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Edifiable

Clôturer un terrain à Épinal

La hauteur, les matériaux et parfois la forme d'une clôture sont fixés par le règlement, sous l'aspect extérieur.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 32. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Épinal : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Épinal

Comparer les 2 règles dans les 17 zones d'Épinal

Aspect extérieurarticle 11

ZoneCe que le règlement dit
A

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UB

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UZ

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Espaces libres et plantationsarticle 13

ZoneCe que le règlement dit
A

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UA

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UD

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UEDans les lotissements portant sur une superficie supérieure à 1 ha, et lorsque les terrains contigus ne comportent pas d’espaces verts ouverts au public, une surface pouvant aller jusqu’à 10% de la superficie du lotissement peut être imposée pour la création d’espaces verts communs à tous les lots.
UFDans les lotissements portant sur une superficie supérieure à 1 ha, et lorsque les terrains contigus ne comportent pas d’espaces verts ouverts au public, une surface pouvant aller jusqu’à 10% de la superficie du lotissement peut être imposée pour la création d’espaces verts communs à tous les lots.
UG

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Les autres travaux à Épinal

Le PLUd'Épinal, 17 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.