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Edifiable

Zone U

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone U, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 58 rubriques, avec une recherche
Rubrique U 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : 1. Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité

32

1.1. Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité autorisés

32

1.2. Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité interdits

35

Rubrique U 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 2.1. Volumétrie et implantation des constructions

37

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

37

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

38

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

38

Rubrique U 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : Hauteur des constructions 

39

Volume des constructions annexes

39

Rubrique U 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

40

Toiture 40

Façades 42

Équipements de façade

43

Ouvertures et menuiseries

44

Clôtures 45

Verrières, marquises

46

Vitrines commerciales

46

Publicité, enseignes et préenseignes

46

Climatiseurs et dispositifs, matériaux ou procédés visant à améliorer les performances environnementales et

énergétiques des constructions

47

Rubrique U 8Stationnement

Intitulé du document : 2.3. Stationnement

48

3. Équipements, réseaux et emplacements réservés

49

Rubrique U 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : 3.2. Desserte par les réseaux

49

Alimentation en eau potable

49

Encadrement de la réalisation de forages domestiques

49

Défense incendie

49

Assainissement des eaux usées

49

Assainissement des eaux pluviales

50

Électricité - Téléphone - Télédistribution

50

Énergies renouvelables

50

3.3. Ordures ménagères

50

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone U comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Département de l’Hérault

Commune de Corneilhan

Révision générale du Plan d’Occupation des Sols valant transformation en

Plan Local d’Urbanisme

Pièce 4.1 : Règlement écrit

Intégrant la liste des emplacements réservés et la liste des éléments patrimoniaux à préserver

POS approuvé par DCM en date des : 18-12-2001 14-12-2009

Révision générale du POS prescrite par DCM en date du 14-11-2005

Révision générale du PLU Révision générale du PLU

arrêtée par DCM en date approuvée par DCM en

du 10-09-2018

date du 10-12-2019

Dossier n°15-5934

Maîtrise d’ouvrage

Commune de Corneilhan Mairie De Corneilhan Place de la Mairie 34490 Corneilhan Standard : 04 67 37 73 64

Document réalisé par :

Agence d’urbanisme : La Courondelle 58 allée John Boland 34 500 BEZIERS Tel : 04 67 39 91 40 Fax : 04 67 39 91 41

NATURAE

Résidence Saint-Marc 15 rue Jules Vallès, 34200 SÈTE Tel./Fax. 04.48.14.00.13

SOMMAIRE

TITRE 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

9

I. CHAMP D’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

11

1. Champ d’application territoriale du plan local d’urbanisme

11

2. Dérogations au plan local d’urbanisme et cas d’adaptations mineures

11

Adaptations mineures

11

Dérogations aux règles du PLU

11

3. Les dispositions, prescriptions et servitudes demeurant applicables aux PLU à l’égard d’autres législa-

tions ou réglementations

12

Certains articles du règlement national d’urbanisme

12

Les servitudes d’utilité publiques affectant l’utilisation du sol

12

Les dispositions relatives aux bois ou forêts soumis au régime forestier

13

Les prescriptions découlant de l’ensemble des législations générales en vigueur

13

Les périmètres qui ont des effets sur l’occupation des sols et figurent en annexe du PLU

13

Les dispositions concernant la protection des vestiges archéologiques

13

II. INFORMATIONS UTILES RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS

14

1. Destinations et sous-destinations

14

2. Précisions relatives aux sous destinations

14

3. Changement de destination

16

4. Surface de plancher

16

5. Emprise au sol

17

6. Obligation de recours à un architecte

17

7. Réglementation applicable aux lotissements

17

8. Performances environnementales et énergétiques

17

9. Publicités, enseignes et préenseignes

18

III. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AU PLU DE CORNEILHAN

19

1. Division du territoire en zones

19

2. Évolution du bâti existant en zones agricoles ou naturelles

20

3. Éléments patrimoniaux à préserver

20

4. Accès et voirie

21

Accès 21

Accès en bordure des routes départementales

21

Accès sur les voies bordées d’arbres

21

Voirie 21

5. Stationnement

22

Stationnement des vélos

22

Stationnement relatif aux logements locatifs aidés

22

Principes généraux de dimensionnement pour les voitures et petits utilitaires

22

Quantitatif 22

6. Règles d’implantation, d’emprise au sol et de hauteur

23

Principes d’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

23

Définition des constructions annexes

24

Emprise au sol des constructions

24

Principes de calcul des hauteurs des constructions

25

7. Risques et contraintes

26

Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation

26

Risque sismique

26

Risque mouvements de terrain

26

Risque retraits et gonflement des argiles

26

Risque feux de forêts

27

Prescriptions techniques générales du SDIS

27

Prescriptions du Sage Astien

27

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.