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Edifiable

Zone NGZone naturelle à Fontenay-sur-Eure

  • Zone naturelle

Les questions courantes

Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone NG, 4 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone NG, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 58 rubriques

Rubrique NG 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Ng ARTICLE 4 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

LE COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : COEFFICIENT DE PLEINE TERRE

LES PLANTATIONS Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : PLANTATIONS

Rubrique NG 8Stationnement

Intitulé du document : Ng ARTICLE 5 : STATIONNEMENT

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : STATIONNEMENT

Dispositions particulières Logement : sous-destination « gardiennage » : 2 places dédiées au gardiennage Restauration : 1 place pour 2 couverts

Rubrique NG 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Ng ARTICLE 6 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Rubrique NG 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Ng ARTICLE 7 : DESSERTE PAR LES RESEAUX

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : DESSERTE PAR LES RESEAUX

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 9 autres zones de Fontenay-sur-Eure

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Fontenay-sur-Eure, approuvé le 17/12/2024, 4 rubriques pour la zone NG.

Secteur du plan : Ng.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.