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Edifiable

Zone AUO

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
Non réglementé.
À quelle distance du voisin ?
Non réglementé

Le règlement de la zone AUO, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 102 articles, avec une recherche
Article AUO 1Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol autres que celles admises à l'article 2.

Article AUO 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les ouvrages techniques à condition qu'ils soient nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

Article AUO 3Accès et voirie

Intitulé du document : A

AUo 5 Sans objet

Article AUO 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Non réglementé.

Article AUO 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Non réglementé

Article AUO 14Coefficient d'occupation des sols

Néant.

2AU - Atelier d’Aménagement et d’Urbanisme

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUO comme partout.
Sans numéroDispositions générales

PLAN LOCAL D’URBANISME

3 – REGLEMENT 3.1 – PIECES ECRITES

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3

Mise à disposition du public

Approuvée

23 septembre 2024

23 octobre 2024

16 décembre 2024

ZONE UA

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.