Aller au contenu
Edifiable

Poser un abri de jardin à Gigean

Un abri compte dans l'emprise au sol du terrain et doit respecter la distance aux limites séparatives.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 51. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Gigean : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Gigean

Comparer les 3 règles dans les 17 zones de Gigean

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

ZoneCe que le règlement dit
0AU2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

0AU3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

0AU4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

0AUEQ

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AU3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AU4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUEQ

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUT

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UEQ

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Implantation des constructionsrubrique 3

ZoneCe que le règlement dit
0AU2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

0AU3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

0AU4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

0AUEQ

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AU3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AU4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUEQ

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUT

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UEQ

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagèrerubrique 6

ZoneCe que le règlement dit
0AU2Sans objet.
0AU3Sans objet.
0AU4Sans objet.
0AUEQSans objet. Ville de Gigean (34) // Plan Local d’Urbanisme // RÈGLEMENT 3ème Modification // Document approuvé // Page 130
1AU3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AU4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUEQ

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

1AUT

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U1

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U2

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U3

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

U4

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

UEQ

Le texte de cet rubrique est servi en entier sur la page de la zone.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Les autres travaux à Gigean

Le PLUde Gigean, 17 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.