Construire à Fréjevilleles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE ...

• Zone 1AUE

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et activité de service ...

• Zone 1AUX

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE ...

• Zone 1AUX1

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE ...

• Zone ANC

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation forestière Logemen...

• Zone AS1

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS Exploitatio...

• Zone N

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement AUTORISEE AUTORISEE SOUS CONDITION N N Artisanat et commerce de détail N Res...

• Zone NL

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation forestière Logem...

• Zone NNC

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation forestière Logemen...

• Zone UA

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS Exploitatio...

• Zone UB

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS Exploitatio...

• Zone UC

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE ...

• Zone UE

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE ...

• Zone UH1

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE ...

• Zone UL

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergem...

• Zone UM

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE ...

• Zone UX

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation forestière Logemen...

• Zone UX1

  ARTICLE 1.1 DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activité de service Équipements d’intérêt collectif et services publics SOUS-DESTINATIONS AUTORISEE Exploitation agricole Exploitation forestière Logemen...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?