Construire à Cuzionles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  2.1. Implantations des constructions • Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Règle générale - Les constructions principales doivent être implantées en tout ou partie avec un recul maximum de 10 mètres pa...

• Zone 1AUT

  2.1. Implantations des constructions • Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Règle générale - Les constructions doivent être implantées en retrait de l’alignement d’une distance minimale de 5 m. • Implan...

• Zone 1AUX

  2.1. Implantations des constructions • Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Règle générale - Les constructions doivent être implantées en recul de l’alignement d’une distance minimale de 5 m. • Implanta...

• Zone 2AU

  2.1. Implantations des constructions • Caractéristiques architecturales des façades Règle générale Pour les constructions agricoles : - Les nouvelles constructions devront respecter la Charte Départementale des Bâtiments Agricole annexé au...

• Zone AX

  • Caractéristiques architecturales des façades Règle générale - Les signes distinctifs, type signalétiques, enseignes, publicités, etc. seront apposés contre le bâtiment édifié sur le terrain, n’excédant pas la hauteur de ce dit bâtiment. -...

• Zone N

  2.0. Règles générales Règle générale - Les dispositions du Chapitre 2 ne s’appliquent pas aux constructions et installations d’équipements d’intérêt collectif et services publics. 2.1. Implantations des constructions • Implantation des cons...

• Zone NL

  2.1. Implantations des constructions Règle générale - Toute construction doit être facilement démontable ou transportable sans laisser d’empreinte sur l’environnement naturel. Règle alternative - Une construction en dur peut-être autorisée...

• Zone NP

  2.1. Implantations des constructions • Caractéristiques architecturales des façades Règle générale Pour les constructions agricoles : - Les évolutions des constructions devront respecter la Charte Départementale des Bâtiments Agricole anne...

• Zone NS

  2.1. Implantations des constructions

• Zone NX

  • Caractéristiques architecturales des façades Règle générale - Les signes distinctifs, type signalétiques, enseignes, publicités, etc. seront apposés contre le bâtiment édifié sur le terrain, n’excédant pas la hauteur de ce dit bâtiment. -...

• Zone UA

  2.1. Implantations des constructions • Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Règle générale - Les constructions principales doivent être implantées à l’alignement des voies. Règle Alternative - Les const...

• Zone UB

  2.1. Implantations des constructions • Caractéristiques architecturales des clôtures Règle générale Clôture sur espace public : - La clôture doit être constituée par : • un mur plein traditionnel en maçonnerie de pierres apparaillées joint...

• Zone UC

  2.1. Implantations des constructions • Caractéristiques architecturales des façades Règle générale Menuiseries : - Les volets roulants sont autorisés sous réserve que les coffres soient intégrés pour ne pas être visible en façade. - Le bla...

• Zone UT

  2.1. Implantations des constructions • Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Règle générale - Les constructions doivent être implantées en retrait de l’alignement d’une distance minimale de 5 m. • Implan...

• Zone UX

  2.1. Implantations des constructions • Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Règle générale - Les constructions doivent être implantées en recul de l’alignement d’une distance minimale de 5 m. • Implanta...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?