Aller au contenu
Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31221

PLU de Gouaux-de-Larboust

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Gouaux-de-Larboust, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    ET DE PLANTATIONS Non réglementé. / 8 32 0538 / SEPTEMBRE 2015 19

  • Zone N

    ET DE PLANTATIONS Non réglementé.

  • Zone U

    ET DE PLANTATIONS Non réglementé.

  • Zone UT

    ET DE PLANTATIONS Non réglementé.

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
40
Code postal
31110
Code INSEE
31221
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.