Article AU1 5Superficie minimale des terrains
Intitule du document : PERFORMANCES ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Néant.
Zone AU1 a Frouzins
Article AU1 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitule du document : INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Néant.
Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins
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Modification n°6 du PLU
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.