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Edifiable

Construire à Custinesles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 18/06/2026
  • 6 zones
Plan de zonage
2AUh : Zone d urbanisation future a moyen ou long terme a vocation d habitat1AUh2 : Zone d urbanisation future a court terme a vocation principale d habitat de densite moyenneUE : Zone urbaine secteur d equipementsUAa : Zone urbaine secteur a vocation principales d activites sauf exploitations agricoles et forestieresNe : Zone naturelle secteur d equipementsUHo2 : Zone urbaine secteur de cites reglement particulierNh : Zone naturelle secteur habitat existant1AUdE : Zone d urbanisation future a court terme secteur de renouvellement friche à proximité du centre-bourg et de la gare de Pompey, site EiffelUHo4 : Zone urbaine secteur de cites reglement particulierUHo1 : Zone urbaine secteur de cites reglement particulierN : Zone naturelleNa : Zone naturelle secteur d activitesA : Zone agricoleNv : Zone naturelle secteur de vergers et jardinsUHo3D : Zone urbaine secteur de cites reglement particulier2AUm : Zone d urbanisation future a moyen ou long terme a vocation mixteUH2 : Zone urbaine secteur residentiel de densite moyenneUJ : Zone urbaine secteur de jardinsUH3 : Zone urbaine secteur residentiel peu denseUCa : Zone urbaine secteur centre ancien et dense1AUe : Zone d urbanisation future a court terme a vocation principale d equipementUH1 : Zone urbaine secteur residentiel dense2AUe : Zone d urbanisation future a moyen ou long terme a vocation d equipementsUAd : Zone urbaine secteur ou les activite susceptibles d iinduire des nuisances sont interditesUAp : Zone urbaine secteur lie au port industrielUCd : Zone urbaine secteur en lien avec les axes de deplacements1AUaP : Zone d urbanisation future a court terme secteur de renouvellement de friches pour developpement du port Nancy Frouard1AUdCP : Zone d urbanisation future a court terme secteur de renouvellement friche à proximité du centre-bourg et de la gare de Pompey, site dit « centre de Pompey »UHo3 : Zone urbaine secteur de cites reglement particulierAs : Zone agricole secteur sensible d un point de vue paysagerAm : Zone agricole secteur de diversification des activites agricolesNl : Zone naturelle secteur de loisirs1AUaA : Zone d urbanisation future a court terme a vocation d activitesAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 6 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUHS2

    Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone AP

    Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone AUAF

    Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone NG

    2.2.7.1. Bâti remarquable Se référer aux dispositions générales. 2.2.7.2. Ensemble architectural et paysager remarquable Se référer aux dispositions générales. 2.2.7.3. Mur remarquable Se référer aux dispositions générales. 2.2.8. Point de ...

  • Zone UAP

    Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone UH2S

    Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Custines

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Un plan de prévention des risques

2 zones où il est interdit de construire.

14 arrêtés de catastrophe naturelle : 6 inondations et/ou coulées de boue, 6 sécheresse, 1 glissement de terrain, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
4 rue de l'Hôtel-de-Ville, 54670 Custines
Téléphone
03 83 49 34 36
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Du mardi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.ville-custines.fr

Custines en chiffres

Les 62 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Custines ?

Le document opposable est 245400601_PLUi_20260618, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 juin 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 18 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Custines ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AUHS2, AP, AUAF, NG, UAP, UH2S. Ils portent 54 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Custines ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Custines est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Custines ?

62 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 52 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 103 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Custines ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Custines ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
245400601_PLUi_20260618, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/06/2026
Contenu
376 pages, 6 zones, 54 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 245400601_PLUI_20260618.

Le plan de zonage, 18 planches

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 996 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 435 m².

Code INSEE
54150
Code postal
54670
Département
Meurthe-et-Moselle, Grand Est
Fibre
1 584 locaux raccordables sur 1 653 (95,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.