Construire à Cudosles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  2.3.4.1. Normes de stationnement pour les véhicules motorisés Destination/ Sous-destination Nombre minimal de places requises Artisanat et commerce de Les surfaces de moins de 50 m² n’ont pas d’obligation de détail parking ; pour les a...

• Zone 1AUH

  1.3.4.1. Normes de stationnement pour les véhicules motorisés Destination/ Sous-destination Habitation Nombre minimal de places requises - 1 place de stationnement par tranche de 80 m² de surface de plancher - 1 place maximum de stationne...

• Zone 2AUA

  Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies publiques. PARTIE 6 REGLES APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE

• Zone ARCH

  Les parcs de stationnement extérieurs d’une superficie supérieure à 1 500 mètres carrés devront être équipés, sur au moins la moitié de cette superficie, d’ombrières intégrant un procédé de production d’énergies renouvelables sur la totalit...

• Zone NER

  3.4.1.1. Dispositions générales Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies publiques sur des emplacements aménagés. 3.4.1.2. Règles dérogatoires Ces dispo...

• Zone U5A

  Pour les parcs de stationnements de plus de 10 places en plein air, un espace vert planté de 2,5 m² devra être réalisé par tranche de 10 places. Ces espaces plantés pourront être regroupés. Cette disposition ne s'applique pas lorsque le par...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?