Aller au contenu
Edifiable

Construire à Corneilhanles règles du PLU

Les 8 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

2

Zones naturelles

2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone A0

    Les principes de calcul des hauteurs des constructions sont précisées dans les dispositions générales. La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau du sol naturel existant, avant travaux, jusqu’au faîtage du bâtiment La haute...

  • Zone AU

    Les nouvelles constructions et extensions doivent satisfaire aux règles de hauteur précisées dans les dispositions applicables à chaque zone. La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau du sol naturel existant, avant travaux...

  • Zone AUEP

    Les principes de calcul des hauteurs des constructions sont précisés dans les dispositions générales. La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau du sol naturel existant, avant travaux, jusqu’au faîtage du bâtiment En zones ...

  • Zone NF

    Les principes de calcul des hauteurs des constructions sont précisés dans les dispositions générales. La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau du sol naturel existant, avant travaux, jusqu’au faîtage du bâtiment La hauteu...

  • Zone U

    39 Volume des constructions annexes 39

  • Zone UEP

    Les principes de calcul des hauteurs des constructions sont précisées dans les dispositions générales. La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau du sol naturel existant, avant travaux, jusqu’au faîtage du bâtiment En zone ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Corneilhan

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

9 arrêtés de catastrophe naturelle : 7 inondations et/ou coulées de boue, 1 sécheresse, 1 tempête.

La mairie

Adresse
1 Place de la Mairie, 34490 Corneilhan
Téléphone
04 67 37 73 64
Horaires
Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30. Le mercredi, de 9 h à 12 h 30. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30.
Site
www.corneilhan.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 28 septembre 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune

Corneilhan en chiffres

Les 102 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Corneilhan ?

Le document opposable est 34084_PLU_20210928, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 septembre 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Corneilhan ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : A, A0, AU, AUEP, N, NF, U, UEP. Ils portent 58 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Corneilhan ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Corneilhan est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Corneilhan ?

102 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 87 permis de construire et 11 déclarations préalables, pour 96 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Corneilhan ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Corneilhan ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
34084_PLU_20210928, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
28/09/2021
Contenu
141 pages, 8 zones, 58 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 24 feuilles chez la DGFiP, 1,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 11 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 451 m².

Code INSEE
34084
Code postal
34490
Département
Hérault, Occitanie
Fibre
1 033 locaux raccordables sur 1 034 (99,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.