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Edifiable

Zone AU0

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
Non réglementé
À quelle distance du voisin ?
Non réglementé
Quelle surface au sol ?
Non réglementé
Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Non réglementé
Combien d'espaces verts ?
Non réglementé

Le règlement de la zone AU0, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 126 articles, avec une recherche
Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Toute construction nouvelle est interdite dans les zones AU0, quel qu’en soit l’usage, à l’exception de celles visées à l’article 2.

Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.

Article AU0 3Accès et voirie

Non réglementé

Article AU0 4Desserte par les réseaux

Non réglementé

Article AU0 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Non réglementé

Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES

Non réglementé

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Non réglementé

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Non réglementé

URBA2D

Article AU0 9Emprise au sol

Non réglementé

Article AU0 10Hauteur maximale des constructions

Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

Non réglementé

Article AU0 11Aspect extérieur

Non réglementé

Article AU0 12Stationnement

Non réglementé

Article AU0 13Espaces libres et plantations

Non réglementé

Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols

Non réglementé

Envoyé en préfecture le 24/02/2022

Reçu en préfecture le 24/02/2022

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Commune de Florentin

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Zones agricoles

Les zones agricoles sont indicées « A… ».

DENOMINATION

VOCATION

A

Zones à vocation agricoles

Ap

Secteurs agricoles paysagers

A1

Secteurs habités (sans caractère agricole), à l'intérieur

des grands espaces agricoles

A3

Secteur destiné aux activités artisanales isolées à

l'intérieur des grands espaces agricoles

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CHAPITRE VIII- ZONE A

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AU0 comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Envoyé en préfecture le 24/02/2022 Reçu en préfecture le 24/02/2022 Affiché le ID : 081-200066124-20220214-35_2022-DE

 1 rue de Bezelles ZA de Roumagnac 81600 GAILLAC

 05.63.41.18.43 sebastien.charruyer@urba2d.com

URBanisme Aménagement et Développement Durable

Département du Tarn

Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet

MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE FLORENTIN

Modification N°2 du PLU approuvée par délibération communautaire en date du

M. le Président : Paul SALVADOR

4. REGLEMENT ECRIT MODIFIE

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SOMMAIRE

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TITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES

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Zones Urbaines

Les zones urbaines sont indicées « U… ». elles comprennent les chapitres suivants :

DENOMINATION

VOCATION

U1

Partie la plus ancienne et la plus dense du bourg

U2

Extensions urbaines du bourg et des hameaux

U3

Extensions urbaines diffuses

UX

Secteurs à vocation économique

UE

Secteurs à vocation d’équipements

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CHAPITRE I - ZONE U1

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.