Zone 1AU

Zone
9 articles
PLU de Grenay, approuvé le 06/04/2017

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?

Ce que le document dit de la zone 1AUCaractère de la zone

 RECOMMANDATIONS       #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 79 |113           #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 80 |113 USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Le règlement de la zone 1AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 26 articles, avec une recherche

Article 1AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES. 

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Article 1AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS (OCCUPATIONS ET UTILISATIONS ADMISES SOUS CONDITIONS)     

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Article 1AU 3Accès et voirie

Intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE  

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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?

Article 1AU 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

1 Caractéristiques des terrains

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2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer

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3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

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4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

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5 Emprise au sol

6 Hauteur maximale des constructions

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Article 1AU 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

1 Aspect extérieur

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2 Obligations imposées en matière de performance énergétiques et environnementales

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Article 1AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS.  

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Article 1AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : LE STATIONNEMENT    ‐ ‐  ‐  ‐ ‐ ‐ ‐

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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?

Article 1AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES ET PRIVEES 

1 Accès

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2 Voiries

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Article 1AU 9Emprise au sol

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX

1 Alimentation en eau potable

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2 Assainissement

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3 Eaux pluviales

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4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution

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5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques

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6 Collecte des déchets

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Dispositions applicables aux

zones naturelles

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Dispositions applicables à la zone N et ses sous-secteurs.

CARACTERE DE LA ZONE 

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RECOMMANDATIONS

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USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.

Sans numéroDispositions générales

Département du Pas-de-Calais

COMMUNE DE GRENAY

- Plan local d’urbanisme Règlement

#PLU.de.la.ville.de.Grenay

Rue Blériot ELEU-DIT-LEAUWETTE

CS 20061 | 6n2o3v0e2mLberens16Cedex

03.21.78.55.22

_ novembre 2016 _

5.0

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SOMMAIRE

Q C P

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Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.