMOLIR
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Article 11RISQUES ET NUISANCES
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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.